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Impasse privé

téco - 17 nov. 2017 à 17:40
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 - 17 nov. 2017 à 18:30
Bonjour, je suit propriétaire dans une impasse privé,il y avait un panneaut a lentré de l impasse, stationnement interdit voi privé, se panneau fue détruit, par je ne sés qui ,et depuit , nous avons des scoiteur ,jai beau leur dire de partir comme tous les propriétaire le font, mais rien a faire , nous avons instaler un nouveau panneau fait maison ,il fue détruit a nouveau ,et les scoiteurs sont revenue ,que faire a l aide .
dans la semaine je vait voire a la mairie.

2 réponses

Réponse 1 / 2
rambouillet41 Messages postés 9330 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 3 427
17 nov. 2017 à 17:56
Bonjour,

Si cette impasse est privée, alors elle appartient à quelqu'un d'autre que la commune. Voyez avec ce quelqu'un pour fermer matériellement cette impasse.
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Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 90531 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 18 044
17 nov. 2017 à 18:30
" elle appartient à quelqu'un d'autre " : certes.
Mais à qui ?

C’est quelque chose qui se détermine assez facilement.
Merci de nous donner cette précision.

Et pour les scoiteurs ne pas hésiter à appeler la paulisse .... (leur téléphone c'est le 17).
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