Annulation pension alimentaire

Résolu/Fermé
Papa pingouin - Modifié le 1 oct. 2018 à 15:13
 ALEX - 31 mars 2010 à 10:07
Bonjour,

Voila, je suis séparé de la mère de ma fille il y a maintenant plus de 4 ans. En 2007 nous sommes passé devant le JAF pour la résidence de l'enfant ( auparavant un dialogue etait possible donc ont s'arrangeaient) La décision rendu : RESIDENCE ALTERNEE mais condamné à payer une pension alimentaire de 150€.

Aujourd'hui un dialogue est restauré avec la mère de mon enfant, on s'est mis d'accord pour faire annuler la pension alimentaire a condition de ne pas retourner devant le JAF. Ma question est est il possible d'officialiser la chose sans passer devant le JAF ?
Si oui qu'elle sont les démarche à faire ? Comment dois-je me préparer a cela ? Suis-je obligé d'avoir un avocat ?

Voici mes condition de vie:

J'ai refait ma vie avec une maman également séparé.
Donc a charge 2 fillettes de 4 ans ( la mienne et la sienne ).
Je n'ai plus d'emploi depuis Novembre 2007 et ma concubine est étudiante.

Merci de me répondre au plus vite ( Des fois que la mère de ma fille change d'avis...! lol)

DJ.
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20 réponses

Utilisateur anonyme
25 mars 2008 à 09:49

Bonjour Papa pingouin,

Les arrangements à l'amiable sont bien , tant que les 2 sont d'accord..... si par la suite la maman veut à nouveau une pension alimentaire, elle pourra nouveau la réclamer..... et les arrièrés avec....

D'ou l'intéret de repasser devant le jaf s'il elle est d'accord pour ne plus vous voir verser de pension alimentaire. Si elle changais d'avis, vous pouvez faire valoir devant le jaf, que vous êtes sans emploi. Maintenat si vous ne souhaitez vraiment pas repasser devant le juge, faite lui établir une lettre comme quoi elle rennonce à vous demander une pension alimentaire pourXXXXX raisons, à compter de ce jour et ce jusqu'auXXXXX, comme cela vous devriez être couvert si elle changeais d'avis, et vous demandais les arriérés.

Mais je ne sais , si cette lettre sous "seing privé"est vraiment valable en justice (on a vu des cas ou la personne disait l'avoir écrit sous la menace , par exemple....), rien ne vaut donc une décision du juge......et de toute manière toujours des écris...." Les paroles s'envolent les écrit restent ". (proverbe)..... ROMANE (une Maman pingouin)
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je me permet une intrusion non pas pour contredire votre réponse à papa pingouin mais pour une question me concernant.j'ai lu quelques unes de vos réponses et j'ose vous importuner avec la mienne.question que j'ai posée sur le forum,j'ai une réponse qui ne satisfait pas vraiment. voila ma question; ma fille est en apprentissage elle gagne 390€/mois
dans 8j elle aura 18ans et aura un salaire de 590€/mois,à partir du mois de juillet comme elle entamera sa 2e année d'apprentissage elle devrai percevoir 790€/mois. Je verse à son père 150€/mois.on ma dit que l'on pouvais diminuer le montant de la pension.je sais que cela est vrais car j'avais contactée un organisme qui m'avait expliquée comment ce faisait ce calcul mais je n'est plus ce calcul,je sais que c'est un pourcentage par rapport au smic. suis-je obliger de passer par le jaf? qu'est ce que je risque si je fait cette diminution sans le jaf? si je donne la pension à ma fille qu'est ce que je risque? j'espère que vous pourrez me répondre, et que vous ne m'en voudrez pas de vous importuner.
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bernymilly
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595 > piston
14 avril 2008 à 21:21
Bonsoir, vous devez impérativement passer par le JAF, vous avez un jugement du JAF qui stipule que vous devez verser une pension alimentaire de 150 € à votre ex car il a la garde de votre fille. Malgré que celle-ci perçoive un salaire, celui ci est inférieur au smic, donc vous êtes toujours dans l'obligation de verser la somme de 150 € à votre ex.

En général, les jugement du JAF stipule : Mr ou Mme X versera au titre de la pension alimentaire pour l'enfant Y la somme de 150 € (pour votre cas) jusqu'à la majoritée de l'enfant et au délà tant que l'enfant restera à la charge de Mr ou Mme ou tant que l'enfant ne percevra pas une rémunération supérieure ou égale ou SMIC, à charge pour Mr ou Mme de justifier à l'autre partie que l'enfant Y est toujours à sa charge". fin de citation.

Dans votre cas, votre fille ne percevant pas un salaire supérieur ou égal au SMIC vous restez redevable de la somme de 150 € au titre de la pension alimentaire.

Par contre, si vous désirez verser CE montant directement à votre fille ou baisser cette pension, vous ètes dans L'OBLIGATION de ressaisir le JAF, sans quoi, votre ex-époux pourra vous poursuivre en justice pour non contribution à l'entretien de votre enfant commun ou saisir un Huissier de Justice.

Vous devez tout de même penser que C'EST VOTRE ENFANT, qu'en TANT QUE MERE vous n'en avez pas la garde et que 150 € ce n'est rien.

