Problème de voisinage
Marie-Claude
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depassage -
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Bonjour,
Depuis deux ans, j'ai fait construire un pavillon d'un un petit lotissement pentu plein de sources, je suis sur le terrain le plus bas mais pentu et en dévers, j'ai donc descendu mon niveau de terre pour faire un terrain par paliers, mon voisin lui n'a pas évacué toutes ses terres donc il a rehaussé le sien, j'ai donc à mes frais supporter un enrochement, qui a par endroit après 2 ans de mise en place légèrement bougé et par conséquent quelques roches dépassent un peu de la mitoyenneté, cet été après permis et accord déposé en mairie, j'ai posé un grillage le long de la mitoyenneté (mais les plots de béton sont à cheval.
J'ai donc un terrain que j'ai fait drainer plusieurs fois car en plus de mes sources je récupère aussi l'eau des autres terrains
Devant le mécontentement de mon voisin, je voudrais savoir :
- qui effectivement devait payer les retenues de terre ?
- si mon voisin à raison d'être mécontent ? Et éventuellement que peut-il faire ?
- qui doit retenir les terres de mon voisin (car par endroit elles sont plus hautes que mon enrochement ? - qui doit régler les problèmes d'eau des terrains plus hauts qui suivent donc le trajet des roches ?
Je vous remercie de venir à mon aide
Marie Claude
Depuis deux ans, j'ai fait construire un pavillon d'un un petit lotissement pentu plein de sources, je suis sur le terrain le plus bas mais pentu et en dévers, j'ai donc descendu mon niveau de terre pour faire un terrain par paliers, mon voisin lui n'a pas évacué toutes ses terres donc il a rehaussé le sien, j'ai donc à mes frais supporter un enrochement, qui a par endroit après 2 ans de mise en place légèrement bougé et par conséquent quelques roches dépassent un peu de la mitoyenneté, cet été après permis et accord déposé en mairie, j'ai posé un grillage le long de la mitoyenneté (mais les plots de béton sont à cheval.
J'ai donc un terrain que j'ai fait drainer plusieurs fois car en plus de mes sources je récupère aussi l'eau des autres terrains
Devant le mécontentement de mon voisin, je voudrais savoir :
- qui effectivement devait payer les retenues de terre ?
- si mon voisin à raison d'être mécontent ? Et éventuellement que peut-il faire ?
- qui doit retenir les terres de mon voisin (car par endroit elles sont plus hautes que mon enrochement ? - qui doit régler les problèmes d'eau des terrains plus hauts qui suivent donc le trajet des roches ?
Je vous remercie de venir à mon aide
Marie Claude
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1 réponse
Bonjour,
Tout d'abord, concernant les plots, vous les avez installé "en doublure du bornage". Votre voisin ne devrait pas vous en tenir rigueur car ils sont plus visibles que les bornes des geometres.
La construction se trouvant dans un lotissement, vous devez consulter le reglement de lotissement qui doit traiter de ce sujet. A défaut, poser la question a la mairie.
L'ecoulement de l'eau de pluie ne doit pas etre empeché. Vous subissez une servitude 'naturelle' de l'ecoulement de l'eau.
Dans le meme temps, il semblerait que vous receviez egalement la terre de vos voisins 'du dessus".
Si ils ne veulent pas devoir completer les echappées de terre, ils doivent construire, a leurs frais, un muret dans lequel ils devront laisser suffisamment de trous pour que l'eau de pluie/source continue a s'evacuer.
Je pense qu'il serait utile de vous rencontrer en mairie pour essayer de trouver, avec la mairie, une solution qui convienne à tous.
Tout d'abord, concernant les plots, vous les avez installé "en doublure du bornage". Votre voisin ne devrait pas vous en tenir rigueur car ils sont plus visibles que les bornes des geometres.
La construction se trouvant dans un lotissement, vous devez consulter le reglement de lotissement qui doit traiter de ce sujet. A défaut, poser la question a la mairie.
L'ecoulement de l'eau de pluie ne doit pas etre empeché. Vous subissez une servitude 'naturelle' de l'ecoulement de l'eau.
Dans le meme temps, il semblerait que vous receviez egalement la terre de vos voisins 'du dessus".
Si ils ne veulent pas devoir completer les echappées de terre, ils doivent construire, a leurs frais, un muret dans lequel ils devront laisser suffisamment de trous pour que l'eau de pluie/source continue a s'evacuer.
Je pense qu'il serait utile de vous rencontrer en mairie pour essayer de trouver, avec la mairie, une solution qui convienne à tous.
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