Quels droits pour refuser la garde alternée ?

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paraprog - Modifié par Matthieu-B le 28/05/2014 à 14:08
 Matthieu-B - 10 mai 2011 à 12:49
Bonjour,

Je suis papa de trois enfants et notre séparation date du 19 janvier 2005. Madame est partie du domicile conjugal pour retrouver une liberté d'adolescente, en m'imposant la résidence alternée. J'ai été conciliant puis les exigences financières devenant trop importantes et le dialogue étant impossible j'ai saisi le JAF et j'ai déposé une requête en divorce le 10 mai 2005. En réponse, elle a déposée plainte pour violence conjugale au j'ai fait 5h de garde à vue avec ma dernière fille de 3 ans que je gardais ce jour là. Lors de l'audience de non conciliation, madame à eu le droit de s'exprimer alors que mon seul droit a été de me taire. J'ai demandé la garde des enfants, le JAF m'a imposé la garde alternée avec en prime le paiement d'une pension alimentaire de 180€/mois non déductible des impôts et le versement de la totalité des prestations familiales à Madame (soit un total de 700€/mois de rentrée financière non imposable pour elle).

Trois ans après, la situation est devenue de plus en plus violente. Les deux grands(8 et 9 ans) ont été entendus par le JAF et ils ont demandé d'habiter chez moi de façon permanente. De mon côté, pour l'équilibre des enfants, j'ai demandé qu'une décision soit prise pour stabiliser la résidence; si l'on refuse simplement de m'attribuer la garde, j'ai clairement demandé que la mère ait la résidence. De son côté la mère refuse d'avoir la résidence des enfants pour des raisons peu louables que les enfants ne supportent plus d'ailleurs. Notre fille ainée de 10 ans est plus raisonnée et mature que sa propre mère.

La décision du juge vient de tomber 3 ans après :

Je viens de prendre le divorce à mes tords exclusifs pour violence conjugale (10 000 € de prestation, 1000€ pour harcèlement, 800€ pour violence) et on vient de m'imposer une résidence alternée avec une pension alimentaire de 240/mois non déductible des impôts.

Ma question est simple, quels sont mes droits sur le refus de la résidence alternée dans ces conditions ?

Tout ce que je peux dire, c'est qu'il n'est pas bon d'être un père qui tient à ses enfants avec la justice française... en tout cas elle ne m'a pas fait de cadeaux alors que je n'ai jamais eu d'attitude belliqueuse.
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29 réponses

bonjour,


Je suis moi même un papa avec résidence alternée (3 enfants) et contrairement à vous, je n'ai pas eu à me battre pour l'obtenir lors du jugement de divorce...

Ce que vous dites me semble bien étrange. Aviez vous un avocat ? Les Juges regardent avant tout l'intérêt des enfants et manifestement , si le JAF semble s'arrêter aux plainte de votre ex femme, je ne vois pas comment il pourrait vous maintenir la garde alternée. Sois il considère les plaintes justifiées et votre ex obtient sans mal la garde des enfants, soit il admet que les plaintes ne sont qu'affabulation et alors il n'a pas lieu de vous punir financièrement de la sorte...

Moi, mon ex femme avait demandé la garde alternée par ce qu'elle pensait que cela me pourrirais bien la vie. Elle est du genre à penser qu'un homme ne peut pas assumer seul un enfant, alors 3...Elle attendait que je l'implore de revenir à une garde classique. Il n'en a rien été et mes enfants et moi vivons très bien la garde alternée...Donc 2 ans après le divorce, j'ai eu le droit à ma requête en modification avec plainte contre moi, pour supicion de pédophilie envers ma fille (6 ans) et dépendance à la pornographie, donc atteinte à la moralité des mes enfants...J'ai aussi été convoqué au commissariat...

