Contrefaçon ou non ?

jerem25 -
duncanben Messages postés 2480 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 28 août 2011 à 11:49

Bonjour,

Je suis actuellement autoentrepreneur, je vend des coques pour téléphones mobiles sur internet.

Je voudrais acheter de nouveaux types de coques.

Je voulais donc savoir si vendre des coques pour portable au design " Coca-Cola ", pouvait être considéré comme de la contrefaçon.

Merci d'avance

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duncanben Messages postés 2480 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 599

Bonjour,

Si le contructeur des coques a payé les droits pour apposer le logo dessus, ce n'en est pas.

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