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Subdivision

bruno140850 Messages postés 1 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
a-t'on le droit de rediviser un terrain au sein d'un lotissement creer en 2008.autorisation par dp en mairie.

merci

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Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 315
 
Bonjour

Oui. Voir malgré tout ce que dit le cahier des charges du lotissement en la matière.

Cdt
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