Mon avocat m'a demandé de porter plainte envers madame pour calomnie, mensonge, etc...J'ai déposé plainte, sans rien demandé, juste que mes enfants soient auditionnés par le JAF. Au final, la garde alternée a été maintenue contre l'avis de Madame, je n'ai eu à verser aucune pension, enfin rien de ressemblant à votre cauchemar...Ce qui est sur, c'est que maintenant mon ex ne s'amuse plus à déposer des plaintes bidons...

Sachez que le JAF ne peut imposer une garde qui va contre l'intérêt des enfants...Faite une requête en modification pour demander soit à avoir la garde, soit à les confier à votre ex...Vous n'avez aucune obligation d'avoir un avocat...Moi dans votre situation, je lui confierais...Avec la pension que vous lui versez, elle peut les entretenir, et si elle est si immature que vous le dites, je peux vous assurer que vos enfants vous réclamerons autrement qu'n week end sur 2. A ce moment là, vous pourrez à nouveau déposer une autre requête en modification, sans avocat obligatoire pour demander à modifier le mode de garde...

Bon courage
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Bonjours,
mon conjoint a des jumelles de 6 ans et se bat depuis la rentrée dernière pour obtenir au moins une garde alternée mais nous avons pour le moment le sentiment que tout est du côté de la mère qui fait tout pour nous provoquer de manière à ce que cela se passe le plus mal possible car je pense qu'elle est consciente que son petit manège empêchera mon conjoint d'élever ses filles car elle ne veut pas qu'il en ai la moitié de la garde .dans des situations comme celle-ci on se sent vraiment seul .Je ne pensais pas que ça pouvait être si dur.
nous avons besoin de conseils car on ne sait plus comment se comporter et par quoi commencer pour que cela s'arrange.La décision définitive sera le 20 mai 2010 et en attendant il y a une enquête sociale que nous avions demandé et qui a été accepté par les deux parties.
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Vince_ Messages postés 52 Date d'inscription jeudi 7 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2010 8
23 févr. 2010 à 13:20
Je vis un peu la même situation que vous en ce moment. Je comprend donc à 100% ce que vous pouvez subir comme stress.

le mieux à faire, face à cela, est de garder le moral, rester calme et garder en note les choses qu'elle fait pour vous provoquer.

Prenez en note aussi les initiative que vous prenez afin de vous rapprocher des enfants, même si celle-ci vous en empêche, prenwez tout en note. Garder contact avec les petites, faite des appels téléphonique en prenant bien soins de prendre une entente avec la mère sur une horaire d'appel (Ex. 2 fois par semaine, le samedi soir et jeudi soir à 6:00).

Essayez de communiquer avec la mère afin de discuter et prendre des nouvelles des petites. Même s'elle ne veut pas, prenez tout en note de vos initiatives.

C'a fait deja quelques mois que je n'ai pas vu mes enfants. Au telephone, si je demande à ma fille s'elle s'ennuie, elle me repond après une pause de 5 secondes "peut-être". Et si je lui dit que je l'aime enormement, avant de raccrocher, elle me repond maintenant "ok" au lieu de "moi-aussi" comme auparavant... Trouvez l'erreur. J'ai appris dernierement ce qu'étais l'aliénation parental et j'espere que l'expertise psycho sociale qui s'en vient saura déceler cela chez la mère.

J'aimerais bien avoir un suivi de l'enquête sociale que vous avez demandé. Es-tu au courant de comment cela se passe ?

Bonne journée,
Vince,
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Bonjour Vince

