Depot de demande de permis de construire

francky - 18 août 2009 à 13:40
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 18 août 2009 à 14:49
Bonjour, je ne comprend pas pourquoi on nous demande des pieces complementaire : pcmi 9 / pcmi 10 qui concerne uniquement les constructions en lotissement
et nous ce n'est pas l ca nous avons deposer un permis de construire d'une maison individuelle a rians 83560 pourriez vous me dire ce que je dois faire la dde ne veu rien savoir merci pour linfo

2 réponses

Bonjour,
Si la DDE ne veut rien savoir, je vous invite à vous rapprocher de votre mairie pour éclaircir votre situation...
Bon courage.
Belle journée.
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 247
18 août 2009 à 14:49
Bonjour
Peut être que la maison se trouve être sur un secteur géographique qui a fait l'objet d'une demande de permis de lotir/permis d'aménager.
A mon avis si la DDE vous demande ça c'est pas pour rien!
A vérifier auprès de votre mairie
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