MESSAGE PERSONNEL POUR ROMANE : Voyez Romane, vous êtes contre les pères, et bien lisez le message de Piston, et vous constaterez que même LES MERES ne veulent plus subvenir à l'entretien de leurs enfants .... et ce n'est pas un cas rarissime .... vous en lirez plusieurs comme celui ci sur le forum.
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piston > bernymilly
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15 avril 2008 à 07:40
à aucun moment "berny" je n'est parler de ne plus payer la pension de ma fille.vous ne connaissez pas ma situation alors en bref la voici: divorcée depuis 2003,j'avais la garde de ma fille , sans pension,je gagnai à l'époque 800€/mois ,mon ex 1250€/,je suis partie avec ma petite,je suis partie sans rien seulement les affaires de ma fille,il devait me rendre les miennes plus tard,à ce jour toujours rien(normale n'est ce pas). à ses 16ans ma fille a voulue retourner chez son père,il a fait une demande de pension qui lui a été accordé,150€/mois,ce n'était déja pas facile pour moi mais cela lui a été accordé car je venais de recevoir du décès de mon père 30000€.j'ai perdu mon emploie,je suis partie créer une petite affaire en martinique,à savoir la vie est plus cher là bas,mais ça le faisait bien,mon fils ma demandé de l'argent pour s'acheter une voiture,je lui est donné,il a eu besoin d'argent pour louer un appart, j'ai donnée,ma fille avait besoin de vêtement,j'ai donnée,elle est venue passée 15j en martnique,j'ai payée,j'ai payée pour son permis,bref quand mes enfants on besoin je leurs donne.En aout l'ouragan dean a tout dévasté;j'ai tout perdu,je suis rentrée en métropole,j'ai 47ans,trouver du travaille ce n'est facile pour personne et pour moi non plu.je vie avec 260€/mois.je loge chez une amie,je distribue de la pub,je fait le muguet,je ne me plaint pas,vous direz surement que je n'avait qu'a faire le bon choix.c'est facile de jugé quand on ne sait pas.Mon fils depuis qu'il a son logement ne me connais plus(ça aussi normal..)ma fille veut partir de chez son père car elle n'en peu plus,elle regrette le choix qu'elle a fait à 16ans,je ne peu malheureusement pas la prendre avec moi puisque je n'est pas de chez moi,je la prend tout les week-end,je fait 50km plusieurs fois / semaine pour l'emmenée au travail je vais la cherchée quand elle finie à 23h pour la ramenée chez son père parce qu'il ne veut pas sortir son 4X4 le soir (normal...) je l'emmène voire ses amies,je lui achète des vêtements(quand je peut,je m'excuse...)bref je ne REFUSE PAS DE PAYER LA PENSION,après votre message(celui d'une personne pensionné(e)certainement) je décide de payer à MA FILLE SA PENSION . et j'invite tout ceux et celles qui paie de faire comme moi car l'argent que l'on donne à nos enfants sert au parent qui la perçois! ARRETER de vous servir de NOS enfants pour vivre grassement.....pas facile quand on est si petit(e)
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bernymilly
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595 > piston
15 avril 2008 à 08:54
Désolée de vous avoir choquée, mais je voulais remettre les pendules à l'heure avec Romane. Ceci n'était rien de personnel pour vous.

Quant à moi, je n'ai jamais été divorcée, je suis mariée et suis mère d'une fillette de 6 ans. Je ne perçois donc pas de pension alimentaire.

Par contre, mon époux, a une fille de 18 ans bientôt, d'un 1er mariage. Au divorce c'est mon époux et donc moi même qui en ont eu la garde, après 2 1/2 sa mère la récupérée pârcequ'elle ne voulait pas payer une pension plus élevée, après 4 ans, elle nous la redonnée, et paie une pension de 250 € par mois, malgré en revenu, avec son époux de 10.000 € mensuel. Que nous ayons eu la garde ou pas de la gamine, nous avons également, comme vous toujours tout payer, la mère vie dans la luxe et de "gaspille" pas son argent pour sa propre fille, mais moi qui ne suis QUE sa belle-mère, je dois débourser pour SA fille.

En ce qui concerne votre problème, étant donnée que la gamine à 18 ans, ressaisissez le JAF pour ne donner la pension qu'à votre fille et profitez en pour baisser le montant de la pension, en général, le minimum est de 500 Frs, soit 75,25 € mensuel. Sachant qu'en plus elle bosse, ça lui suffira largement.

Sachez également, que vous n'êtes plus dans l'obligation d'habiller votre enfant ou de lui acheter quoi que ce soit puisqu'elle travail, et si votre fille décide de quitter son papa, cela ne m'étonnerait pas qu'elle saississe elle même le JAF afin de demander une pension alimentaire à vous même et à son père. Il y a pas mal de gosse qui le fond, alors pourquoi pas votre fille.

Désolée encore de vous avoir choquée dans mes propos, mais Romane est tellement remontée par les hommes qu'elle en oublie qu'il y a également des femmes qui se retrouvent à payer une pension alimentaire et qu'elles peuvent également se retrouver dans la "merd.." comme les hommes. C'est Romane qui perçoit une pension alimentaire, une prestation compensatoire et touti quanti, pas moi.
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