Mandat exclusif "URGENT"

manu -  
Bonjour,
J'ai signé un mandat de vente exclusif avec une agence, j'ai demandé de mettre la mention suivante sur la page originale du mandat -clauses particulière- "le vendeurs se réserve le droit de vendre leur bien en directe sans commission d'agence à une connaissance". L'agence a trouver un client au prix du mandat et moi j'ai un client en direct avec une meilleur proposition. Qui est dans son droit pour conclure l'affaire?
Merci pour vos réponses.

5 réponses

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. ^^Marie^^
    Bonjour

    Vous ne pouvez vendre de votre côté en mandat "exclusif".

    Ce que vous demandez et à la rigueur, un mandat semi-exclusif. Mandat que, perso, je ne pratique pas.

    Pourquoi ne pas l'avoir notifié avant de signer le mandat ?
    1. manu
      Bien sur, mais à aujourd'hui il y a deux acquéreurs, un par moi et un par l'agence. Si je conclus avec mon client malgré la clause qui a été signée par les deux parties, qui est dans son droit?
    2. manu
      J'ai fait mettre d'un commun accord avec l'agent immobilier cette clause particulière afin que je puisse proposer mon bien a des connaisses proches.
      Sur le plan juridique je souhaiterai savoir qui est dans droit le plus absolu sachant que j'ai signé un mandat exclusif avec cette réserve.
    3. manu
      Vous n'avez pas connaissance d'une jurys prudence à ce sujet?
  2. ^^Marie^^
    le vendeurs se réserve le droit de vendre leur bien en directe sans commission d'agence à une connaissance
    C'est le mot en gras qui m'interpelle.
    1. ^^Marie^^
      Avec un mandat de vente en exclusivité, vous vous interdisez la mise en vente par un autre moyen que le professionnel avec qui vous avez signé. Il y a quelques variantes : en effet, certains professionnels notifient que le vendeur a le droit de vendre en particulier ou avec notaire, ou avec les 2. Mais il faut absolument que ce soit notifié sur le mandat dans les « clauses particulières » sinon vous ne pourrez plus faire machine arrière et le professionnel pourra vous réclamer sa rémunération si vous manquez à cette clause.
      1.  kasom Modérateur
        bonjour

        c'est notifié ici en clause particulière...
      2. manu
        Vous pouvez être plus précis.
      3. kasom Modérateur
        vous avez bien notifié en clause particulière le fait de pouvoir vendre à une connaissance

        Voyez ma réponse ci dessous,
    2. kasom Modérateur
      Bonjour

      Votre clause est parfaitement légale

      MAIS l'agence ayant trouvé un acheteur aux prix et conditions du mandat (et que celui ci soit exclusif ou non, ) , si vous refusez de vendre, l'agence pourra se retourner contre vous en dommages et intérêts
      2. kikifather
        bsr

        tout dépend quand ont eu lieu les propositions

        laquelle en premier ?

        comment avez vous informé l'agence de votre offre par votre connaissance ?

        il faut un moyen traçable (idéalement une LRAR, mais, un mail serait déjà une bonne chose)

        si l'agence a trouvé en premier le client, vous n'êtes pas obligés de vendre à ce client, mais vous devez les honoraires pour mission accomplie
        1. kasom Modérateur
          bonsoir kikifather : restez précis sur ce point là : pas des honoraires, des dommages et intérêts , grosse nuance

      Discussions similaires

      Résiliation mandat exclusif
      Aleks31

      4 réponses
      Suite à mandat exclusif
      Martyves

      1 réponse
      Passer outre un mandat d'exclusivité : possible ou impossible ?
      Brio

      6 réponses
      Mandat exclusif de 12 mois
      Pat

      2 réponses
      Résilier mandat exclusif
      Nainain

      37 réponses