Valeur juridique cession de chien
Lea
-
Avoca Messages postés 135 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Avoca Messages postés 135 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?
Merci d'avance.
J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?
Merci d'avance.
A voir également:
- Valeur juridique cession de chien
- Valeur vénale - Guide
- Ramener chien spa après adoption - Forum Consommation
- Mon chien a tué un chat dans mon jardin ✓ - Forum Assurances
- Mon voisin ne tient pas son chien en laisse ✓ - Forum Voisinage
- Vitre rayée par chien - Forum Habitation