Probleme de tva

kristy - 24 févr. 2008 à 11:43
 kevin.aubert - 26 févr. 2008 à 20:16
Bonjour,
Mon epoux a un probleme avec un imspecteur des impots. Celui ci lui a bloquer sa clientele, tout les revenus dont nous sommes gree de toucher vont directement au centre des impots pour payer la tva. On t il le droit de ne plus nous laissez un sous pour effectuer le travail, on pour pouvoir vivre. Nous avons deux enfants en basage. Nous avons vecu sur pocsion tout les mois. Comment peut ton fiaire? Cette imspecteur ne veut rien entendre. Vers qui me renseigner? Nous nous trouvons dans le 95 et le centre est pontoise. Merci en attente de vos reponses.

1 réponse

Aie aie aie, arriver à cette extrémité, c'est rude. Malheureusement, les impots peuvent effectivement utiliser ce moyen. Je suppose qu'ils ont essayé d'obtenir votre argent autrement s'ils en sont arrivés là. Je crois pas qu'ils fassent de poursuites si le contribuable essaie de payer sa dette en réglant tous les mois une somme. Et avant de faire des saisies sur les comptes clients, ils essaient d'abord des saisies banquaires. Peut-être qu'en donnant des garanties suffisantes et en payant tous les mois une somme montrant les efforts consentis, il y aurait moyen de faire fléchir cet inspecteur. Après tout, je pense pas que les impots souhaitent notre mort, on ne leur donnerait plus de sous. J'ose esperer qu'en dialoguant, on puisse les convaincre d'une modération. Plutot qu'un recours (direction ? conciliateur fiscal ?) j'essaierais plutot de convaincre cet inspecteur de ma bonne volonté à vouloir payer mes dettes.
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