Probleme remise en service ruisseau

bross -  
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain constructible bordé d'un "ancien" ruisseau car ce dernier ce partager en 2 sur environs 200m le long de mon terrain.Mais un barrage à été fait au depart de ces 200m. Ai je ledroit de le remettre en service sachant que la séparation figure bien sur le cadastre??

1 réponse

  1.  kasom Modérateur
    Bonjour

    difficile de répondre sans savoir qui a érigé le barrage

    rapprochez vous des pêcheurs ou du garde champêtre
    0

    Discussions similaires

    debit bancaire NYX
    Bri

    15 réponses
    Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité
    cadatron

    3 réponses
    Passeport/CNI en cours d'instruction
    Mooms

    14 réponses
    Prélèvement hpy buy club net
    Osirisaladin

    2 réponses
    Service d’avisage
    Lo

    6 réponses