A voir également:
- Zone blanche terrain
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Terrain non attenant - Forum plus-values
- Que peut on faire sur un terrain en zone artisanale - Forum Immobilier
16 réponses
blux
Messages postés
26491
Date d'inscription
dimanche 26 août 2001
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 novembre 2024
2 331
4 oct. 2007 à 22:56
4 oct. 2007 à 22:56
Oui mais les dérogations font parti de la loi ...
Et bien alors, trouve une bonne raison qui soit dans la loi pour déroger...
Je ne peux rien dire d'autre...
Et bien alors, trouve une bonne raison qui soit dans la loi pour déroger...
Je ne peux rien dire d'autre...
blux
Messages postés
26491
Date d'inscription
dimanche 26 août 2001
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 novembre 2024
2 331
22 avril 2008 à 08:44
22 avril 2008 à 08:44
C'est quoi la zone blanche et la zone rouge ? car en urbanisme, on ne connait que des zones U, AU...
afideg
Messages postés
10517
Date d'inscription
lundi 10 octobre 2005
Statut
Contributeur sécurité
Dernière intervention
12 avril 2022
10
2 nov. 2007 à 16:55
2 nov. 2007 à 16:55
Bonjour TLM,
Bien vu BmV,
•- "Renseigne toi auprès d'un géomètre-expert qui peut te renseigner sur tes droits " : le PLU s'élabore en mairie, me semble t'il, non ? Donc c'est là la meilleure source d'info GRATUITE.
Et puis le G-E n'est pas un juriste ; si souci ===> avocat.
•- "Il est possible de faire une lettre de dissuasion en mairie pour modification " : c'est celààààà, oui.
Bien sûr, on peut toujours ! Et qu'une telle procédure est d'une part strictement encadrée légalement ...
Je voudrais ajouter trois choses pour éclairer, et pour élargir le débat:
- Quand on dit "non constructible" c'est qu'il y a des raisons: que ce soit pour inondation, affaissement de sol, sous-sol toxique ou à exploiter, projet industriel ou commercial.
Il ne faudrait pas tenter le diable pour avoir ensuite à en subir les conséquences généralement irréparables alors.
- 16 mètres + 6mètres (illusoires) = 22 mètres en façade.(il en faut pour s'acquitter sur un tel revenu cadastral!).
Soit (ce n'était qu'une parenthèse), ce qui veut dire qu'il resterait 4 mètres par rapport à la propriété voisine;
et je ne suis pas certain que l'Urbanisme tolère une telle proximité sans restriction.
- Et encore une fois, l'internaute demandeur se refuse d'apporter des précisions lorsqu'il lui est demandé où se situe ce terrain.
C'est ignorer le fait que les législations changent d'un état à l'autre, d'une région à l'autre; voire même, et si c'est comme en Belgique, l'Urbanisme relève du pouvoir communal (de surcroît, toutes ces terminologies sont différentes en Belgique).
Bonne chance.
Pose toujours tes questions à l'administration d'abord et sous la forme exprès ensuite.
Demande un accusé de réception qu'on ne peut pas te refuser = acte administratif; et relance après 30 jours sans réponse.
Al.
Bien vu BmV,
•- "Renseigne toi auprès d'un géomètre-expert qui peut te renseigner sur tes droits " : le PLU s'élabore en mairie, me semble t'il, non ? Donc c'est là la meilleure source d'info GRATUITE.
Et puis le G-E n'est pas un juriste ; si souci ===> avocat.
•- "Il est possible de faire une lettre de dissuasion en mairie pour modification " : c'est celààààà, oui.
Bien sûr, on peut toujours ! Et qu'une telle procédure est d'une part strictement encadrée légalement ...
Je voudrais ajouter trois choses pour éclairer, et pour élargir le débat:
- Quand on dit "non constructible" c'est qu'il y a des raisons: que ce soit pour inondation, affaissement de sol, sous-sol toxique ou à exploiter, projet industriel ou commercial.
Il ne faudrait pas tenter le diable pour avoir ensuite à en subir les conséquences généralement irréparables alors.
