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Conseil syndical:

jcam57 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 12 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2014 - 15 mai 2014 à 12:20
Rochat1 Messages postés 12862 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2024 - 15 mai 2014 à 14:51
Bonjour,

Lors d'un vote au sein du CS et en l'absence de plusieurs membres ces derniers peuvent-ils donner des pouvoirs à un ou plusieurs membres présents, voir à une même personne.
Mes questions: - au sein du CS les absents peuvent-ils donner un pouvoir ?et surtout
combien est-il admissible de tolérer d'absents et d'accepter des pouvoirs ? cela peut changer complétement le résultat d'un vote.
merci de bien vouloir m'éclairer.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 12862 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2024 5 938
15 mai 2014 à 14:51
Bonjour,

Lors d'une réunion de CS, si l'ordre du jour est précis, un membre absent peut donner pouvoir à un collègue. Dans une réunion de conseil, en général il y a peut de question à débattre. Souvent il s'agit d'un problème bien défini sur lequel une position doit être prise. Dans ce cas, un ou deux pouvoirs sont acceptés sous condition qu'il y ait une note écrite et signé du ou des mandants.

Cdlt.
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