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Subdivision

bruno140850 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 2 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2014 - 2 mars 2014 à 09:36
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 5 mars 2014 à 08:12
a-t'on le droit de rediviser un terrain au sein d'un lotissement creer en 2008.autorisation par dp en mairie.

merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
5 mars 2014 à 08:12
Bonjour

Oui. Voir malgré tout ce que dit le cahier des charges du lotissement en la matière.

Cdt
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