Terrain cultive BERGERMU - Dernière réponse le 4 mars 2010 1 réponse BONJOUR JE VOUDRAIS SAVOIR ,J 'AI UN TERRAIN PRES D'UN ETANG ,PEUT ON PRETER UN TERRAIN SANS RISQUE FAUT IL L'ASSURER ? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler dam Qu’entendez-vous en disant prêter, si c’est pour le prêter une année au deux à un cultivateur pour l’entretient et qu’il paye les cotisations MSA, vous vous engager dans une location longue durée et vous ne serais plus maître de votre bien. Discussions similaires bornage sur terrain déjà cloturé alisai Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi? Quidam Reconnaître une ancienne borne cadastrale Marco_3223 réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux misschoupet terrain de pétanque NicoleB34 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler dam Qu’entendez-vous en disant prêter, si c’est pour le prêter une année au deux à un cultivateur pour l’entretient et qu’il paye les cotisations MSA, vous vous engager dans une location longue durée et vous ne serais plus maître de votre bien.