Préavis payé non effectué, avec véhicule

Bonjour,

Je suis en préavis payé non effectué, et j'avais un véhicule de fonction, ai-je le droit de conserver ce véhicule pendant mes 2 mois de préavis?
Merci pour la réponse

3 réponses

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  1. Contributeur
    Bonjour,

    C'est une voiture de fonction ?
    Si oui, elle doit vous être laissée jusqu'à la fin du contrat.
    1. Oui, il s'agit bien d'une voiture de fonction, pas une voiture de service.
      1. si votre véhicule de fonction est un avantage en nature avec usage personnel (c'est à dire qu'il apparait sur le bulletin de paie) vous le conserverez
        si c'est un véhicule de service : pas d'usage personnel, uniquement professionnel, vous devrez certainement le restituer