Besoin d'aide pour un héritage

grencrystal Messages postés 1 Date d'inscription samedi 11 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2009 - 11 avril 2009 à 18:25
 jl - 11 avril 2009 à 20:20
Bonjour,

J'aimerais avoir des renseignements puisque je me sens perdu et je ne sais pas par où commencer. Je vais vous expliquer mon problème. Tout commence en France:

1. Mon grand-père et ma grand-mère ont eu 3 enfants dans les années 50. Mon oncle, ma tante et mon père. Tous nés en France.

2. Mon grand-père a acheté une maison en France dans le débuts des années 60 (Tous les papiers était à son nom).

3. Mon grand-père est décédé en 1970. Ma grand-mère n'ayant pas les moyens financier n'a pas fait les changements dans les dossiers de la commune pour la maison et donc la maison est toujours au nom de mon grand-père.

4. Dans les années 70 mon oncle ma tante et ma grand-mère sont venu vivre au Canada.

5. Moi je suis né en 1975 en France. Notre dernière demeure en France à été cette maison. Et puis en 1980 nous avons déménagé au Canada.

6. Entre 1990 et 1999 un coussin de ma grand-mère à offert à ma grand-mère de payer les taxe annuel et ainsi de profiter de cette maison comme chalet et la rénover un peu puisqu'étant dans la construction. cela ne lui coutait pas cher puisqu'il utilisait des restes de certain contrat pour faire les rénovation.

7. En 2007, ma grand-mère. ma tante et mon père avait décidé de vendre la maison. Puisque nous y allions jamais.

8. Mon père ayant le cancer est décédé en 2007. Il a léguer à ma fille sa partie de la maison (J'ai les papiers de cela). Ma grand-mère était en accord avec mon père pour que sa partie revienne à ma fille ou à moi peu importe puisque la famille en France lui à dit que sa partie devrait me revenir puisque selon la loi en France il ne pouvait sauter une génération.

9. Fin 2007 ma grand-mère a aprisse qu'elle avait le cancer. Au début de 2008, Ma grand-mère ma demandé a moi et a ma tante si ont était d'accord pour vendre puisqu'il faut que la majorité doit en accord pour vendre la maison puisque mon oncle refusse de la vendre, mon père avait décidé de vendre la maison puisqu'il sousonnais que mon oncle les vendus sans la consentement de personne au coussin de ma grand-mère qu'il l'occuppe comme chalet sois disant, ma grand-mère disait que c'était impossibe puisque la maison était au nom de mon grand-père et que mon oncle ne pouvait pas faire cela... (La famille en France dis que mon oncle n'aurait pas pu selon la loi mais....) En tout cas on le soupconne de l'avoir vendu pour sans mettre plien les poches c'est dans son genre et lui seul va en France régulièrement..... Nous avons dit OUI tous les 2 alors ma grand-mère a contacter ses soeurs pour qu'elle trouve un agent immobilier pour vendre la maison. A oui la manière que ma grand-mère m'avait expliqué c'est l'argent après les frais allait etre séparer de cette facon plu ou moin. On allait donner 20% par principe à son coussin et du reste 50% était pour elle, et l'autre 50% du reste allait être partager en 3 soit 16.66% pour mon oncle, ma tante et moi.

10. Puisque en France, les soeurs de ma grand-mère habite loin de cette maison un délais énorme pour faire évaluer la maison par un (notaire évaluation de 50 000.00 euro, et un agent immobiler évaluation 75 000.00 euro) a été faite. alors suite a cette évaluation tous les 3 était d'accord pour vendre la maison........ mais avant qu'un agent immobilier est pris le dossier pour la vente. Ma grand-mère est décédé en milieu de 2008.


Maintenant ca se complique puisque:

1. Ma grand-mère n'a laissé aucun documents sauf la preuve que mon grand-père était le proprio (Je pense que ces l'acte notarié). Je ne les pas en ma possession ces ma tante.

2. Mon oncle ne veux toujours pas la vendre et a dit à ma tante que je n'avais droit à rien, même si ils deciderais de vende la maison. Ma tante est présentement atteinte d'un cancer et elle veux vendre la maison ou prendre une entente avec mon oncle pour qu'il lui donne de l'argent. Elle même veux essayer de m'écarter puisque cela lui donnerais plus d'argent soit 50% de la valeur au lieu de 33.33%.

3. Mon oncle et ma tante n'était pas au courant que mon père m'avait écrit un testament dont il mentionnait le leg pour ma fille seul ma grand-mère était au courant (j'ai les documents en ma possession).



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Suite a cela que dois-je faire par ou commencer puisque je ne connais pas les loi déjà pour le Canada concernant les sucession et encore moin les lois françaises. En parlant j'habite Montreal au Canada

ai-je le droits d'avoir une parts si la maison est vendu ?

Si quelqu'un peux m'aider n'hésiter pas surtout...

Que dois-je faire ?

Qui aller voir ?

Où dois-je appeler pour avoir de l'aide ?

c'est la seule chose que mon père nous a légué. En parlant mais moyen financier sont pas énorme.

Merci d'avance...

1 réponse

La maison de votre grand père a-t-elle été légué à votre grand mère?

Vos grand parents decédés, cette maison revient pour 1/3 à votre père, 1/3 votre oncle et 1/3 votre tante en l'absence de testament la concernant. Puisque votre père est mort, vous venez le remplacer dans cette succession. Votre père a légué sa part à votr fille, c'est donc elle l'héritière en principe. Le droit francais ne permet pas d'exhéréder ces enfants, mais il est possible de leguer un bien à ses petits enfants. Reste a savoir si ce testament est valable d'apres le droit francais.

Votre tante et votre oncle ne peuvent pas vous(ou votre fille) exhéréder! C'est contraire au droit francais et c'est même puni par le Code Civil. S'ils vendent la maison sans votre accord et sans vous donner votre part vous pouvez agir contre eux!!

Je vous conseille d'abord d'essayer de discuter avec les autres héritiers. Si cela n'aboutit pas, prenez contact avec le notaire chargé de la succession s'il y en a un. Sinon, prenez un avocat. Vous etes propriétaire indivis de cette maison, les autres ne peuvent rien faire sans votre accord bien qu'ils disent le contraire.

Cordialement.
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