Contrefaçon ou non ?
jerem25
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duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis actuellement autoentrepreneur, je vend des coques pour téléphones mobiles sur internet.
Je voudrais acheter de nouveaux types de coques.
Je voulais donc savoir si vendre des coques pour portable au design " Coca-Cola ", pouvait être considéré comme de la contrefaçon.
Merci d'avance
Je suis actuellement autoentrepreneur, je vend des coques pour téléphones mobiles sur internet.
Je voudrais acheter de nouveaux types de coques.
Je voulais donc savoir si vendre des coques pour portable au design " Coca-Cola ", pouvait être considéré comme de la contrefaçon.
Merci d'avance
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