Contrefaçon ou non ?

jerem25 -  
Bonjour,

Je suis actuellement autoentrepreneur, je vend des coques pour téléphones mobiles sur internet.

Je voudrais acheter de nouveaux types de coques.

Je voulais donc savoir si vendre des coques pour portable au design " Coca-Cola ", pouvait être considéré comme de la contrefaçon.

Merci d'avance

1 réponse

  1.  duncanben
    Bonjour,

    Si le contructeur des coques a payé les droits pour apposer le logo dessus, ce n'en est pas.
    0

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