- 16 mètres + 6mètres (illusoires) = 22 mètres en façade.(il en faut pour s'acquitter sur un tel revenu cadastral!).
Soit (ce n'était qu'une parenthèse), ce qui veut dire qu'il resterait 4 mètres par rapport à la propriété voisine;
et je ne suis pas certain que l'Urbanisme tolère une telle proximité sans restriction.
- Et encore une fois, l'internaute demandeur se refuse d'apporter des précisions lorsqu'il lui est demandé où se situe ce terrain.
C'est ignorer le fait que les législations changent d'un état à l'autre, d'une région à l'autre; voire même, et si c'est comme en Belgique, l'Urbanisme relève du pouvoir communal (de surcroît, toutes ces terminologies sont différentes en Belgique).
Bonne chance.
Pose toujours tes questions à l'administration d'abord et sous la forme exprès ensuite.
Demande un accusé de réception qu'on ne peut pas te refuser = acte administratif; et relance après 30 jours sans réponse.
Al.
blux
Messages postés
26491
Date d'inscription
dimanche 26 août 2001
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 novembre 2024
2 331
4 oct. 2007 à 22:09
4 oct. 2007 à 22:09
A quel titre ?
Parce que tu es pressé ?
Ca ne marchera pas, la loi est la même pour tous...
Parce que tu es pressé ?
Ca ne marchera pas, la loi est la même pour tous...
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
blux
Messages postés
26491
Date d'inscription
dimanche 26 août 2001
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 novembre 2024
2 331
4 oct. 2007 à 09:01
4 oct. 2007 à 09:01
Salut,
tant que le terrain ne sera par rendu constructible (par le biais du PLU, je suppose...), tu ne pourras rien faire...
tant que le terrain ne sera par rendu constructible (par le biais du PLU, je suppose...), tu ne pourras rien faire...
quemigny
Messages postés
581
Date d'inscription
lundi 25 septembre 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
29 avril 2009
1
3 oct. 2007 à 21:46
3 oct. 2007 à 21:46
A la mairie.
A la DDE
A la Préfecture
Essaie déjà ces gens-là... Si ce ne sont pas les bons, ils te diront peut-être à qui t'adresser...
Et si tu demandais là où tu as déposé le permis de construire ? là où tu as appris tes histoires de 16m ou 26 m.
A la DDE
A la Préfecture
Essaie déjà ces gens-là... Si ce ne sont pas les bons, ils te diront peut-être à qui t'adresser...
Et si tu demandais là où tu as déposé le permis de construire ? là où tu as appris tes histoires de 16m ou 26 m.
j'ai vraiment besoin d'une reponse ... Merci si vous n'avez pas de renseignement à me donner, à me dire au moins ou je pourrai me renseigner ??
ydere
Messages postés
82
Date d'inscription
samedi 3 février 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
15 novembre 2007
26 oct. 2007 à 23:33
26 oct. 2007 à 23:33
Salut,
comment faire pour réduire le temps d'attente de la demande pour que le morceau de terrain non-constructible passe en constructible et ou se renseigner
je ne connais pas le terrain ni la commune mais je pense qu' il faut savoir si le Plan d'Occupation des Sols ou Plan Local d'Urbanisme est en cours d'instruction ou en phase finale. Renseigne toi auprès d'un géomètre-expert qui peut te renseigner sur tes droits. Il est possible de faire une lettre de dissuasion en mairie pour modification (elections municipales au mois de Mars)
Une telle modification doit etre soumise à enquête publique réalisé par un commissaire enquêteur
cordialement
comment faire pour réduire le temps d'attente de la demande pour que le morceau de terrain non-constructible passe en constructible et ou se renseigner
je ne connais pas le terrain ni la commune mais je pense qu' il faut savoir si le Plan d'Occupation des Sols ou Plan Local d'Urbanisme est en cours d'instruction ou en phase finale. Renseigne toi auprès d'un géomètre-expert qui peut te renseigner sur tes droits. Il est possible de faire une lettre de dissuasion en mairie pour modification (elections municipales au mois de Mars)
Une telle modification doit etre soumise à enquête publique réalisé par un commissaire enquêteur
cordialement
BmV
Messages postés
91372
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 novembre 2024
18 480
2 nov. 2007 à 12:49
2 nov. 2007 à 12:49
Salut.
