Contrefaçon ou non ?
jerem25
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duncanben Messages postés 2480 Statut Membre -
duncanben Messages postés 2480 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis actuellement autoentrepreneur, je vend des coques pour téléphones mobiles sur internet.
Je voudrais acheter de nouveaux types de coques.
Je voulais donc savoir si vendre des coques pour portable au design " Coca-Cola ", pouvait être considéré comme de la contrefaçon.
Merci d'avance
Je suis actuellement autoentrepreneur, je vend des coques pour téléphones mobiles sur internet.
Je voudrais acheter de nouveaux types de coques.
Je voulais donc savoir si vendre des coques pour portable au design " Coca-Cola ", pouvait être considéré comme de la contrefaçon.
Merci d'avance
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