Local piscine en sous-sol malgré le POS

Jean Tibar - 27 nov. 2011 à 18:11
Josh Randall Messages postés 26493 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 4 déc. 2011 à 21:55
Bonjour,

Je souhaite construire une piscine avec le local technique en sous-sol (ce qui est techniquement nécessaire). Mais le règlement de la zone du POS où je suis situé interdit (je cite) "les excavations en vue de la création de caves ou sous-sols, même partiellement enterrés". La profondeur serait de 1 à 2m environ.

Donc deux questions :
1/ est-ce possible et comment le mentionner dans la demande de permis de construire ?
2/ Un local technique (filtration des eaux) en sous-sol ne compte pas dans la SHON, mais un local en RDC compte. Dans ce cas précis, la surface du local technique (6m2 environ) compterait-elle dans la SHON ?

Merci

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26493 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 191
4 déc. 2011 à 21:55
Bonjour

Du simple fait que le POS interdit toute création de cave ou sous-sol, le projet ne peut être envisagé
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