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3 réponses
Bonjour,
Ce n'est pas a nous que vous devez poser la question mais a votre mairie. Pratiquement chaque commune dispose de son "plan d'amenagement du sol", de ce fait, nous ne pouvons repondre a leur place.
Ce n'est pas a nous que vous devez poser la question mais a votre mairie. Pratiquement chaque commune dispose de son "plan d'amenagement du sol", de ce fait, nous ne pouvons repondre a leur place.
Bonsoir,
Le problème est de se retrouver avec un bail agricole, l'élevage de chevaux, c'est encore une activité agricole, donc statut des baux ruraux.
Ceci dit, vérifiez bien, si le POS, le code d'urbanisme, n'impose pas des distances minimun pour la construction des boxes pour des chevaux. Dans votre nouvelle société, les hommes et les animaux, cohabitent de plus en plus difficilement.
Le problème est de se retrouver avec un bail agricole, l'élevage de chevaux, c'est encore une activité agricole, donc statut des baux ruraux.
Ceci dit, vérifiez bien, si le POS, le code d'urbanisme, n'impose pas des distances minimun pour la construction des boxes pour des chevaux. Dans votre nouvelle société, les hommes et les animaux, cohabitent de plus en plus difficilement.
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