Droit de passage

mazi -  

Bonjour,

bonjour

j ai vendu une maison et j ai garde un droit de passage sur ce droit de passage il y a le poteau du portail que le nouveau proprietaire veut demonter en at il le droit

2 réponses

  1. Isadore

    Bonjour,

    Ce poteau appartient au propriétaire du terrain. Si j'ai bien compris, le nouveau propriétaire veut démonter son poteau qui se trouve sur son terrain : pourquoi n'en aurait-il pas le droit ?

    0
    1. Gayomi

      Vous avez un droit de passage mais aucun droit sur ce qui se trouve sur le terrain. Votre seul droit est de pouvoir passer. 

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