la cheminée du voisin enfume mon logement Fermé

Question

Bonjour,

j'habite une maison ancienne en pierres sèches dans un village
le mur de mon voisin est mitoyen et commun, sa cheminée est adossée à ce mur mais il ne l'a pas tube car un "cheministe" lui a dit que c'était impossible
le problème est que dès s'il allume cette dite cheminée, dans la minute qui suit, de la fumée entre dans notre logement par les interstices du mur et nous gênent fortement
d'un point de securite ce n'est aps le "top"!!
merci a vous de m'indiquer une loi ou une quelconque jurisprudence

Eve · Accepted Answer

Il faut demander a la mairie de faire supprimer le conduit de fumée.
Les textes concernant la réglementation sur les conduits de fumée sont clairs.
Ils ne doivent pas gêner le voisinage.

Utilisateur anonyme · Answer

Faites constater (de visu) le problème a votre voisin.

Si, aucun accord n'est obtenu:

Adressez une réclamation écrite à votre voisin avec accusé de réception lui réclamant de prendre une mesure efficace pour neutraliser la nuisance.

Si aucune réponse n'est émise:

Faite établir un constat d'huissier.

Signalez la problème à votre mairie.

Votre voisin étant à l'origine de la nuisance, c'est à lui d'y remédier, et au plus vite.

Il s'agit là d'une question grave touchant à la santé et à la sécurité, il doit optempérer.

manudu11 · Answer

slt j ai le meme probleme  et je ne sais vraiment pas quoi faire c'est insuportable je ne peut meme plus dormir dans ma chambre

Baal · Answer

C'est pas une question de hauteur de cheminée, c'est une question de trouble anormal du voisinage.

lefebvrec · Answer

nous on a laisser tomber on a vu le policier municipale qui a dit qu il faut qu il conctate la fumer noir le barbecue sur le linge (car si il y avait que ca mais si on vaudrais on pourai les faire chier )mais mr passe devant presque tjs les jour fumer noir il na qu a lever la tete je ne parle pas de l odeur mais la municipalite ne veux pas  de problemeet donc en resumer il faut que le policier municipale conctate le delis et apres faire les autres demarches mais la c est pas gagne

lefebvre · Answer

malheureusement il n a pas grand chose a faire le garde c est deplacer pour notre voisin et il n a pas vraiment de loi il c est deplacer le jour ou la fumer etait noir de chez noir et rentrer ds la maison et sur le linge mais il nous a dit que son ramonage ete effectuer alors on subit de plus il brule le carton tout ce qui doit aller ds sac jaune que faire pas grand chose

untel · Answer

Le problème des odeurs emmanations et fumées de cheminées à bois est un vrai problème que plein de gens subissent et sous pretexte des textes de lois obslètes et complètement inadaptés on subit la pire des pollutions en toute impunité , certains vous disent même que c'est écologique ( de se prendre des odeurs et fumées de bois à longuer d'année dans sa maison  ! ) en confondant énergie renouvelable et écologie ! 
c'est une véritable intoxication dans certains quartiers ,certains villages ,  les mairies,  la police ne réagissent pas aux plaintes sous prétexte de manque de textes précis ou adaptés indiquant des hauteurs de conduits qui devraient être au moins le double  voir triple de ce qu'elles sont , un éloignement des habitations d'au moins 500 m et encore quand le vent n'est pas porteur ,
 ou tout simplement une obligation de filtres à particules et catalyse et bien sur une interdiction d'usage en cas de pic d'ozone .
Le seul recours actuel c'est subissez ! mais  une plainte auprès de la DDAS de votre département pour que muni d'un nombre suffisant ils puisssent faire  voter cette loi ou un regroupement national de toutes les plaintes à se sujet  on ne subit plus les échappement de voiture et bus en ville , l'air y est parfois plus sain que dans les lotissements particuliers et campagne  ou à la périphérie de villes  où règne la loi du poele et de la chaudière  à bois sauvage et de son air irrespirable .

fumiste · Answer

Que dirait et que ferait vos voisins qui vous envoient sans le savoir mais le plus souvent en toute connaissance de cause ces fumées et plus sournoisement les vapeurs qui en résulte et qui suivent le même cheminement que les fumées qui ne montent pas , elles ne sont pas ou à peine visblennt mais tout aussi toxiques voir plus car on ne les voit pas à l'oeil nu ,
et bien il ferait la même chose que vous , le problème n'est pas dans une réglementation de 40 cm et de 8 mètres qui est faite pour protèger l'utilisateur des refoulement ,  mais pas ses voisins , dans un tel cas il faut remonter les boiseaux jusqu'à ce que le panache ( fumée ET  emmanations ) passe au dessus de votre habitation ça peut se chiffrer en METRES 1 , 2, 3 voir plus , réhausser d'un ou deux boisseaux correspond à pisser dans un violon , et reste un trouble anormal et grâve de santé , bien des voitures catalysée et ayant des FAP sont aux normes mais si vous les faites tourner devant vos fenetres vous serez intoxiqué grâvement en moins d'une heure , à méditer ... si votre haitation et postérieur à celle qui crée des nuisances retournez vous pour les travaux vers l'organisme qui à délivré le permis de construire en obliant ce ^problème .