Il me semble que j'ai déjà eu une conversation avec vous . Au sujet de l'alliennation parentale , il y a le blog de Maître Brigitte Bogucki qui est très bien et qui explique tout le processus du SAP ainsi que les démarches à suivre . Je conseille à tous ceux et celles que cela concerne d'y aller jeter un oeil ! Je vous prévient , il y a de la lecture mais cela en vaut la peine !!! Elle est avocate au barreau de Paris et connait très bien le sujet !!
en allant sur son site ( je crois qu'il faut taper www.Brigittebogucki.fr ) il faut aller dans les archive de mai ( 23/05/2008 ) avec l'intitulé Aliennation parentale : jurisprudence.
Perso pour moi , comme il y a au moins 150 pages , j'ai relevé les suivantes , celles qui peuvent concerner la majorité d'entre vous aussi je pense : p 6 à 14 / p 17 / p19 à 24 / p 26 / p 29 à 30 / p 38 / p 43 à 45 / p 53 à 54 / p 56 à 59 / p 66 / p 68 / p 70 à72 / p75 à 84 /p 89 à 91 / p 95 / p 98 à 99 / p 101 à 102 / p 104 à 108 / p 118 / p 120 / p 122 à 123 / p 126 / p 128 à 129 / p 131 / p 136 à 137 / p140 / p 142 à 143 / p 147

Voilà bonne lecture et bon courage Vince car vous êtes bien victime du syndrome d'alliennation parental , cela commence comme vous , vu se que vous dites sur la réaction de votre fille !
Ah j'oubliais , voilà quelques sites que j'ai relevé au cour de mes recherches

- alienationparentale@hotmail.com

- www.acalpa.org

- www.separation.be

- http : //membres.multimania.fr/alienationparentale/forum.html

- www.sospapa.net.


Cordialement ladycat
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Réponse pour clémence...

je trouve vos propos quelque peu réducteurs. je suis un père et j'ai obtenu la garde alternée pour mes enfants sans devoir me battre...

Mon ex a refait une requête 14 mois après le divorce, car faire appel lui aurait couté de l'argent alors que déposer une requête en modification, c'est gratuit...Malgré les témoignages bidons, les mensonges de la maman à mon égard, sur mon mode de vie, mes fréquentations, etc...le JAF a maintenu la garde alternée...peut être ai je eu un JAF exceptionnel??????
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Un peu dans le même cas, j'ai obtenu la résidence alternée, malgré les manoeuvres de mon ex et le témoignage abracadabrantesque de mon ex elle-mère!
Mais bon, je suis allé voir mon prof de droit et j'ai analysé, commenté et travaillé toutes le pièces produites par mon ex.
Malgré une JAF pourtant réputée partiale et extrêmement sévère, à l'endroit des hommes, j'ai obtenu un jugement tout à fait satisfaisant. En gros, j'ai le plus important, la résidence alternée et à 20€ près le montant de la pension alimentaire correspond à la proposition que j'avais faite.

Mon ex est outrée, elle qui pensait que le spitch de la pauvre maman isolée allait passer, alors qu'elle n'a rien d'une maman isolée!
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A lire votre histoire, je me dis que j'ai eu beaucoup de chance dans la procédure de divorce que j'ai engagée il y a deux ans . La justice de notre pays a qui je rends hommage,n'a pas hésité de prononcé le divorce aux torts de mon ex et fixer la résidence de nos deux enfants agés de 11et 7 ans chez le pére .Et pourtant ; J'ai 25 ans de plus que la mére de mes enfants qui est agée de 41 ans , j'ai été opéré du cancer de la prostate il ya 2 ans ; et elle m'a accusé d attouchements sexuels sur sa fille née d'un premier couchage . Seulement voila ,lorsque on apporte a la justice de notre pays tous les éléments qui lui permettent de rendre une vrai justice; et bien croyez moi elle SAIT LE FAIRE ! Je n'exclus pas ,pour autant, de dire qu'il existe,aussi chez les juges ,des personnes qui se trompent d'appréciation ; en ce qui concerne votre probleme, il semblerai que c'est le cas .Dans un divorce,il y a une regle d'or, qui consiste a faire passer le bien etre des enfants avant ses intérets personnels . Je vous souhaite beaucoup de chance et de réussite pour parvenir a rendre vos enfants heureux .
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Bonjour,

