Colis contrefaçon
Résolu
leamel
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12 avril 2017 à 23:59
Afrikarnak Messages postés 35519 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 14 janvier 2025 - 13 avril 2018 à 18:36
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1 réponse
dna.factory
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13 avril 2017 à 07:15
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Je risque quelques chose
une amende d'un montant équivalent à une à deux fois le prix du produit non contrefait accompagné de la destruction de l'article.
une amende d'un montant équivalent à une à deux fois le prix du produit non contrefait accompagné de la destruction de l'article.
13 avril 2017 à 08:17
Même si c'est une premiere fois et un seul article ?
Olalala j'ai vraiment peur
13 avril 2017 à 08:49
Seulement si la douane contrôle votre colis et veut vous poursuivre en plus de le détruire.
Un conseil : si le colis n'arrive pas, ne réclamez rien, faites vous oublier...