Valeur juridique cession de chien
Bonjour,
J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?
Merci d'avance.
J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?
Merci d'avance.
3 réponses
-
Bonjour,
Cet écrit est une cession de vente ou de don et si le nouveau propriétaire ne veut pas le rendre, il en a le droit. -
Bonjour, merci d'avoir répondu.
Même si les papiers d'identification/puce sont à mon nom? -
Bien entendu et vous devez lui remettre ces documents.
Cette cession est un contrat et vous devez respecter votre signature.
La législation juridique et financière évolue en permanence...