Epandage sur un terrain à autrui
edyana
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edyana -
edyana -
Bonjour,
je cherche à obtenir des informations, sur ce qu'on peut faire dans un cas comme ca :
nous avons aqcuis une maison sachant que sur notre terrain on à une fosse toutes eaux, qui se vide en un puisard commun avec nos voisins(qui eux meme ont une fosse toutes eaux aussi) , se puisard commun et repompe et va se vider dans un systeme d'epandage autonomme mais commun, situé sur un terrain appartenant aujourd'hui à un tiers.
le fameux terrain, le tiers veut nous le revendre a pris exorbitant, comment peut on faire valoir que le terrain nous revien de droit ?
Cordialement
Merci
je cherche à obtenir des informations, sur ce qu'on peut faire dans un cas comme ca :
nous avons aqcuis une maison sachant que sur notre terrain on à une fosse toutes eaux, qui se vide en un puisard commun avec nos voisins(qui eux meme ont une fosse toutes eaux aussi) , se puisard commun et repompe et va se vider dans un systeme d'epandage autonomme mais commun, situé sur un terrain appartenant aujourd'hui à un tiers.
le fameux terrain, le tiers veut nous le revendre a pris exorbitant, comment peut on faire valoir que le terrain nous revien de droit ?
Cordialement
Merci
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