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1 réponse
Bonjour,
Tout dépend de la volonté de vos frère et soeur et de l'aspect morale de l'opération
Vous être tous nus propriétaires donc au jour du décès de votre mère = indivision en pleine propriété avec vos frères et soeur (1/3 chacun)
Pour éviter cela et vous permettre de disposer de la maison, votre frère et votre sour peuvent vous vendre leur nue propriété sans souci (à condition d'être d'accord). c'est un droit cessible.
reste à valoriser la valeur de la nue propriété qui peut être réalisé selon deux principes:
Le barème fiscal que vous devez connaître 669 du CGI ou bien méthode économique qui colle à la réalité. *
En réalisant une telle opération vous engagez à reprendre à votre charge fianncière l'espérance de vie de votre mère. En effet, la calcul de la nue propriété est réalisé dans tous les cas en fonction de l'esperance de vie de l'usufruitier (votre mère) donc c'est une une bonne affaire économique pour vous (risque de tension avec vos frères et soeurs) si votre mère décède rapidement et mauavaise opération pour vous si votre mère est centenaire.
A vous de voir aussi, si votre mère a un patrimoine important qui pourra être partagé en vous attribuant la maison par exmple;
A vous de voir ttes les incidences
L'acaht en pleine propriété résout le problème car chacun prend sa part (usufruit votre mère et 2/3 nue propriété pour frère et soeur). les droits sont de l'ordre de 7,5% au jour de la vente sur le montant total
Tout dépend de la volonté de vos frère et soeur et de l'aspect morale de l'opération
Vous être tous nus propriétaires donc au jour du décès de votre mère = indivision en pleine propriété avec vos frères et soeur (1/3 chacun)
Pour éviter cela et vous permettre de disposer de la maison, votre frère et votre sour peuvent vous vendre leur nue propriété sans souci (à condition d'être d'accord). c'est un droit cessible.
reste à valoriser la valeur de la nue propriété qui peut être réalisé selon deux principes:
Le barème fiscal que vous devez connaître 669 du CGI ou bien méthode économique qui colle à la réalité. *
En réalisant une telle opération vous engagez à reprendre à votre charge fianncière l'espérance de vie de votre mère. En effet, la calcul de la nue propriété est réalisé dans tous les cas en fonction de l'esperance de vie de l'usufruitier (votre mère) donc c'est une une bonne affaire économique pour vous (risque de tension avec vos frères et soeurs) si votre mère décède rapidement et mauavaise opération pour vous si votre mère est centenaire.
A vous de voir aussi, si votre mère a un patrimoine important qui pourra être partagé en vous attribuant la maison par exmple;
A vous de voir ttes les incidences
L'acaht en pleine propriété résout le problème car chacun prend sa part (usufruit votre mère et 2/3 nue propriété pour frère et soeur). les droits sont de l'ordre de 7,5% au jour de la vente sur le montant total
La législation juridique et financière évolue en permanence...