Modification de plan dans une VEFA [Fermé]

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 inakos -
Bonjour,
J'ai acheté un appartement dans un immeuble, dont la constrution n'est pas encore commencée et qui doit être livré début 2010.
Je souhaite apporter quelques modifications au plan du constructeur (porte, ouverture d'une cloison).
A quel moment, ces modifications souhaitées, seront-elles vraiment prises en compte (et donc bien faites à la construction- avec possibilité de recours dans le cas contraire) ?
- au moment de la signature de l'acte de vente chez le notaire, sachant que dans ce cas, il me reste peu de temps, et je ne sais pas à qui les soumettre,
- ou lors de la construction comme me le dit le constructeur ? Je crains que dans ce cas, il se retranche derrière l'absence de document officiel et que rien ne soit fait.
Par ailleurs, je voudrais savoir si les normes "handicapés" actuellement imposées dans les constructions neuves, peuvent être évitées.
Merci de me répondre.

11 réponses


AUCUNE MODIFICATION DE PLAN NE PEUT PLUS SE FAIRE SANS RESPECTER LA REGLEMENTATION HANDICAPE DU 1er AOUT 2006 ET LE DECRET DU 17 MAI 2006, même si l'acquéreur signe une décharge sous peine de poursuite pénale de l'architecte et du promoteur, signataire du permis de construire.
45
Merci

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droit-finances 17328 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Bonjour;

Aprés achat et réception d'un T3 en VEFA (livraison fin aout 08), nous avions émis des réserves sur l'humidité de l'appartement, et la présence de moisissures sur TOUS les placos, bien visibles, car nous avions demandé à ce que les murs ne soient pas crépis, afin de les peindre nous même. Peu d'inquiétude alors, car le maître d'oeuvre présent nous a présenté la chose comme étant le résultat du nettoyage de la femme de ménage, qui avait lavé à grande eau!! Aprés plusieurs lettres AR, des réponses évasives ou fausses ("fuites aujourd'hui réparées"etc...), et surtout, un mois et demi sans que rien ne soit résolu ("les responsables étaient en vacances"), nous avons demandé à un architecte d'inspecter l'appartement. Son rapport fut éloquent: absence d'étanchéité sur tout le pourtour du bâtiment (63 logements). Notre appartement se trouvant a son extrémité, il est le premier à "boire"les eaux pluviales et autres arrosages automatiques. Aujourd'hui, l'appartement est absolument inhabitable, trempé et moisi. Et rien n'est fait. Les voisins commençent eux aussi à voir apparaître des moisissures sur leur crépi. Il y a des traces d'eau au bas des murs dans les couloirs des parties communes, lesquelles augmentent chaque fois qu'il pleut... Ce qui est incroyable, c'est qu'un professionnel du bâtiment tel un maître d'oeuvre, un promoteur, ait pu sciamment prendre le chèque du solde du T3, en sachant pertinemment que le dégât des eaux qu'il avait sous les yeux, était dû à autre chose qu'au passage d'une pièce à frotter un peu trop mouillée...plutôt que de dire franchement qu'il ya effectivement un problème grave, et que tout sera fait pour le solutionner au plus vite. De véritables escrocs...face à des acheteurs trop naïfs...
Bonjour

au sujet des modifications il faut les exprimer par ecrit sur le plan de l'appartement et le faire signer par le responsable des programes avant que la partie des travaux concerné dedute.
sinon ils vous ferons payer (cher) ces modifications car il commenceront les travaux sans tenir compte de vos choix et auront donc a casser ce qui aura été fait (histoire vécu) et vous proposeront un devis incluant des frais de dossier etc a un prix exorbitant.
Soyer le plus précis possible sur vos souhaits (cote,degrés de finition) et cela toujours par écrit contresigner par le responsable du programe.

Cordialement

AG

bonjour,

il y a un an nous réservions un appartement chez nexity, dont la livraison était prévue fin 2009. le contrat de réservation a été signé le 15/12/2007, et nous avons reçu un courrier en avril 2008, nous disant que nous devions passer chez le notaire au plus tard pour le 30 juin 2008 afin de signer l'acte définitif.

