depot de demande de permis de construire

Question

Bonjour, je ne comprend pas pourquoi on nous demande des pieces complementaire   : pcmi 9 / pcmi 10 qui concerne uniquement les constructions en lotissement 
et nous ce n'est pas l ca nous avons deposer un permis de construire d'une maison individuelle a rians 83560 pourriez vous me dire ce que je dois faire la dde ne veu rien savoir merci pour linfo

thecureindo · Answer

Bonjour,
Si la DDE ne veut rien savoir, je vous invite à vous rapprocher de votre mairie pour éclaircir votre situation... 
Bon courage.
Belle journée.

Josh Randall · Answer

Bonjour
Peut être que la maison se trouve être sur un secteur géographique qui a fait l'objet d'une demande de permis de lotir/permis d'aménager.
A mon avis si la DDE vous demande ça c'est pas pour rien!
A vérifier auprès de votre mairie

Depot de demande de permis de construire

2 réponses

Discussions similaires

Newsletters