La cheminée du voisin enfume mon logement [Fermé]

- - Dernière réponse :  lancien - 30 janv. 2012 à 10:12
Bonjour,

j'habite une maison ancienne en pierres sèches dans un village
le mur de mon voisin est mitoyen et commun, sa cheminée est adossée à ce mur mais il ne l'a pas tube car un "cheministe" lui a dit que c'était impossible
le problème est que dès s'il allume cette dite cheminée, dans la minute qui suit, de la fumée entre dans notre logement par les interstices du mur et nous gênent fortement
d'un point de securite ce n'est aps le "top"!!
merci a vous de m'indiquer une loi ou une quelconque jurisprudence
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Merci
Il faut demander a la mairie de faire supprimer le conduit de fumée.
Les textes concernant la réglementation sur les conduits de fumée sont clairs.
Ils ne doivent pas gêner le voisinage.

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Merci
- Que ce soit des chaudfières , inseres , poeles etc .utilisés " conformes " ou pas

- Que ce soit des produits utilisés :
bois , charbon , fioul , buchettes de ramanoge chimique ou poudre , gaz , cartons , plastiques parfois même pneus ! .

- Que ce soit des hauteurs de cheminées "conformes" ou pas

en aucun cas les odeurs , émmanations , fumées qui sont très TOXIQUES ne doivent arriver dans votre logement .

Pour des questions de sécurité et de santé publique et de droit à vivre dans un environement sain tout simplement .

Si votre( vos) voisin (s) qui ont été prévenu des dangers auquels ils vous exposent en permanence n'ont pas réagit , on peut considérer qu'ils font ça de manière délibérée puisque vous avez déjà prévenu et alerté .

Des photos , des vidéos , un constat d'huissier , les témoignages de voisins ( s'ils ne sont pas plusieiurs à vosus " arroser " ou de personnes l'ayant constaté chez vous , vous permettrons de les menacer de les emmener au Tribunal s'ils ne réagissent toujours pas à vos injonctions ils persistent et signent.
Une procédure accélérée devant le Juge des référés en faisant jouer l'art544 du code civil en démontrant le caratère anormal et dangereuse des nuisances , puisque votre mairie ne réagit pas malgré l'obligation qu'il a en matière de santé publique et sur les troubles de voisinage L 2212.2C du code général des collectivités )
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Merci
Faites constater (de visu) le problème a votre voisin.

Si, aucun accord n'est obtenu:

Adressez une réclamation écrite à votre voisin avec accusé de réception lui réclamant de prendre une mesure efficace pour neutraliser la nuisance.

Si aucune réponse n'est émise:

Faite établir un constat d'huissier.

Signalez la problème à votre mairie.

Votre voisin étant à l'origine de la nuisance, c'est à lui d'y remédier, et au plus vite.

