Valeur juridique cession de chien

Lea -  
Avoca Messages postés 135 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?

Merci d'avance.

3 réponses

  1. Avoca Messages postés 135 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
     
    Bonjour,

    Cet écrit est une cession de vente ou de don et si le nouveau propriétaire ne veut pas le rendre, il en a le droit.
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  2. Lea
     
    Bonjour, merci d'avoir répondu.
    Même si les papiers d'identification/puce sont à mon nom?
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  3. Avoca Messages postés 135 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
     
    Bien entendu et vous devez lui remettre ces documents.

    Cette cession est un contrat et vous devez respecter votre signature.
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