Vices cache apres achat voiture occasion part Fermé

Name: Droit finances : Vice caché
Uploaded: 2021-02-17T08:54:58+01:00
Duration: 2 min 49 s
Description: Certains défauts du produit ne sont pas apparents lors de son achat. On parle alors de vices cachés. Le client bénéficie également d'une garantie léga

Question

Bonjour,
Ayant acheté une voiture il y a 4 mois, je me retrouve aujoud'hui avec plein de petit soucis. j'ai du faire pas mal de réparation, pompe a eau, capteur phm. durites essence. freins avant (plaquettes.) et la je vais certainement devoir changer ma chaine de distribution ou autre chose car j'ai un claquement au moteur qui d'ailleurs me rassure pas beaucoup. Mon embrayage aussi va être a changer....

Donc ma question est . Quels sont mes recours pour avoir une petite indemnisation du vendeur. je suis débutant  (j'ai mon permis depuis peut.)

Le jour ou j'ai essayer la voiture, tout allait très bien .

merci de me donner vos avis.  cordialement

ericRg · Accepted Answer

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net  
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expertisoft · Answer

Lors de ton achat, ton vendeur a dû te fournir un contrôle technique récent. Les pannes que tu indiques ne sont pas dans ce type de contrôle mais c'est de l'usure. Pour qu'il y  ait vice caché c'est beaucoup plus grave. Je pense que tu t'es fait entuber par quelqu'un de peu scrupuleux. Quand tu achète une voiture d'occasion, selon la ,voiture , lm'age le kilométrage, un certain nombre de réparations normales sont à faire et c'a va vite. Va revoir ton vendeur et négocie quelque chose, mais s'il te l'a vendu au prix de l'argus tu auras du mal, sauf si tu prouves un dol, à obtenir quelque chose en Justice. Si tu as acheté une VW golf, c'est sûr vers 100000 tu n'as que des galères....normales !

gluck81 · Answer

Bonjour à tous,

Pour ma part j'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier. Bien sur étant novice je n'ai rien vu qui n'allait pas mis à part que c'était un véhicule pas cher, ce que je cherchais à l'époque car pas bcp d'argent, donc une 306 de 1993, avec au compteur 150000km (il me semble, rien n'est indiqué sur le certificat de vente).

Le controle technique avait été effectué et montrait de nombreux défauts..Personnellement cela ne m'a pas choquée vu que c'était une vieille voiture. mais il y avaient des points soumis à contre visite.
J'ai conclu la vente avant qu'elle ait fait la contre visite, en lui demandant de changer les pièces. Elle était ok, et je jour de la vente, comme par hasard, y avait deux trois points sans importance que je lui avait demandé de réparer qu'elle n'avait pas fait...Bref, j'ai quand même acheté et en prenant le véhicule je me suis apercue qu'elle ne tenait pas la route..Obligée de ne pas dépasser 30 km sinon, soit je me tuais, soit je tuais quelqu'un..

Bref, je suis allée faire la contre visite, et la personne me dit que je me suis faite avoir sur le véhicule mais que tout les points soumis à contre viste ont été rectifiés. Je tente d'annuler la vente, et là bien sur au départ c'était oui, puis 1heure après c'était non..
Donc moi, ben je lui fais un procès, et j'ai tenté de mettre en cause le centre auto aussi puisqu'il est clair qu'ils sont de méches.
J'ai fais venir un expert (250€ ) à mes frais puisque je n'ai pas de protection juridique (merci mon assurance, la fidelité paye !!), qui me confirme de la mettre devant les tribunaux pour vices cachés, et il estime les frais de réparation à 2800€ !! Cool, j'ai acheté le véhicule 1750€.
Lors de la contre expertise, un point soumis à contre visite n'a pas été changé, et c'est le centre auto convoqué qui l'a vu. même l'expert m'a dit qu'il l'aurait pas vu, si ils en avaient pas parlé.
bref, donc procés puisque pas de négociation amiable possible avec cette personne.
J'ai acheté en 2006, je l'ai amené au garage 2 jours après et elle a été immobilisé de suite !!! Véhicule dangereux. Si moi je me suis pas faite avoir !
Durée de la procédure pour le jugement, 2 ans !!!!! Tout à mes frais bien sur..Les retards sont dus ausx changements de conclusions des parties adverses, à la non remise à temps des conclusions des parties adverses, gréves des tribunaux, aux vacances des tribunaux...etc, etc...

Je vous passe encore pleins de détails qui m'ont pourri la vie pendant tout ce temps.

Jugement rendu en ma faveur 2 ans après, mais centre auto débouté...
Jugement non executoire de suite puisque la partie adverse peut faire appel. Je précise qu'elle beneficie de l'aide juridictionnelle. Donc vous vous doutez bien qu'elle a fait appel.
Donc je ne peux pas lui réclamer les sommes que le tribunal l'avait condamné à me verser mais mon avocate, elle se sert et prend ses honoraires.10 de la somme jamais perçue.