"Renseigne toi auprès d'un géomètre-expert qui peut te renseigner sur tes droits " : le PLU s'élabore en mairie, me semble t'il, non ? Donc c'est là la meilleure source d'info.
Et puis le G-E n'est pas un juriste ; si souci ===> avocat.
"Il est possible de faire une lettre de dissuasion en mairie pour modification " : c'est celààààà, oui.
Bien sûr, on peut toujours !
Et qu'une telle procédure est d'une part strictement encadrée légalement et que d'autre part toute dérogation trop .... "visible" fera certainement plusieurs jaloux contre un seul satisfait.
En général, et justement pour cette raison, élections ou pas, ce genre de démarche, d'ailleurs inconnue au bataiilon des terminologies, a en général l'effet inverse sur les décideurs en place ....
Quant au fond, en admettant qu'une telle modification du PLU soit envisagée, il faut savoir que le délai minimal est de 2 ans, toutes procédures comprises.
Par contre, je m'étonne quand même qu'une maison monofamiliale fasse plus de 22 mètres de long !!!!
Sur une profondeur de 16 mètres, on peut déjà implanter quelque chose d'assez décent, non ?
"Renseigne toi auprès d'un géomètre-expert qui peut te renseigner sur tes droits " : le PLU s'élabore en mairie, me semble t'il, non ? Donc c'est là la meilleure source d'info.
Et puis le G-E n'est pas un juriste ; si souci ===> avocat.
"Il est possible de faire une lettre de dissuasion en mairie pour modification " : c'est celààààà, oui.
Bien sûr, on peut toujours !
Et qu'une telle procédure est d'une part strictement encadrée légalement et que d'autre part toute dérogation trop .... "visible" fera certainement plusieurs jaloux contre un seul satisfait.
En général, et justement pour cette raison, élections ou pas, ce genre de démarche, d'ailleurs inconnue au bataiilon des terminologies, a en général l'effet inverse sur les décideurs en place ....
Quant au fond, en admettant qu'une telle modification du PLU soit envisagée, il faut savoir que le délai minimal est de 2 ans, toutes procédures comprises.
Par contre, je m'étonne quand même qu'une maison monofamiliale fasse plus de 22 mètres de long !!!!
Sur une profondeur de 16 mètres, on peut déjà implanter quelque chose d'assez décent, non ?
ydere
Messages postés
82
Date d'inscription
samedi 3 février 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
15 novembre 2007
14 nov. 2007 à 20:31
14 nov. 2007 à 20:31
Salut,
passionnant...
Pour la petite histoire, je rappel que nous ne connaissont pas le type de la zone concernée.
Je reconnais qu'une telle modification ne peut pas etre envisager n'importe ou. Je vous l'accorde: c'est un peu tirer par les cheveux mais mis à part le
delais de 2 ans (merci à BmV pour ces précisions) ça reste une solution comme une autre pour convaincre loyalement l'administration, dans la mesure du
possible, d'une éventuelle modification qui ne s'applique pas specialement à un seul propriétaire.
En ce qui concerne le G-E, c'est une personne qui connaît et qui pratique le droit.
Le G-E a un devoir de conseil, s'il est brillant il peut donc etre appelé juriste.
Il n'est pas faut que plus de 300 m2 pour une maison unifamiliale cela ressemble un peu à un château :)
à suivre,
cordialement.
passionnant...
Pour la petite histoire, je rappel que nous ne connaissont pas le type de la zone concernée.
Je reconnais qu'une telle modification ne peut pas etre envisager n'importe ou. Je vous l'accorde: c'est un peu tirer par les cheveux mais mis à part le
delais de 2 ans (merci à BmV pour ces précisions) ça reste une solution comme une autre pour convaincre loyalement l'administration, dans la mesure du
possible, d'une éventuelle modification qui ne s'applique pas specialement à un seul propriétaire.
