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BmV
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26 avril 2024
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27 oct. 2015 à 16:31
27 oct. 2015 à 16:31
?
Ces éléments sont très variables d'un site protégé à l'autre.
Voir donc ça avec la mairie qui demandera à l'architecte des Bâtiments de France au cas où ça ne serait pas inscrit dans le règlement du PLU pour cette zone à la mairie ; ce règlement est consultable librement et gratuitement.
Ces éléments sont très variables d'un site protégé à l'autre.
Voir donc ça avec la mairie qui demandera à l'architecte des Bâtiments de France au cas où ça ne serait pas inscrit dans le règlement du PLU pour cette zone à la mairie ; ce règlement est consultable librement et gratuitement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 oct. 2015 à 19:52