Controle du compte de gestion succession
Wooody
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ysuispassé - 27 sept. 2015 à 17:59
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1 réponse
Le notaire a reçu un courrier des banques qui l'informent du solde au jour du décès. Parfois cela correspond aux extraits des différents comptes, parfois il y a des discordances entre la lettre et la date réelle du relevé.
Il y a pu y avoir des frais ou des chèques, prélèvements en circulation, les frais de la banque pour succession, côtisation cb, des frais bancaires ou des commissions de gestion, qui se sont présentés et ont été honorés, entre le moment où ils ont annoncé le solde au jour du décès et le jour du virement.
Certaines banques aussi continuent à prélever les emprunts, tant que l'assurance ne les a pas remboursés, les écritures ne sont pas toujours passés sur les bon comptes, s'il y en a plusieurs.
Avec la copie de l'acte de notoriété (à demander au notaire), vous pouvez essayer de contacter le service successions, vous présenter, expliquer le problème, et redemander la réédition des relevés des comptes bancaires au service successions, jusqu'à la clôture des comptes à 0. Parfois, ils le font gratuitement, car ils sont contents d'en terminer eux aussi.
S'il y a des titres en portefeuille, la valeur peut varier chaque jour et être différente du jour de l'ouverture, s'ils ont été cédés.
Bref c'est de la compta et du pointage bancaire, et c'est à vous de le faire, parfois vous en serez gratifié, car la banque peut annuler certaines petites choses.
Il y a pu y avoir des frais ou des chèques, prélèvements en circulation, les frais de la banque pour succession, côtisation cb, des frais bancaires ou des commissions de gestion, qui se sont présentés et ont été honorés, entre le moment où ils ont annoncé le solde au jour du décès et le jour du virement.
Certaines banques aussi continuent à prélever les emprunts, tant que l'assurance ne les a pas remboursés, les écritures ne sont pas toujours passés sur les bon comptes, s'il y en a plusieurs.
Avec la copie de l'acte de notoriété (à demander au notaire), vous pouvez essayer de contacter le service successions, vous présenter, expliquer le problème, et redemander la réédition des relevés des comptes bancaires au service successions, jusqu'à la clôture des comptes à 0. Parfois, ils le font gratuitement, car ils sont contents d'en terminer eux aussi.
S'il y a des titres en portefeuille, la valeur peut varier chaque jour et être différente du jour de l'ouverture, s'ils ont été cédés.
Bref c'est de la compta et du pointage bancaire, et c'est à vous de le faire, parfois vous en serez gratifié, car la banque peut annuler certaines petites choses.