Il s'agit là d'une question grave touchant à la santé et à la sécurité, il doit optempérer.
moi j ai je meme probleme de plus la fumer se mets sur mon linge rentre dans les chanbres dans la maison que dit la loi pour la hauteur de la cheminée la fumée noir ??????
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Merci
Le débat parait être d'une autre époque
et encore à la grande époque "du bois ou du charbon on montait les cheminées de façon à se qu'elles dépassent l'habitation la plus haute de cette manière on avait pas de problème de fumées ou de vapeurs de combustion qui arrivaient dans les habitations ce qui parait être un comble !
et on orientait aussi les maisons , bref en on refléchissait avant de faire n'importe quoi et une règle générale absurde de 40 cm de hauteur de cheminée et 8 m quelque soit la configuration des habitations et du quartier , l"'electrique , le fioul , le gaz sont passés par là et on avait un peu oublié tout ça ...
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Merci
slt j ai le meme probleme et je ne sais vraiment pas quoi faire c'est insuportable je ne peut meme plus dormir dans ma chambre
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Merci
C'est pas une question de hauteur de cheminée, c'est une question de trouble anormal du voisinage.
KSOS
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samedi 15 novembre 2008
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15 novembre 2008
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Nous avons un trouble similaire à celui de lump89.
Cependant, malgré les lois, les courriers de mise en demeurre, et en entretien à la Mairie, deux choses sont apparues.
La première, comme je le craignais, la cheminée de notre voisin à pris feu, et suite à l'entretien avec le Maire, la municipalité décide de lui payer une cheminée toute neuve.(Il n'est pas Français et vit dans une apparence précaire.)
Par contre, ce problème se règle mais reste qu'ils font du feu avec n'importe quoi dans une gazinière délabrée quasiment contre notre mur.Et là, surprise! la Mairie a dit qu'ils ont le droit de faire se qu'ils veulent avec cette gazinière, qu'on ne peut quand mème pas les empecher de vivre.
Résultat, nous n'avons plus qu'à subir, car je suppose qu'une plainte auprès du Proc.de la Rép. mènera pas plus loin voir mème se retourner contre nous.
Des idées?
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Merci
Le problème des odeurs emmanations et fumées de cheminées à bois est un vrai problème que plein de gens subissent et sous pretexte des textes de lois obslètes et complètement inadaptés on subit la pire des pollutions en toute impunité , certains vous disent même que c'est écologique ( de se prendre des odeurs et fumées de bois à longuer d'année dans sa maison ! ) en confondant énergie renouvelable et écologie !
c'est une véritable intoxication dans certains quartiers ,certains villages , les mairies, la police ne réagissent pas aux plaintes sous prétexte de manque de textes précis ou adaptés indiquant des hauteurs de conduits qui devraient être au moins le double voir triple de ce qu'elles sont , un éloignement des habitations d'au moins 500 m et encore quand le vent n'est pas porteur ,
ou tout simplement une obligation de filtres à particules et catalyse et bien sur une interdiction d'usage en cas de pic d'ozone .
Le seul recours actuel c'est subissez ! mais une plainte auprès de la DDAS de votre département pour que muni d'un nombre suffisant ils puisssent faire voter cette loi ou un regroupement national de toutes les plaintes à se sujet on ne subit plus les échappement de voiture et bus en ville , l'air y est parfois plus sain que dans les lotissements particuliers et campagne ou à la périphérie de villes où règne la loi du poele et de la chaudière à bois sauvage et de son air irrespirable .
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Merci
Que dirait et que ferait vos voisins qui vous envoient sans le savoir mais le plus souvent en toute connaissance de cause ces fumées et plus sournoisement les vapeurs qui en résulte et qui suivent le même cheminement que les fumées qui ne montent pas , elles ne sont pas ou à peine visblennt mais tout aussi toxiques voir plus car on ne les voit pas à l'oeil nu ,
et bien il ferait la même chose que vous , le problème n'est pas dans une réglementation de 40 cm et de 8 mètres qui est faite pour protèger l'utilisateur des refoulement , mais pas ses voisins , dans un tel cas il faut remonter les boiseaux jusqu'à ce que le panache ( fumée ET emmanations ) passe au dessus de votre habitation ça peut se chiffrer en METRES 1 , 2, 3 voir plus , réhausser d'un ou deux boisseaux correspond à pisser dans un violon , et reste un trouble anormal et grâve de santé , bien des voitures catalysée et ayant des FAP sont aux normes mais si vous les faites tourner devant vos fenetres vous serez intoxiqué grâvement en moins d'une heure , à méditer ... si votre haitation et postérieur à celle qui crée des nuisances retournez vous pour les travaux vers l'organisme qui à délivré le permis de construire en obliant ce ^problème .
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Merci
petit rajout :
sauf si entre temps vos voisins ont changés de mode de chauffage ( poele , chaudières , fait modifier les cheminées gainage etc. )
une enquête en mairie pour se décharger leur demandera certainement de fournir factures datées et certificats ad-hoc .
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Merci
Mis à part le problème de hauteur que vous évoquez à juste titre pour que les fumées s"échappent au dessus des habitations environantes et non pas dessus ou contre , certains utilisent règulièrement des produits de ramonage ou bûches de ramonage chimiques , ces produits sont très toxiques et pour l'environement et pour l'humain , c'est nettement indiqué sur l'emballage alors si en plus le tirage n'évacue pas les fumées au dessus des habitations environantes vous imaginez la catastrophe ?
interdire la fumée de cigarette dans les lieux publiques c'est bien mais à côté de ce problème c'est de la rigolade puisque l'exposition peut être quasi peramente et durer des mois et des années .
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jeudi 3 mars 2011
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18 octobre 2019
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Merci
Bonjour,
Il y a peut-être une autre possibilité. Si, comme vous le dites, la fumée de votre voisin envahit votre logement, lors de la prochaine manifestation de ce genre, vous appelez les pompiers. Il y aura automatiquement des retombées administratives. Car votre sécurité n'est plus assurée.
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Merci
la " fumée" parfois mais toujours les odeurs acres qui arrivent à impreigner les tissus dans notre maison ... nous lui avons signalé maintes fois mais la mairie reste immobile , la police " c'est grâve , mais ce n'est pas un délit de leur ressort ...
depuis il a du changé de "carburant" je pense au charbon ??? , nous n'avons plus de fumées mais des "goûts" des sensations irritantes qui arrivent toujours dans notre logement
en observant on peut voir une sorte des scintillements ou miroitements qui s'échappe en permanence des cheminée et se diffuse dans les environs
Les cheminée ne sont pas du tout adaptées par leur hauteur et distances à ce mode de chauffage poele ou cheminée dans lesquels on peut mettre soi même le combustible souhaité surtout quand il y a promiscuité des habitations , en plus quand on a à faire à quelqu'un qui finasse et le fait du manière volontaire au détriment de la santé des autres que peut -on faire ?
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Merci
nous on a laisser tomber on a vu le policier municipale qui a dit qu il faut qu il conctate la fumer noir le barbecue sur le linge (car si il y avait que ca mais si on vaudrais on pourai les faire chier )mais mr passe devant presque tjs les jour fumer noir il na qu a lever la tete je ne parle pas de l odeur mais la municipalite ne veux pas de problemeet donc en resumer il faut que le policier municipale conctate le delis et apres faire les autres demarches mais la c est pas gagne
J'ai eu le même problème avec un ancien voisin. C'était une cheminée à bois.
Il a caché le problème lors des expertises finales en disimulant le four à bois.
Maintenant il y a eu un changement de propriétaire et cela recommence. Je dois signaler que la procédure juridique a durée 5 ans. Là je ne sais plus quoi faire. Car j' ai pas envie de recommencer le même chemin.
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Merci
malheureusement il n a pas grand chose a faire le garde c est deplacer pour notre voisin et il n a pas vraiment de loi il c est deplacer le jour ou la fumer etait noir de chez noir et rentrer ds la maison et sur le linge mais il nous a dit que son ramonage ete effectuer alors on subit de plus il brule le carton tout ce qui doit aller ds sac jaune que faire pas grand chose
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