L'été est passé et rien ! pas de coup de fil, pas de courrier, de leur part, je me suis donc décidé a les appeler maintes et maintes fois, afin de savoir quand nous allions signer, mais la réponse que l'on me faisait a chaque fois : on a pris du retard, on a changer de notaire...ça va venir.

septembre 2008 nous recevons un courrier notifiant que le projet sur lequel nous avions reservé notre appartement était suspendu pour raisons conjoncturelles, alors qu un immeuble se monte actuellement sur le site voisin, mais correspondant à un second projet du promoteur. Ils ont tenté de nous reclasser dans un appart de ce dernier, mais sans égal à celui que nous avions reservé.

Nous avons un crédit immobilier en cours, dont on paye l'assurance car on a demandé un report. On décide de tout annuler, mais peut on demander au promoteur de rembourser les sommes versées au titre de l'assurance ?
Bonjour,

J'espère juste que vous n'avez pas acheté chez Nexity car nous n'avons rencontré que des problèmes.
Nos demandes bien que parfaitement légales sont sur facturées (livraison T2 2009):
- 350€ pour déplacer une prise de qq metres alors même que nous n'avons jamais reçu le plan eletrique initiale
- 250€ pour supprimer une simple cloison
- catalogue d'option présenté en avant-vent non respectés et au final très limité

Nous allons de deception en deception.

En bref, NEXITY = arnaque, problemes non respect des engagements.

Nous sommes retournés à de nombreuses reprises sur le lieu de vente (boulogne-billancourt rives de seine) et avons rencontré également des personnes très décues.
> Journaliste M6
Bonjour

j'ai acheté avec ma femme une maison de ville F3 chez bouygues immo en VEFA.
nous avons signé en fevrier 2007 la promesse de vente et en juin 2007 chez le notaire.
nous avons eu beaucoup de reserves a apporter a notre bien.
sinon chez bouygues pour une modification de plan c'est 192euros pour deplacer une prise de 60cm par exemple.....et bien d'autres coupé une cloison a moitié + peinture...1500euros...
nous avons refusé les clés quand ils nous ont convoqué pour travaux non terminés....or bouygues voulait qu'on emenage pendant les travaux et fallait voir l'etat de l'appartement : voirie exterieur toujours en chantier non damé ni goudronné, travaux interieurs non terminés....j'ai des photos de l'etat à la date de livraison...
sinon j'aimerais aussi attirer sur un point c'est quand on achete un bien en VEFA , on ne sait pas si ensuite y'aura des charges ou pas...
moi j'ai une maison de ville ou je paye 200euros de charges tous les trimestres.> 800euros à l'année...c'est pas donné...j'aurais preferé acheté une maison de 1960 et la retaper....
si vous avez des questions n'hesitez pas
cordialement
cyrille Chastang
> cyrille91
Bonjour,

Nous sommes en pleine négociation avec Bouygues pour les modif de plans d'un appartement vefa.
Et ce n'est pas gagné...
Notre interlocutrice fait le lien avec les artisans et le maitre d'ouvrage et elle répond très tardivement.Les devis de plus value st ridicules et exorbitants!!!
Evidemment,ils ont intérêt à ce qu'on baisse les bras mais nous insistons!
Je leur ai demandé si nous pouvions prendre en charge qq travaux comme les peintures par exemple et ils me répondent par la négative.Histoire de garantie mais tjs de façon très floue...

Sauriez vous me dire quels st nos droits?pouvons nous signer une décharge par exemple?

