Probleme remise en service ruisseau
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kasom Messages postés 33828 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33828 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain constructible bordé d'un "ancien" ruisseau car ce dernier ce partager en 2 sur environs 200m le long de mon terrain.Mais un barrage à été fait au depart de ces 200m. Ai je ledroit de le remettre en service sachant que la séparation figure bien sur le cadastre??
Je viens d'acheter un terrain constructible bordé d'un "ancien" ruisseau car ce dernier ce partager en 2 sur environs 200m le long de mon terrain.Mais un barrage à été fait au depart de ces 200m. Ai je ledroit de le remettre en service sachant que la séparation figure bien sur le cadastre??
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