En ce qui concerne le G-E, c'est une personne qui connaît et qui pratique le droit.
Le G-E a un devoir de conseil, s'il est brillant il peut donc etre appelé juriste.
Il n'est pas faut que plus de 300 m2 pour une maison unifamiliale cela ressemble un peu à un château :)
à suivre,
cordialement.
bonjour
je possede un terrain constructible en zone blanche mais mon chemin d'acces se situe en zone rouge
puis-je construire ma maison dessus ? la DDE pourait elle me refuser le permis suite au seulacces en zone rouge ??
FLORENT
je possede un terrain constructible en zone blanche mais mon chemin d'acces se situe en zone rouge
puis-je construire ma maison dessus ? la DDE pourait elle me refuser le permis suite au seulacces en zone rouge ??
FLORENT
j'ai acheté un terrain en zone 1NA au POS de la commune , il ya 2 ans et maintenant le maire veut que cette zone qui etait déstiné a l'extension de l'urbanisation comme stipulé sur le POS de la commune devienne une ZONE n1 au PLU donc que cette ZONE soit classé en zone naturelle et forestière, je me suis donc rendu a l'enquete public ou j'ai fais mes observations mais a priori ca ne sert a rien la décisison est prise, je me permet de vous dire que cette zone compte environ 200 proprietaires et que nous somme sur une iles ou la pression foncière est forte, j'ai vraiment tout essayé, mais je n'ai plus qu'une solution c'est construire sans permis. que puije faire svp, et de plus c'est une zone blanche au PPR
Si cette zone va être mise en zone naturelle c'est que le maire a sans doute ses raisons. Quant aux modifications des PLU, soit en cours de révision, soit en cours d'élaboration, il faut arrêter de rêver, on ne va pas transformer les documents d'urbanisme pour chaque personne qui le demande. L'urbanisme n'est pas compris pas les gens parce qu'ils sont égoïstes et ils pensent que si d'autres ont déjà sagouiné le coin, pourquoi pas eux ? En urbanisme si on écoutait les gens ils construiraient partout, même quand un PPR (plan prévention des risques) est en place, ils ne voient qu'une chose : leur intérêt, faire construire pour les enfants, rentabiliser le site,j'en passe et des meilleures, avec le concert des maires qui en rajoutent, plus de monde plus d'écoles, etc ... plus de taxes surtout, mais la planète et le reste on s'en fout, on reconnaît bien là le geste citoyen et écologique des habitants de cette planète, si les autres le font ya pas de raison !!! Triste vision du futur ...
d'accord avec toi amanyte cela se passe surtout dans les petits villages, le maire ou mairesse qui est copain avec machin ou bidule "allez tu peux pas mettre en constructible pour mes enfants" trop sympa le maire ou mairesse, et paf ... lotisseur qui achète et non pas pour les enfants .....
donc de l'argent va rentrer en plus pour la commune et tout ce qui s'en suit mais si le reste suivait (crèche, prériscolaire, école etc ...) ça serait bien mais non ça suit pas, donc comment faire garder des enfants quand plus de place en crèche, plus de nounou, place en périscolaire très demandé ... bref la cata pour les gens qui pensait être un peu tranquille
donc de l'argent va rentrer en plus pour la commune et tout ce qui s'en suit mais si le reste suivait (crèche, prériscolaire, école etc ...) ça serait bien mais non ça suit pas, donc comment faire garder des enfants quand plus de place en crèche, plus de nounou, place en périscolaire très demandé ... bref la cata pour les gens qui pensait être un peu tranquille
lorsque je lis des propos violents du style , je cite:
"Si cette zone va être mise en zone naturelle c'est que le maire a sans doute ses raisons. Quant aux modifications des PLU, soit en cours de révision, soit en cours d'élaboration, il faut arrêter de rêver, on ne va pas transformer les documents d'urbanisme pour chaque personne qui le demande. L'urbanisme n'est pas compris pas les gens parce qu'ils sont égoïstes et ils pensent que si d'autres ont déjà sagouiné le coin, pourquoi pas eux ? En urbanisme si on écoutait les gens ils construiraient partout, même quand un PPR (plan prévention des risques) est en place, ils ne voient qu'une chose : leur intérêt, faire construire pour les enfants, rentabiliser le site,j'en passe et des meilleures, avec le concert des maires qui en rajoutent, plus de monde plus d'écoles, etc ... plus de taxes surtout, mais la planète et le reste on s'en fout, on reconnaît bien là le geste citoyen et écologique des habitants de cette planète, si les autres le font ya pas de raison !!! Triste vision du futur ".