Nous sommes en 2009 et j'attends depuis février que la cour d'appel fixe une date pour arrêté son jugement. En attendant, j'ai du payer encore une fois mon avocate (acompte de 800€, à vrai dire je ne sais pas pourquoi, vu le travail qu'elle fournie !!), et en plus, en appel, obligation de prendre des avoues (acompte 600€)..
Tout se petit monde va me demander de payer le reste des acompte dès que le jugement sera rendu, et si par chance le jugement est confirmé ils vont donc prendre tous leur part d'honoraires..
Bien sur, pour ma part, je n'aurai eu encore aucune indemnisation de la part de la vendeuse, je devrais faire appel à un huissier, et pour qu'il commence à faire son job, je devrais avancer les frais..Depuis le temps il est fort possible qu'elle se soit rendue insolvable.
Et si je perds c'est la cata, car en plus de m'avoir escroqué (c'était tellement gros qu'elle a vu venir ma naiveté et à bien insisté en me disant que je faisais une affaire), elle demande des dommages et intérets, que je serais obligée de lui payer malgré sa malhonnêteté.

Tous ça pour vous dire de bien réfléchir avant de se lancer dans une procédure (tout dépend des moyens que l'on a), mais la justice en France, est très longue (sauf pour miss qui porte plainte pour arnaque aux votes, par exemple, là le jugement est rendu en 2 temps 3 mouvement..nombreux autres exemples pourraient être cités, qui parle d'égalité???) et très couteuse..Et certains s'en mettent pleins les poches au passage, ben oui il faut bien faire vivre tout le monde.
Et en plus le véhicule immobilisé doit être assuré, et j'ai du le déplacer puisqu'il était à 500 km de là ou je vis maintenant..Donc location de remorque..Au final, j'aurai mieux fait de lui faire cadeau des 1750€.;

bon courage à tous.

Alexdu45000 · Answer

Bonjour,
Je viens vous soumettre mon problème pour voire si vous pourriez m'aider
En fait j'ai acheter une voiture ce samedi, donc elle vient juste de faire 4 jours avec moi
Je suis allé la chercher à 120km de chez moi. Arrivé à la maison, j'ai remarqué que la voiture fumée avec une fumée blanche au niveau de l'échappement.Je suis alors allé voire un mécanicien qui m'a fait savoir qu'il y avait un problème sur la culasse et aussi sur la pompe à eau, donc fallait changer le tout avec la courroie de distribution, pour un cout minimum de 900euros
J'aimerai savoir si j'avais le droit de rendre la voiture à mon vendeur qui est un particulier, oubien lui faire payer les réparations.
Merci d'avance pour vos réponses qui pourront peut etre me guider sur le choix à faire
Cordialement

telat · Answer

Monsieur, 

Moi je n'ai rien a me reprocher, j'ai vendu le vehicule il l'a voulu....
Je lui ai même proposé une prise en charge d'une partie des frais etant donné que je n'aime pas avoir à faire à la justice et que j'en ai jamais eu la cas.... 

Maintenant, s'il souhaite jouer la dessus, et bein je vais faire de même. car il est hors de question de lui restituer l'argent en contrepartie de la voiture.

Gérard · Answer

Bonjour a tous;
Je vous ai déja contacté pour des probléme juridique et vous m'avais toujours bien renseigné.
Voila mon probléme.
Je vends un véhicule de 2005 avec 130 000 km au coptteur, avec un ct vierge (sauf les disques de frein arriére "usure" que j'ai fais faire par un garage avant la vente) et toutes les factures de réparation avec entretient chez un concessionnaire de la marque du véhicule et carnet d'entretient à jour.
Le véhicule est vendu, tous les papiers de cession sont signés, la carte grise est barré, et 3 jours aprés, l'acheteur me contact trés énérvé en me réclamant de reprendre le véhicule et de  le lui remboursser car il est allé le faire révisé chez un concessionnaire qui lui a dis qu'il fallait changer un embrayage et le volant moteur.
Sauf que je lui ai fourni une facture comme quoi ils avaient été changé par le concessionnaire au alantour des 75000 km. La ganrentie piece et main d'oeuvre de 2 an est malheureusement dépassé de 1 mois.
L'acheteur veux ce retourner contre moi pour vice caché, délais de rétractation de moins de 7 jours et pour non conformité du véhicule.
Que dois je faire?
De plus il a essayé le véhicule et il est quand même repartit avec.
Les papier de cession sont envoyé à la préfecture et le chéque a déja été crédité sur mon compte.
Merci.
Cordialement

gerber1 · Answer

Bjr
Il n'y a pas de délai de rétractation entre particulier
Votre acheteur a essayé le VL,a soulevé le capot,a regardé les factures et le CT 
Avec un VL de 130 000 kms ,ce n'est pas un VL neuf,donc il faut s'attendre à avoir quelques réparations .

De ce fait ,vous lui répondez que vous avez vendu le VL  avec toutes les factures d'entretien en votre possession ,qu'il l 'a acheté sans faire d'objection ,donc aucun vice caché.
Qu'il fasse une expertise ,il sera perdant .

Vices cache apres achat voiture occasion part

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