D'avance merci

cordialement

iñaki
> Journaliste M6
Bonjour, je viens de voir votre message et espère qu'il n'est pas trop tard. Je reviens d'un RV avec NEXITY suite à un achat en juin 2005 et dont certains documents de garanties ont été annulés, report de la date de livraison, soit 1 ans après et location encore un an après. Problème également avec le prêt contracté. Je leur ai demandé 10000 € dedommagement et autres, ils peuvent établir un protocole d'accord à 1350 € sans me l'envoyer avant pour que je puisse le lire....
Merci de bien vouloir me contacter car cela est devenu extrêment urgent.
A bientôt j'espère
Siegrid
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> Journaliste M6
Bonjour, je viens de voir votre message et espère qu'il n'est pas trop tard. Je reviens d'un RV avec NEXITY suite à un achat en juin 2005 et dont certains documents de garanties ont été annulés, report de la date de livraison, soit 1 ans après et location encore un an après. Problème également avec le prêt contracté. Je leur ai demandé 10000 € dedommagement et autres, ils peuvent établir un protocole d'accord à 1350 € sans me l'envoyer avant pour que je puisse le lire....
Merci de bien vouloir me contacter car cela est devenu extrêment urgent.
A bientôt j'espère
Siegrid
Tout à fait d'accord avec vous : j'ai acheté en 2004 avec Nexity et que des m....des ! Les deux ans de garanties biennales passent très vite et ils ont l'art et la manière de faire traîner le problème de telle sorte que vous n'avez plus aucun recours. Nous n'avons pu faire aucune demande car à chaque fois les prix étaient trop élevés pour le moindre changement, ou alors c'était trop tard pour le faire !
En 2004, un parquet était facturé 100 eur. le m2 ! un lino à la place d'une moquette, 10 eur le m2 : option que nous avons prise mais bien déçu car ni fait, ni à faire ... Des tâches au plafond qui ressortent malgré un "rafistolage" qui a été fait au bout des deux ans ...
Des joints de fenêtre mal coupés : ce n'est pas grave, ce n'est qu'une question d'ésthétique !
Je ne conseille pas Nexity
Bonjour,
Ayant également acheter a nexity, nous rencontrons actuellement d'énorme problème, la livraison de l'immeuble initialement prévue pour décembre 2008 ne possède même pas la charpente de toit ...

Aucun retour de la société, aucun interlocuteur, aucune lettre d'explication.

Le programme voisin de nexity livré avec 6 mois de retard n'est toujours pas correctement fini les parties communes sont inachevée et la sécurité non respecté.

Cette grosse société ne respecte pas les clients, et de nombreuse personne se sente impuissante face a ce murs.
Je sais pas pour la VEFA en général mais rien qu'avec cette société, il y a de quoi faire un sujet de 2 heures....

sur La courrouze, à Rennes, ils devaient construire 2 immeubles BH4 et BH5, et ils suspendent le BH5 sur lequel nous avions réservé.

BH = Bois Habité qui correspond à l'ensemble du futur quartier.
Bonjour,

Nous sommes des acheteurs potentiels sur le lot BH4 à la courrouze à Rennes.
Beaucoup de similitudes avec votre cas et beaucoup de questions également.
Aviez-vous des indemnités de retard prévues sur l'acte notarié et si oui pour quel montant mensuel?
Quelle est la position de rennes métropole concernant l'arrêt de construction?
Création d'un tout nouveau forum consacré aux différents programmes qui composent le nouveau quartier "Rives de Seine" à Boulogne Billancourt :https://rivesdeseine.kanak.fr/
Pour info, qui est le promoteur? Comment êtes vous venu à lui? (conseiller financier ou en direct)

J'ai déjà eu un souci avec une vefa qui ne respectait pas les règles. J'ai résolu la vente.

Vous pouvez me contacter en direct frednrk@laposte.net
Bonjour ,

Sur quel programme Nexity avec vous acheter ?
j ai rencontré une personne formidable lors de mon achat sur plan, il s'agit d'un courtier en immobilier, il a reponse a tout, il m'a conseiller, orienté aupres des meilleure banques, il apporte avant tout des conseils pour vous rassurer, je vous le recommande si vous souhaitez acheter un bien, il négocie pour vous les meilleures conditions et toujours en taux fixe. son adresse est : supprimé par modération
de plus cette société est classé n°1 par 60 millions de consommateurs (services gratuits car ce sont les banques qu'il le paye)