Probleme remise en service ruisseau

bross -  
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain constructible bordé d'un "ancien" ruisseau car ce dernier ce partager en 2 sur environs 200m le long de mon terrain.Mais un barrage à été fait au depart de ces 200m. Ai je ledroit de le remettre en service sachant que la séparation figure bien sur le cadastre??

1 réponse

  1.
    kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 925
     
    Bonjour

    difficile de répondre sans savoir qui a érigé le barrage

    rapprochez vous des pêcheurs ou du garde champêtre
    0

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