J ai peur de la décision

laveyronnais - 20 mai 2008 à 08:59
 christian - 20 mai 2008 à 18:41
Bonjour,
voila mon histoire sa va faire 4 ans que je travail dans une entreprise ,mais depuis quelques mois je n en peut plus cela va faire 3 mois que je suis en arrèt pour dépréssion. et la j ai rendez vous avec la médecine du travail ,j ai peur de leur décission, je ne me voit pas retourner travailler pour cette entreprise . voila se qui s est passer, depuis quelques temps j étais devenus la bète noir de cette entreprise. on arrètais pas de se moquer de moi . dés qu une machine tombais en panne s était toujours de ma faute ,alors que l.e problème étais mécanique , un jour le chef d atelier ma attrapper part le cou car je lui est répondu , je ne savais plus quoi faire a ce moment la je me sentais seul .et un jour il y avais le patron et je prend une machine; et la il me dis a cet instant j espère que celle ci vous n allez pas la casser et la je commence a lui dire mais ecouter se n est pas de ma faute si les machine tombe en panne la dernière fois intel la utilisé elle est tombé en panne et vous lui dites rien . la il me répond taisez vous je ne vous ai pas demander la parole, et la je lui dis mais attendez; et la il me redis je vous ai dis de vous taire ecouter moi bien si on vous adresse la parole s est que l on porteun intéret pour vous commencez vous a vous faire du soucis le jour ou on vous parlera plus et si vous n ètes pas content vous avez qu a démissionner. que dois je faire si la médecine du travail me dis de retourner travailler je ne pourrais pas car avec tout se qui s est passer je ne veut pas déprimer encore plus je me sens seul

6 réponses

Si vous pouvez apporter les preuves que vous êtes victime d'harcelements, de moqueries, etc.. Vous démissionnez, en faisant une lettre avec AR - Vous prècisez les motifs de cette démission à savoir le harcélement moral réguliers - Ce qui serait utile c'est que vous puissiez avoir des attestations de vos collègues ou autres personnes attestant- le comportement harceleur de vos chefs -

Ensuite vous faites une saisine au conseil des prud'hommes pour dire que que votre volon,té de démission non seulement ne sont pas claires et non équivoque - Qu'elle est le fait d'une pression morale de la part de l'employeur en vue d'inciter le salarié à démissionner.

Par contre c'est à vous de prouver que votre volonté de démissionner a été vicié par votre employeur - Je vous conseille de vous rapprocher d'une organisation syndicale ou d'un avocat spécialiste du droit social - votre cause est défendable - Ne vous laissez pas faire.

Bon courage
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Pas de polémique de ma part, car pour l'intérêt d'un salarié devant un litige, ce serait malvenu - Cph, en clair conseil des prud'hommes) - Ce dernier prononcera le jugement au regard des élements à charges et à décharges du dossier - Effectivement il s'agit d'une voie que le salarié peut mettre en oeuvre, mais dont la période peut-être longue avant que le Cph ne se prononce, obtenir un jugement définitif, c'est à dire après avoir usé des voies de recours (appel et cass).
La démission est la rupture du contrat de travail après le delai du préavis -( le cph se prononcera à savoir si cette démission doit être imputée ou non à l'employeur)-L'avantage est que le salarié n'est plus lié à son employeur, mais cela ne l'empêche pas de défendre son bon droit..Effectivement là aussi le jugement sera considéré définitif après que les parties ont usé des voies de recours -La solution de saisir le cph , quand et qui met fin aux relations de travail, le salarié (auquel cas, il s'agit d'une démission, l'employeur il s'agit d'un licenciement, le cph saisi par le salarié ou l'employeur;).Quel sera la situation du salarié vis à vis de son contrat de travail, jusqu'au jugement définitif ?
Il n'y a pas 36 solutions de mettre fin à son contrat de travail. la démission, ou le licenciement, la retraite.
Le cph est la seule juridiction qui est aménée à déterminer par le prononcé motivé d'un jugement si tel ou tel cas un justifié ou non -

Bien entrendu la démission est un risque, car il faut prouver qu'elle n'était pas claire mais équivoque , initiée par le comportement douteux de l'employeur . D'un autre côté le cph ne se pronnoncera d'un côté comme de l'autre suivant les éléments qui seront apportés à la barre par les parties - d'où necessité impérative de produire des pièces irréfutables pour défendre son droit.

Les conseils de tous les intervenants sur ce dossier vous laisse libre choix aux différentes possibilités de défendre votre cause, le principal pour vous est de parvenir à défendre votre droit - L'intervention d'un conseil spécaliste du droit social est necessaire. Je vous le conseille .

Bonne chancee -
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O.K. pour les prècisions que vous apportez.

Bonne soirée.

Christian
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Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 430
20 mai 2008 à 12:08
PAS de démission, il faut saisir le CpH pour obtenir la rupture du contrat de travail aux torts exclusifs de l'employeur.
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Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 430
20 mai 2008 à 12:10
Voici, à titre d'aide mémoire, les articles du CdT concernés:

Article L1222-1
Le contrat de travail est exécuté de bonne foi

Article L1152-4
L'employeur prend toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral.
NOTA:
Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du code du travail et au plus tard le 1er mars 2008.
La loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 dans son article 2 X a fixé la date d'entrée en vigueur de la partie législative du code du travail au 1er mai 2008.

Article L1152-5
Tout salarié ayant procédé à des agissements de harcèlement moral est passible d'une sanction disciplinaire.
NOTA:
Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du code du travail et au plus tard le 1er mars 2008.
La loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 dans son article 2 X a fixé la date d'entrée en vigueur de la partie législative du code du travail au 1er mai 2008.

Article L1152-1
Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel
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Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 430
20 mai 2008 à 16:31
Pas de polémique non plus de ma part, je comprend ce que tu dis, il est clair que la décision du CpH ne sera motivée que par les éléments apportés par l'une et l'autre des parties. Je suis également au fait de la longueur de la procédure si toutes les voies de recours sont utilisées (quoique la cass. est plus rarement usitée). Ne pas oublier au passage les multiples renvois à la demande, en général, des avocats défendants l'employeur (cela m'agace régulièrement...). Il est clair qu'un maximum de pièces, d'attestations de collègues seront nécessaires pour étayer une demande de résolution de contrat de travail aux torts de l'employeur....Mais, en tant que syndicaliste notoire, le terme de démission me gêne énnormément....

;-))
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