Droit de passage

Bonjour,

bonjour

j ai vendu une maison et j ai garde un droit de passage sur ce droit de passage il y a le poteau du portail que le nouveau proprietaire veut demonter en at il le droit

2 réponses

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  1. Vous avez un droit de passage mais aucun droit sur ce qui se trouve sur le terrain. Votre seul droit est de pouvoir passer. 

    1. Bonjour,

      Ce poteau appartient au propriétaire du terrain. Si j'ai bien compris, le nouveau propriétaire veut démonter son poteau qui se trouve sur son terrain : pourquoi n'en aurait-il pas le droit ?