Calcul de l usufruit

NATOUNE -  
Bonjour,
dans le cadre de 1/4 pleine proprieté et 3/4 en usufruit
l usufruit se calcule sur la masse taxable(pleine propriété +nu proprieté)ou sur la pleine proprieté?

1 réponse

  1. sleepy00
    pas tres claire votre question
    "(pleine propriété+ nu propriété)" la nu propriété fait parti de la pleine propriété donc je comprend pas trop

    si c'est bien votre question
    la valeur de l'usufruit se calcul en fonction de l'age de l'usufruitier
    0

    Discussions similaires

    calcul de soulte
    ritouille

    2 réponses
    abandon d'usufruit
    piclem

    8 réponses
    Précision sur testament de conjoint
    sam3535

    4 réponses
    Comment renoncer à son usufruit sans contrepartie
    Sympho 5

    7 réponses
    Calcul frais de donation avec usufruit
    franultz

    3 réponses