je pense que la justice est un peu compliquer, beaucoup dépend aussi du juge qui traite l'affaire. le mieux c'est de faire intervenir votre fille ainée pour demander la garde chez vous, logiquement elle est en age d'être entendu par le JAF. bon courage pour la suite.
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la seule chose que je peux vous dire malheureusement c'est que le parent qui subit le divorce (qui n'est en général pas a l'origine) veux se battre en disant la vérité mais qu'en face le manipulateur est bien plus rusé et n'a que faire de la vérité et de détruire la vie de l'autre et des enfants. courage car les enfants grandissent et un jour ils ouvrent les yeux et vous vous n'aurez pas la culpabilité d'avoir brisé le foyer de vos enfants.
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Je vous donne mon avis sur quelques points que vous soulevez dans votre message.
Votre ex a été victime d'un agresseur. La justice ne s'occupe que des agresseurs récidivistes pas des victimes récidivistes! Elle ne mélangera pas les deux affaires. Un agresseur on le juge une victime on l'aide...

Une semaine en psychiatrie, c'est énorme!!! N'en parlez pas trop: on n'hospitalise plus aussi longtemps à moins de troubles graves.

Un bon père, une bonne mère...Cela existe-t-il? Pour moi un bon parent est avant tout celui qui sait partager avec l'autre parent même s'il a des défauts, j'ai déjà donné mon avis dans le message du 6 juin.

Pour revenir au sujet finances, vous avez peut-être des biens immobiliers en commun... Cela contribue aussi à faire un divorce conflictuel... Si oui, est-ce réglé? Puisque votre ex est partie, elle a sûrement un loyer à payer. Si c'est le cas, participez-vous à cela?
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"Une semaine en psychiatrie, c'est énorme!!! N'en parlez pas trop: on n'hospitalise plus aussi longtemps à moins de troubles graves. "

n'importe quoi! j'ai été hospitalisée huit mois et demie à force de manipulations et de désamour de futur ex! je suis sortie depuis 15 mois, n'ai aucun suivi psy depuis près d'un an et me porte très bien!
je n'ai aucun trouble grave! rentrer en hopital psy est facile, en ressortir peut-être long et difficile!
une semaine en psy c'est très peu, au contraire!
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J'ai gardé la silence pendant 2 ans... depuis 2 ans, la procédure pénale à mon encontre a été classée sans suite, j'ai obtenu 15 jours de suspension d'exercice avec sursis à l'encontre du médecin qui avait fait des attestations douteuses, et je ne m'attarderai pas sur la tentative de médiation familiale qui a tourné au fiasco; malgré cela, en appel, j'ai une nouvelle fois tout perdu (511 €/ mois de pension alimentaire en résidence alternée soit le 1/4 de mon salaire, rétroaction de pension sur 1 an et demi, et 15000€ de prestation compensatoire)... et bien sur, les tords exclusifs pour moi. Le principe de la résidence alternée a été maintenu et le juge pensant me liquider définitivement a ordonné une enquête sociale... et là, oh surprise! L'enquête sociale a tourné en ma faveur alors que depuis 6 ans bientôt, les JAF s'acharnent injustement sur moi en orientant peu finement leur jugement.

Les enfants ont été entendus pour la deuxième fois par le JAF, (ils ont déjà fugué de chez leur mère) ; j'attends la décision pour la rentrée de septembre.
Tout ce que je peux dire, c'est que la justice est injuste, peu attentive aux souffrances des être humains dont elle décide par de simple écrits la liquidation ou la survie.

Après tant d'années, je ne crois plus au bon sens des juges et à leur capacité a ordonner des jugements qui calmeraient les attitudes belliqueuses des parties. C'est un business, et les couples qui se séparent sont "la vache à lait" d'un système. Le bon sens, le respect des droits de l'homme sont bafoués, (le respect de la loi aussi : le JAF a refusé d'entendre l'avocat des enfants) pour satisfaire l'orgueil de personnes débordées par la puissance de leur pouvoir.

Le tableau est noir, mais voilà ce que vivent beaucoup de pères et de mères qui veulent simplement protéger leur enfants. Nous vivons dans un système où celui qui se battra pour lui sera entendu, celui qui se battra pour les autres (sous entendu ses enfants) se fera écraser.
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