Subdivision ... Signaler bruno140850 - Dernière réponse le 5 mars 2014 1 réponse a-t'on le droit de rediviser un terrain au sein d'un lotissement creer en 2008.autorisation par dp en mairie. merci 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Oui. Voir malgré tout ce que dit le cahier des charges du lotissement en la matière. Cdt Discussions similaires zone en subdivision fiscale calvero plan cadastral maxklein54 Construire en zone de subdivision fiscale Emmalia Subdivision fiscale Stef Subdivision fiscale Macca974 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Oui. Voir malgré tout ce que dit le cahier des charges du lotissement en la matière. Cdt