Valeur juridique cession de chien
Lea
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Avoca Messages postés 135 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?
Merci d'avance.
J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'il n'est pas heureux dans son nouveau foyer. Je souhaiterai le récupérer. Lors du don de mon chien, j'ai écris sur une feuille que je cédais mon chien à la personne à qui je l'ai donné, mais les papiers officiels de mon chien sont toujours à mon nom.
La feuille que j'ai écrite a-t-elle une valeur juridique? Ou, les papiers faisant foi, je peux récupérer mon chien puisqu'il est encore à mon nom?
Merci d'avance.
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