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Hamster
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5 oct. 2007 à 08:56
5 oct. 2007 à 08:56
Ben faut construire une avancée d'1m, pour arriver à la bonne distance...
Bonjour, ce qu'il faut savoir c'est un abri de jardin ou un chalet
le permis de construire si il y en a un il est pourquoi ? quelle surface ?
maintenant tu aurai du poser une modification a ton permis de contruire pas un nouveau permis du genre tranformation en habitation !!
le permis de construire si il y en a un il est pourquoi ? quelle surface ?
maintenant tu aurai du poser une modification a ton permis de contruire pas un nouveau permis du genre tranformation en habitation !!
blux
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5 oct. 2007 à 08:49
5 oct. 2007 à 08:49
Salut,
je pense que tu n'as pas trop de solution, tu as construit un abri de jardin et tu l'as transformé en habitation, ce sont donc maintenant les règles d'urbanisme de la commune qui s'appliquent (notamment pour la pente du toit)...
L'histoire du cadastre n'a rien à voir : le cadastre est un document administratif. Ce qui peut se passer, c'est que la commune juge que tu es trop loin de la voir publique pour la viabilisation (eau, égoût, énergies...). Dans ce cas, ton salut passe par la modification du PLU (s'il en existe un) pour repousser la limite de viabilisation...
C'est dommage pour toi, mais cela me paraît mal engagé : la commune peut logiquement penser que tu as voulu construire en dehors de tout contrainte d'urbanisme, et ça, personne ne l'aime...
je pense que tu n'as pas trop de solution, tu as construit un abri de jardin et tu l'as transformé en habitation, ce sont donc maintenant les règles d'urbanisme de la commune qui s'appliquent (notamment pour la pente du toit)...
L'histoire du cadastre n'a rien à voir : le cadastre est un document administratif. Ce qui peut se passer, c'est que la commune juge que tu es trop loin de la voir publique pour la viabilisation (eau, égoût, énergies...). Dans ce cas, ton salut passe par la modification du PLU (s'il en existe un) pour repousser la limite de viabilisation...
C'est dommage pour toi, mais cela me paraît mal engagé : la commune peut logiquement penser que tu as voulu construire en dehors de tout contrainte d'urbanisme, et ça, personne ne l'aime...
Salut à toi, je te conseil de faire une fosse septique, tu seras indépendant du tout à l'égout. Si tout le monde se renvoie
la balle essaye avec le prefet de ton département. Personne ne peut interdire une maison en bois, du faite que ce soit environnemental.
En revanche, en étant aux normes européennes au niveau de l'assenissement je penses qu'il peut y avoir espoir.
Soit tenace !
Bon courage à toi.
la balle essaye avec le prefet de ton département. Personne ne peut interdire une maison en bois, du faite que ce soit environnemental.
En revanche, en étant aux normes européennes au niveau de l'assenissement je penses qu'il peut y avoir espoir.
Soit tenace !
Bon courage à toi.