Et alors tout le monde pense à son confort , c'est humain : le logement social , mixité social (enrichissement culturel , partage des cultures...de ) , les autoroutes , les équipements sportifs bruyants : pourvu que cela ne soit pas pres de chez moi mais chez "les autres" , je pense exactement cela.
Les écolos sont les premiers à interdire toutes constructions la ou se trouve déja leur maison , c'est pratique!
De plus rien n'interdit de construire en zone de prévention (même du "social": immeuble sur fondations spéciales)
Donc pourquoi tant de violence à l'encontre de cette personne qui cherche à améliorer son confort en posant maladroitement des questions en terrain miné ?
PS: Je suis d'accord pour des zones N1 tout autour de chez moi ...et la merde ? chez les voisins (éloignés), surtout que bien souvent certains ont tout fait pour pourrir la France avec leur" prises de tête humanistes".
"Si cette zone va être mise en zone naturelle c'est que le maire a sans doute ses raisons. Quant aux modifications des PLU, soit en cours de révision, soit en cours d'élaboration, il faut arrêter de rêver, on ne va pas transformer les documents d'urbanisme pour chaque personne qui le demande. L'urbanisme n'est pas compris pas les gens parce qu'ils sont égoïstes et ils pensent que si d'autres ont déjà sagouiné le coin, pourquoi pas eux ? En urbanisme si on écoutait les gens ils construiraient partout, même quand un PPR (plan prévention des risques) est en place, ils ne voient qu'une chose : leur intérêt, faire construire pour les enfants, rentabiliser le site,j'en passe et des meilleures, avec le concert des maires qui en rajoutent, plus de monde plus d'écoles, etc ... plus de taxes surtout, mais la planète et le reste on s'en fout, on reconnaît bien là le geste citoyen et écologique des habitants de cette planète, si les autres le font ya pas de raison !!! Triste vision du futur ".
Et alors tout le monde pense à son confort , c'est humain : le logement social , mixité social (enrichissement culturel , partage des cultures...de ) , les autoroutes , les équipements sportifs bruyants : pourvu que cela ne soit pas pres de chez moi mais chez "les autres" , je pense exactement cela.
Les écolos sont les premiers à interdire toutes constructions la ou se trouve déja leur maison , c'est pratique!
De plus rien n'interdit de construire en zone de prévention (même du "social": immeuble sur fondations spéciales)
Donc pourquoi tant de violence à l'encontre de cette personne qui cherche à améliorer son confort en posant maladroitement des questions en terrain miné ?
PS: Je suis d'accord pour des zones N1 tout autour de chez moi ...et la merde ? chez les voisins (éloignés), surtout que bien souvent certains ont tout fait pour pourrir la France avec leur" prises de tête humanistes".
BONJOUR NOUS LE PROBLEME C QUE LA SUCCESSION EST PASSER ET NOUS AVONS 17 PARCELLES NOUS EN SAVONS QUE 5 SUR 17 ET DEDANS IL Y A DE LA FORET G DES PLANS MAIS POUR RETROUVER DAN DE LA FORET C DURDUR LA QUESTION EST DE SAVOIR COMMENT LES RETROUVER SES TERRAINS G VU QU AU CADASTRE C ETAIT 16 EUROS PAR PARCELLES.POUVIEZ VOUS ME REPONDRE.
MERCI
MERCI
La législation juridique et financière évolue en permanence...