Colis contrefaçon

Résolu

leamel -

Bonjour,
Bon pas la peine de me dire que c'est mal je le sais, mais j'etais sur un site chinois (je savais clairement que c'etait une contrefaçon) et j'ai vu une replique d'un sac LV à moins de 20€, j'ai commandé sans trop reflechir.
Bref voila que je recois le mail comme quoi c'est bien envoyé avec le suivi par EMS.
Je cherche sur google combien de temps cela peut mettre pour arriver et la stupeur, je vois qu'on parle de douane, de contrôle, d'amende...
J'ai vraiment très peur

Je risque quelques chose ???
Merci de votre aide, je suis un peu stressée surtout que c'est pour une débilité, je n'ai absolument pas besoin de ce sac..

1 réponse

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dna.factory Modérateur
Je risque quelques chose
une amende d'un montant équivalent à une à deux fois le prix du produit non contrefait accompagné de la destruction de l'article.

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1. leamell
  
  Obligatoirement?
  Même si c'est une premiere fois et un seul article ?
  Olalala j'ai vraiment peur
  
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2. Marina
  
  @leamellBonjour,
  Seulement si la douane contrôle votre colis et veut vous poursuivre en plus de le détruire.
  Un conseil : si le colis n'arrive pas, ne réclamez rien, faites vous oublier...
  
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3. leamell
  
  @MarinaBonjour,
  Est ce qu'il arrive que la douane détruise simplement le colis sans amende ? Ou amande obligatoire ?
  
  Je suis désolée de vous soûler avec mes questions mais ce n'est pas dans mes habitudes de faire des choses interdis, je n'ai vraiment pas pensé en commandant ..
  
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4. Afrikarnak Contributeur
  
  Re:
  
  L'amende douanière est rare en cas de quantité de marchandise douteuse faible.
  
  Par contre la Douane peut signaler aux Ayants Droit la saisie de contrefaçon. Ces ayants droit peuvent alors poursuivre le 'client', peu importe la quantité saisie:
  
  a- Demande d'indemnité transactionnelle à l'amiable. (QQ centaines d'euros..)
  
  b- Si refus, il y a assignation en Justice par Cabinet d'Avocats spécialisés dans la lutte anti contrefaçon.
  
  A+
  
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5. leamell
  
  Ok merci!
  
  Donc en gros j'ai commendé 1 seul article, donc j'ai peu de risque d'une amende mais je peux quand même avoir à payer une somme directement à la marque concernée c'est ca ?
  
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Colis contrefaçon

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