fumiste · Answer

petit rajout : 
sauf si entre temps vos voisins ont changés de mode de chauffage ( poele , chaudières , fait modifier les cheminées gainage etc. )
 une enquête en mairie pour se décharger leur demandera certainement de fournir factures datées et certificats ad-hoc .

victor · Answer

Mis à part le problème de hauteur que vous évoquez  à juste titre  pour que les fumées s"échappent au dessus des habitations environantes et non pas dessus ou contre , certains utilisent règulièrement des produits de ramonage ou bûches de ramonage chimiques , ces produits sont très toxiques et pour l'environement et pour l'humain , c'est nettement indiqué sur l'emballage alors si en plus  le tirage n'évacue pas les fumées au dessus des habitations environantes vous imaginez la catastrophe ? 
interdire la fumée de cigarette dans les lieux publiques  c'est bien mais  à côté  de ce problème c'est de la rigolade puisque l'exposition peut être quasi peramente et durer des mois et des années .

Rochat1 · Answer

Bonjour,
Il y a peut-être une autre possibilité. Si, comme vous le dites, la fumée de votre voisin envahit votre logement, lors de la prochaine manifestation de ce genre, vous appelez les pompiers. Il y aura automatiquement des retombées administratives. Car votre sécurité n'est plus assurée.

pseudo · Answer

la " fumée" parfois mais toujours les odeurs acres qui arrivent à impreigner les tissus dans notre maison ... nous lui avons signalé maintes fois mais la mairie reste immobile , la police " c'est grâve , mais ce n'est pas un délit de leur ressort ...
depuis il a du changé de "carburant"  je pense au charbon ??? , nous n'avons plus de fumées mais des "goûts" des sensations irritantes qui arrivent toujours dans notre logement 
en observant on peut voir une sorte des  scintillements ou miroitements  qui s'échappe en permanence des cheminée et se diffuse dans les environs 
Les cheminée ne sont pas du tout adaptées par leur hauteur  et distances à ce mode de chauffage poele ou cheminée dans lesquels on peut mettre soi même le combustible souhaité surtout quand il y a promiscuité des habitations  , en plus  quand on a à faire à quelqu'un qui finasse et le fait du manière volontaire  au détriment de la santé des autres que peut -on faire ?

conseil · Answer

- Que ce soit des chaudfières , inseres , poeles etc .utilisés " conformes " ou pas 

- Que ce soit des produits utilisés :
 bois , charbon , fioul , buchettes de ramanoge chimique ou poudre , gaz , cartons , plastiques parfois même  pneus ! .

- Que ce soit des hauteurs de cheminées "conformes" ou pas 

en aucun cas les odeurs , émmanations , fumées qui sont très TOXIQUES ne doivent arriver dans votre logement .

Pour des questions de sécurité et de santé publique et de droit à vivre dans un environement sain tout simplement .

Si votre( vos)  voisin (s) qui ont été prévenu des dangers auquels ils vous exposent en permanence n'ont pas réagit , on peut considérer qu'ils font ça de manière délibérée puisque vous avez déjà prévenu et alerté .

Des photos , des vidéos , un constat d'huissier , les témoignages de voisins ( s'ils ne sont pas plusieiurs à vosus " arroser " ou de personnes l'ayant constaté chez vous , vous permettrons de les menacer de les emmener au Tribunal s'ils ne réagissent toujours pas à vos injonctions ils persistent et signent.
 Une procédure accélérée devant le Juge des référés en faisant jouer l'art544 du code civil en démontrant le caratère anormal et dangereuse  des nuisances , puisque votre mairie ne réagit pas malgré l'obligation qu'il a en matière de santé publique et sur les troubles de voisinage L 2212.2C du code général des collectivités )

lancien · Answer

Le débat parait être d'une autre époque 
et encore à la grande époque "du bois ou du charbon  on montait les cheminées de façon à se qu'elles dépassent l'habitation la plus haute de cette manière on avait pas de problème de fumées ou de vapeurs  de combustion qui arrivaient dans les habitations ce qui parait être un comble ! 
et on orientait aussi les maisons , bref en on refléchissait avant de faire n'importe quoi et une règle générale absurde de 40 cm de hauteur de cheminée et 8 m quelque soit la configuration des habitations et du quartier , l"'electrique , le fioul , le gaz sont passés par là et on avait un peu oublié tout ça ...

La cheminée du voisin enfume mon logement

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