COS résiduel

Résolu
olivier78091 -  
Bonjour,
Comment savoir si sur ma parcelle, il y a un COS résiduel ?
Merci d'avance.

2 réponses

  1.  Josh Randall Modérateur
    Bonjour

    Vérifie si la commune est dotée d'un PLU et que le terrain se situe en zone urbaine de ce PLU. Si c'est le cas, étant donné que la notion de COS n'existe plus dans le commune dotée d'un PLU, tu n'as pas à te poser de question sur la surface résiduelle constructible.

    Seul le coefficient d'emprise au sol entrera en ligne de compte et déterminera l'emprise que pourra occuper ton projet de construction.

    Cordialement

    L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
    0
    1. olivier78091 Auteur
      D'accord.
      0
    2. coyote3317
      voilà, j'attendais d'avoir votre réponse, et Josh m'a devancé dans la mienne. Il a tout dit. Maintenant, on donne un volume (hauteur, emprise au sol, et recul par rapport au limites), et vous faites ce que vous voulez dans le volume.
      0
  2. coyote3317
    Bonjour,
    votre commune a t elle un PLU?
    0
    1. olivier78091 Auteur
      oui, la commune a un PLU
      0

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