Base de calcul de taxe ordures ménagères

Bonjour,
Je sais que la taxe TEOM est de 5,75 %. Sur quoi applique-t-on ce pourcentage pour calculer le montant à payer ?

1 réponse

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  1. Modérateur
    sur la valeur locative.....sortez la boule de cristal ! (o:
    Vous avez tout sur l'avis des taxes foncières !