Clôture
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Rochat1
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jeudi 3 mars 2011
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9 déc. 2011 à 18:18
9 déc. 2011 à 18:18
Bonsoir,
vous possèdez des chevaux donc votre clôture doit se situer à 50 cm de la limite avec le voisin de manière à ce que ces animaux, en broutant ne puisse "déborder" chez autrui. Votre voisin qui laboure à 40 cm de votre limite est totalement dans ses droits. C'est vous qui n'êtes pas dans les normes. Vous n'attendiez sûrement pas une telle réponse. Désolé.
Cdlt.
vous possèdez des chevaux donc votre clôture doit se situer à 50 cm de la limite avec le voisin de manière à ce que ces animaux, en broutant ne puisse "déborder" chez autrui. Votre voisin qui laboure à 40 cm de votre limite est totalement dans ses droits. C'est vous qui n'êtes pas dans les normes. Vous n'attendiez sûrement pas une telle réponse. Désolé.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 déc. 2011 à 18:41
la distante dépende de la culture, et de la hauteur de ce qui a été semé minimum 50cm, jusqu'à 2métres. Rien concernant nos chevaux, nous sommes un peu chez nous, si nous devons nous reculer et abandonner 50cm sur plusieurs mètre puisque nous avons du terrain, cela déplacera le problème de 50cm ! Sachant que nos clôtures n'étaient déjà pas en mitoyenneté il est déjà chez nous ! Constaté par les gendarmes ! Il n'a pas le droit de tout embarqué sans que cela soit fondé. mais merci d'avoir passé un peu de temps pour la réponse, je n'avais jamais remarqué que les agriculteur avec leur vaches se mettaient à 50cm de la limites de propriété pour leur clôture; Bon à savoir, Bonne soirée.