Clôture avec piquets métallique

rakou - 6 mai 2008 à 09:17
 bernard - 13 oct. 2010 à 17:59
Bonjour,
dans le cas de ll'édification d'une clôture non mitoyenne : piquets métallique en T et grillage, existe-il une règlementation quant à l'orientation des piquets. il me semblait que la face plane devait être du côté de celui à qui n'appartient pas la clôture, et le T de l'autre. est-ce simplement un accord entre voisin ou y-a-il un texte règlementant celà.
merci de me répondre (gros problème de voisinage !)

6 réponses

J'ai le même problème. Avez-vous eu la réponse ?
Je ne suis pas juriste mais il me semble logique que le plat du "T" soit de votre côté dans la mesure où s'il faut poser des jambes de force elles sont forcément à l'opposé de la partie plane du piquet et nécessairement du côté du propriétaire du grillage
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