Depot de demande de permis de construire
Bonjour, je ne comprend pas pourquoi on nous demande des pieces complementaire : pcmi 9 / pcmi 10 qui concerne uniquement les constructions en lotissement
et nous ce n'est pas l ca nous avons deposer un permis de construire d'une maison individuelle a rians 83560 pourriez vous me dire ce que je dois faire la dde ne veu rien savoir merci pour linfo
et nous ce n'est pas l ca nous avons deposer un permis de construire d'une maison individuelle a rians 83560 pourriez vous me dire ce que je dois faire la dde ne veu rien savoir merci pour linfo
2 réponses
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ModérateurBonjour
Peut être que la maison se trouve être sur un secteur géographique qui a fait l'objet d'une demande de permis de lotir/permis d'aménager.
A mon avis si la DDE vous demande ça c'est pas pour rien!
A vérifier auprès de votre mairie -
Bonjour,
Si la DDE ne veut rien savoir, je vous invite à vous rapprocher de votre mairie pour éclaircir votre situation...
Bon courage.
Belle journée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...