Sujet Précédent Sujet Suivant

Probleme remise en service ruisseau

bross - 10 févr. 2011 à 23:52
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 11 févr. 2011 à 09:23
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain constructible bordé d'un "ancien" ruisseau car ce dernier ce partager en 2 sur environs 200m le long de mon terrain.Mais un barrage à été fait au depart de ces 200m. Ai je ledroit de le remettre en service sachant que la séparation figure bien sur le cadastre??

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
11 févr. 2011 à 09:23
Bonjour

difficile de répondre sans savoir qui a érigé le barrage

rapprochez vous des pêcheurs ou du garde champêtre
0

Discussions similaires

Passeport/CNI en cours d'instruction
Mooms -
Suzanne94240 -

14 réponses
escroc sur merignac
lesag -
Afrikarnak -

4 réponses
Passeport en cours d’instruction
Nadou77 -
BmV -

9 réponses
Virement
Helene -
Gayomi -

2 réponses
Retrait NYX ... Sur compte bancaire
MissK -
Ac -

1 réponse