TVA sur vitraux
Résolu
Bonjour,
Je cherche désespérément à savoir quel taux de TVA est applicable pour la vente de vitraux.
Pour moi, le vitrail,s'il est une pièce unique, est une oeuvre d'art et serait donc soumis au taux réduit de TVA de 5.5%. Cependant, je ne retrouve pas les vitraux cités comme "considéré comme oeuvre d'art" dans les listes sur le site des impôts ni même dans les exclusions ?
Dans l'attente d'une âme charitable qui puisse me conforter dans mon idée, je vous remercie d'avance.
Je cherche désespérément à savoir quel taux de TVA est applicable pour la vente de vitraux.
Pour moi, le vitrail,s'il est une pièce unique, est une oeuvre d'art et serait donc soumis au taux réduit de TVA de 5.5%. Cependant, je ne retrouve pas les vitraux cités comme "considéré comme oeuvre d'art" dans les listes sur le site des impôts ni même dans les exclusions ?
Dans l'attente d'une âme charitable qui puisse me conforter dans mon idée, je vous remercie d'avance.
2 réponses
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Je fabrique des vitraux en France, œuvres originales entièrement conçus et réalisés par mes soins (sans faire appel à de la main d’œuvre), et signés.
C'est à ces conditions que je peux proposer à mes clients une TVA à 5,5% pour le vitrail. Les déplacements et la pose des vitraux sont, elles, normalement taxées à 20 %.
Alchimie du Verre (27) -
Trouver quelqu'un qui en vend
http://www.vitraux-imbert.com/fabrication-vitraux-vitrail.html
et demandez leur (quitte à vous faire passer pour client)
Sinon, il vous reste à faire un rescrit fiscal (interroger les impôts par écrit sur votre position
La législation juridique et financière évolue en permanence...