Nuisance sonore restaurant
gitzo
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jlio -
jlio -
Bonjour,
Je souhaiterai connaître les devoirs qu'un restaurant doit respecter vis-à-vis des habitations voisines.
Habitant face à un restaurant, je suis conscient que le passage de la clientèle occasionne des bruits inévitables. Le problème rencontré est que cette clientèle est très bruyante, sort régulièrement en groupe (10 à quinze personnes) pour fumer (hé oui, l'interdiction de fumer à l'intérieur des restaurants occasionne de nouveaux comportements), parfois avec leurs verres pour discuter bruyamment, ce jusqu'à plus d'une heure du matin même en semaine, sans oublier les coups de klaxon en partant... Le restaurant est-il tenu de faire respecter un minimum de civilité à ses consommateurs devant son établissement ?
Merci pour vos conseils.
Je souhaiterai connaître les devoirs qu'un restaurant doit respecter vis-à-vis des habitations voisines.
Habitant face à un restaurant, je suis conscient que le passage de la clientèle occasionne des bruits inévitables. Le problème rencontré est que cette clientèle est très bruyante, sort régulièrement en groupe (10 à quinze personnes) pour fumer (hé oui, l'interdiction de fumer à l'intérieur des restaurants occasionne de nouveaux comportements), parfois avec leurs verres pour discuter bruyamment, ce jusqu'à plus d'une heure du matin même en semaine, sans oublier les coups de klaxon en partant... Le restaurant est-il tenu de faire respecter un minimum de civilité à ses consommateurs devant son établissement ?
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A voir également:
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4 réponses
Le conseil "déménagez" ou " yavékapas zabiter pres d'un restaurant" c'est ce que m'a dit une cliente ou : mais vous saviez que c'était un restaurant : un avocat !( je suis dans le même cas que vous mais dans une situation tres plus pire).
La solution : le constat par huissier ( mais constat de jour ou de nuit?) apres une dépense de 1550€ minimum( pas pour 1 déplacement !) vous arriverez peut être à quelque chose.
NB Ce constat doit parvenir à un juge et ne pas s'arréter à la" case médiateur" (le médiateur : cela ne fonctionne qu'avec les gentils)
De toute façon dans un premier temps il faut faire constater par la police ou la gendarmerie , + ..... lettres recommandées avec accusés de receptions au fauteur de trouble ( le restaurateur en fait , car responsable de sa clientele) au maire (pouvoir de police du maire).....
Avoir la tranquillité chez soi est "un plat qui se mange froid" ? avec une recette tres salée!
Courage et serrez les dents.
La solution : le constat par huissier ( mais constat de jour ou de nuit?) apres une dépense de 1550€ minimum( pas pour 1 déplacement !) vous arriverez peut être à quelque chose.
NB Ce constat doit parvenir à un juge et ne pas s'arréter à la" case médiateur" (le médiateur : cela ne fonctionne qu'avec les gentils)
De toute façon dans un premier temps il faut faire constater par la police ou la gendarmerie , + ..... lettres recommandées avec accusés de receptions au fauteur de trouble ( le restaurateur en fait , car responsable de sa clientele) au maire (pouvoir de police du maire).....
Avoir la tranquillité chez soi est "un plat qui se mange froid" ? avec une recette tres salée!
Courage et serrez les dents.
Bonjour,
je sui sconfronté au meme probleme, j'habite au dessus d'un restaurant, et malheureusement, je suis obligé d'appeler souvent le restaurant pur leur demander de "calmer" leur clientele à minuit / 1h du matin, voir parfois 2h00 ! Je suis descendu dernierement, et suis tombé sur le gérant qui me dit: Je ne peut pas leur mettre le couteau sous la gorge, ce sont mes clients... en gros, rien à battre de vos probleme, meme s'il ne vous reste que 4 h a dormir.. je ne suis pas responsable de MES CLIENTS.. sans parler de la Police a qui j'ai exposé le probleme, et qui me dit: Vous savez, vous n'etes pas le seul dans ce cas, mais on ne peut pas se deplacer chaque fois que des gens se tapent la discute devant un resto ou un bar... on ferait que çà! Bref, les pouvoirs publics n'y peuvent rien, mais le jour ou je descendrai excedé avec une batte de base ball apres avoir peter un cable, là, ils se deplaceront, mais biensur, pour ME calmer... c'est n'importe quoi, il n'y a plus de respect desormais, plus de civilité ni de politesse.
je sui sconfronté au meme probleme, j'habite au dessus d'un restaurant, et malheureusement, je suis obligé d'appeler souvent le restaurant pur leur demander de "calmer" leur clientele à minuit / 1h du matin, voir parfois 2h00 ! Je suis descendu dernierement, et suis tombé sur le gérant qui me dit: Je ne peut pas leur mettre le couteau sous la gorge, ce sont mes clients... en gros, rien à battre de vos probleme, meme s'il ne vous reste que 4 h a dormir.. je ne suis pas responsable de MES CLIENTS.. sans parler de la Police a qui j'ai exposé le probleme, et qui me dit: Vous savez, vous n'etes pas le seul dans ce cas, mais on ne peut pas se deplacer chaque fois que des gens se tapent la discute devant un resto ou un bar... on ferait que çà! Bref, les pouvoirs publics n'y peuvent rien, mais le jour ou je descendrai excedé avec une batte de base ball apres avoir peter un cable, là, ils se deplaceront, mais biensur, pour ME calmer... c'est n'importe quoi, il n'y a plus de respect desormais, plus de civilité ni de politesse.
En théorie la loi vous protege : le tappage est répréhensible quelque soit l'heure.....en théorie.
Service X à la préfecture : heure de fermeture à 00 h à 1h00....La police ou gendarmerie doit se déranger....faîtes constater ( il serait préférable que d'autre personne soit dans votre cas pour créeer une assoc de plaignants) puis dépot de plainte ...orientation au médiateur ...bal bla bla demander à poursuivre au tribunal si la médiation se termine en endormissage profond (souvent le cas) et.....BONNE CHANCE ? RE BONNE CHANCE!!!!!
L'asso de plaignants est ce qui fonctionne le mieux , en effet que rapportez vous à la commune par rapport au restaurant???.....BONNE CHANCE , COURAGE!!!!!!!!!!!
Service X à la préfecture : heure de fermeture à 00 h à 1h00....La police ou gendarmerie doit se déranger....faîtes constater ( il serait préférable que d'autre personne soit dans votre cas pour créeer une assoc de plaignants) puis dépot de plainte ...orientation au médiateur ...bal bla bla demander à poursuivre au tribunal si la médiation se termine en endormissage profond (souvent le cas) et.....BONNE CHANCE ? RE BONNE CHANCE!!!!!
L'asso de plaignants est ce qui fonctionne le mieux , en effet que rapportez vous à la commune par rapport au restaurant???.....BONNE CHANCE , COURAGE!!!!!!!!!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...