Comptabilité non approuvée en A. Gle

Résolu
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 14 nov. 2023 à 10:00
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 7 déc. 2023 à 17:22

Bonjour,

Notre prochaine A. Gle se réunira fin novembre. FONCIA est notre syndic depuis 18 mois. Les comptes financiers présentés sont, non seulement faux, mais "erronés". Ils ne seront pas approuvés et nous allons virer ce syndic.

Que devient la comptabilité afférente à cet exercice ? Elle devra sans doute être reprise par le nouveau syndic ? Quelles pourraient en être les conséquences.

J'aimerais bien avoir des réponses émanant des ténors de ce site....!!

Merci à ceux qui voudront bien s'intéresser à mon problème.Avec mes très cordiales salutations.

Rochat1

5 réponses

Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
7 déc. 2023 à 17:22

Bonjour,

je vous tiendrez au courant de la situation suite à Notre A. Gle. (post 4)

Notre A. Gle s'est déroulée dans le calme ! Foncia est viré. Un nouveau syndic (petite unité locale) est élu. Concernant le budget N-1, ce dernier n'a pas été approuvé. Un juriste m'a expliqué que le nouveau gérant allait "s'appuyer" sur le document N-2 qui a été approuvé afin de repartir sur des bases saines. 

Encore merci à ceux qui m'ont conseillé.

Bien cordialement.

Rochat1

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rambouillet41 Messages postés 9330 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 3 427
14 nov. 2023 à 11:22

Bonjour,

Ne pas approuver les comptes signifie quoi :
* si le solde est négatif, le syndic ne peut pas appeler ce solde pour combler la trésorerie et il faudra attendre la prochaine AG pour faire
* si le solde est positif, le syndic ne peut pas rendre l'argent aux copros concernés et ceux qui vont vendre avant la prochaine AG vont perdre leur dû

Que faut-il faire ?
* se préparer ....
* prévoir un président(e) de séance d'aplomb
* retirer des comptes les factures "litigieuses", il en découle un nouveau total à approuver
* préparer une nouvelle résolution qui fait état des nouvelles valeurs soumises aux votes
* inscrire dans la résolution, les factures litigieuses "retirées" avec leurs montants, leurs références, etc....
* soumettre aux votes
ainsi le nouveau solde pourra au moins être épuré (appelé ou rendu)

Ne comptez pas sur le nouveau syndic pour remettre de l'ordre car il n'aura pas les infos (et encore moins son/sa comptable), il va recopier la compta du prédécesseur et soumettre à la prochaine AG, les mêmes valeurs ....

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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
14 nov. 2023 à 11:49

Bonjour Rambouillet41,

Merci pour votre réponse. Ce sera très difficile d'effectuer des correctifs car il manque des éléments de facturation. Par exemple, le réchauffement de l'eau chaude n'apparaît pas. Elle est revendue au prix de l'eau froide. Des sommes différentes sont sorties du chapeau du magicien....! Une ligne budgétaire inconnue, d'une somme de 25000 € non expliquée par le gérant est comptabilisée et répartie entre les copropriétaires. Et il y a d'autres anomalies. Ce sera impossible de corriger quoi que ce soit. Perso, j'ai déjà reçu la régularisation de l'exercice avec un débit non expliqué et différent de celui qui apparaît dans la présentation des comptes à approuver. On m'enjoint à régler immédiatement alors que les comptes non pas encore été présentés. Du n'importe quoi. Le comptable qui se situe à 300 km de chez moi est un incapable et mauvais professionnel, même notre syndic le reconnaît....!

Encore merci.

Cordialement.

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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
15 nov. 2023 à 17:10

La vraie question et la décision à prendre en AG c'est d'engager ou pas des poursuites contre le syndic pour d'éventuelles malversations ou fautes qui vous causent un préjudice et obtenir d'une manière ou d'une autre un dédommagement ou un remboursement. Directement s'il reconnait ses torts, par le biais de son assurance ou éventuellement au terme d'une procédure...
Dans d'autres cas, il n'y a pas vraiment de transferts à espérer mais juste une mauvaise répartition (problème sur les compteurs typiquement).

Reconstituer une comptabilité est en général possible ; reprendre les factures, réclamer des duplicatas ou décomptes auprès des fournisseurs, reprendre les relevés bancaires mais selon la taille de la copropriété ça représente des frais et il faut que ça en vaille la peine, c'est à dire que les sommes susceptibles d'être récupérées soient largement supérieures aux dépenses induites. Les comptes des copropriétés sont complexes et démontrer / prouver et la question ce n'est pas tant les modifications dans les comptes et leur présentation mais les soldes importants (la banque qui doit être cohérente avec le relevé, les copropriétaires, les fournisseurs...). N'hésitez pas à m'envoyer un mail et vos annexes / documents pour avis ;-)

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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937 > andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024
15 nov. 2023 à 19:57

Bonjour andré78fr,

Merci pour vos précieux conseils. Durant cette assemblée , je vais essayer de clarifier un peu la situation. Bien entendu, nous n'iront pas en justice ! Comme je l'ai mentionné lors de ma réponse à Rambouillet41, je vous tiendrai au courant de nos résolutions. Ces infos seront connues en début décembre.  

Encore Merci et bien cordialement.

Rochat1

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rambouillet41 Messages postés 9330 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 3 427
14 nov. 2023 à 12:00

si vous ne pouvez pas expliquer les "bizarreries", le nouveau syndic ne le fera pas !!!! il enregistrera le compta telle quelle

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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
14 nov. 2023 à 12:21

Ah mais, nous n'allons pas nous laisser enfumer ! Mais il en résultera certainement un statu quo. Avec le nouveau syndic nous devrons effectuer quelques modifications. Néanmoins, je vous tiendrez au courant de la situation suite à Notre A. Gle. 

Encore Merci.

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