construire une jardinière

Question

Bonjour,

dans le jardin à jouissance privative qui est mien, je viens de construire une jardinière sans en demander l'accord au conseil syndical. Cette jardinière est montée en parpaings et contient environ 3 m3 de terre. Je viens d'y planter des plantes exotiques. Certains propriétaires membres du conseil syndical ont photographié le chantier et font maintenant pression afin que je démolisse cette jardinière.
. suis-je dans mon tort ?
. est-il légal sans mon accord et autorisation de photographier mon jardin ?

merci pour votre réponse

pph91 · Accepted Answer

Bonsoir,

Je crois qu'il y a en France un problème culturel concernant la co-propriété. Quand on achète en copropriété, on consent tacitement à accepter les règles d'une vie en collectivité avec les droits et les devoirs que cela implique. Il y a un cahier des charges à respecter et pour tout ce qui n'est pas prévu et qui constitue de toute évidence une modification de l'aspect général de l'ensemble et une atteinte à la cohérence de cet ensemble, l'autorisation de l'ASL ou du syndic est obligatoire. Et c'est parfaitement normal. 

Si on ne respecte pas cette règle du jeu, on en arrive rapidement au "chacun pour soi", je suis chez moi et je me fiche complètement de la collectivité. L'exemple du lotissement où je vis est typique. Après 25 ans d'égoïsme et de non respect du cahier des charges, on en arrive à une situation où l'ensemble n'a plus aucune cohérence et où les initiatives malheureuses de quelques-uns rendent les maisons de leurs voisins invendables. Il y a du procès dans l'air et ça ne sera pas une solution. Le fréquent laxisme des municipalités n'arrange pas non plus les choses.

Si avant de vouloir imposer son supposé droit on se posait des questions sur ses devoirs, les choses seraient plus faciles.

En tous cas, ne dépensez pas trop en frais d'avocats, vous avez perdu d'avance.

-- 
Patrick

Marie S · Answer

Avant de vous poser la question si c'est légal ou pas de photographier l'objet du délit, il aurait fallu commencer par demander l'accord de la copropriété pour savoir ce que vous aviez le droit de faire en limite de propriété !

gégé la fureur · Answer

J'ai du mal à comprendre le message de "marie s."
En effet, nulle part sur le règlement intérieur de ma copropriété n'est écrit l'interdiction de construire une jardinière. 
La seule chose qui soit spécifiquement indiqué c'est l'interdiction de cultiver des légumes. 
Puis, une jardinière dans un jardin, quoi de plus naturel en somme !!!
J'aurai construit une piscine ou un chenil, je comprendrai... mais une jardinière !!!

Par contre le fait sans accord ni consentement de ma part, de photographier mon jardin privatif, n'y a t-il pas là violation de ma vie privée ? abus de pouvoir ? volonté de nuire ?

J'ai rendez-vous prochainement avec mon cabinet d'avocats.
Quelle que soit la réponse donnée, j'en ferai part afin que vous puissiez comprendre les limites, d'une construction dans un jardin privatif et de l'ingérence de propriétaires trop curieux.

Paulin · Answer

bonjour  : il ne faut pas confondre copropriété et maison individuelle. 

Par principe, dans une copropriété, on doit toujours demander l'autorisation avant de faire quelque chose.

Ce n'est pas parce qu'il n'y a pas d'interdiction qu'on a tous les droits, sinon la liste des interdictions serait comme un bottin.

En copropriété, on est chez soi, certes, mais on fait partie d'un ensemble.  C'est ainsi.  Même si votre jardinière n'est pas vraiment gênante comme pourrait l'être un chenil par exemple.

Chan-elle · Answer

Construction d’une jardinière sur un jardin à jouissance excusive 


Question. Construction sur jardin à jouissance privative Message : un copropriétaire possédant un jardin à jouissance privative est en train de construire une jardinière de 1.60m de haut sur 3 et 4 m de large en parpaing et en béton. Aucune autorisation ne lui a été accordée par l’AG. Peut-on lui interdire cette construction ? Cette construction est de nature à détériorer l’aspect extérieur de la copropriété.

Réponse. La construction est possible si le règlement de copropriété le permet. Impossible si le règlement de copropriété l’interdit. Avec l’autorisation de l’assemblée générale des copropriétaires, la construction devient possible, si le règlement de copropriété est muet sur ce point

https://www.onb-france.com/actualites
  Autorisation pour travaux : tout n'est pas permis 
https://www.quotatis.fr/conseils-travaux/

Cordialement

gégé la fureur · Answer

Merci Chann'elle pour votre réponse et le lien avec le cabinet notarial de Baillargues qui, par le plus grand des hasards et le cabinet notatarial où nous avons signé notre compromis de vente pour notre appartement !...
(le monde sur internet semble soudain très petit...)
J'ai d'ores et déjà demandé l'inscription à l'ordre du jour de notre prochaine assemblée générale des copropriétaires, qui aura lieu l'an prochain vers le mois de mars, l'autorisation du syndicat afin de garder le jardin en l'état.

Par contre, personne ne peut me répondre sur le droit de pouvoir photographier le dit jardin sans mon accord ni consentement ?
Je suis certain que l'un ou l'une d'entre vous connait la réponse à ma question.

Marie S · Answer

Il n'y a aucune loi qui interdise de photographier un jardin, une façade d'immeuble, de maison, un véhicule, la seule interdiction est la captation de votre image sans votre consentement, et ce n'est pas ce que vos voisins ont fait.
Il n'y a pas de texte de loi adapté à chaque situation, voyons !

gégé la fureur · Answer

rebonjour Marie's

je vous invite à lire cet article
www.davidtate.fr/spip.php?article3814 

je ne manquerai pas de faire connaître les remarques de mon cabinet d'avocats

Chan-elle · Answer

RE 

 Cela est INTERDIT sans votre consentement Depuis 1999, la Cour de cassation a reconnu le principe d'une protection de l'image des biens (cass. civ. 1re du 10.3.99, n° 96-18699). Toutefois, si la Cour a reconnu que le propriétaire avait un droit sur l'image de son bien, cette reconnaissance ne s'est pas accompagnée d'une interdiction générale de reproduire l'image du bien d'autrui sans son autorisation


droit au respect de la vie privée

 La réparation en argent à titre de dommages et intérêts : la victime, pour obtenir réparation, n’aura qu’à apporter la preuve de la violation de sa vie privée, attention toutefois, les dommages et intérêts ne pourront être perçus par la victime que si l’atteinte à la vie privée a été consommée, c’est à dire pour des photos par exemple, si elles ont été publiées.
La somme d’argent peut s’élever à un montant important comme à un euro symbolique, le juge en décide. 

La seconde sanction civile a surtout été prévue dans les cas où l’atteinte n’a pas encore été consommée, c’est à dire des photos ou informations personnelles non encore publiées.
La sanction vise alors à empêcher la publication : la loi énonce dans ce cas que les juges peuvent ordonner « toute mesure telle que séquestre, saisie ou autre propre à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée » (article 9 alinéa 2 du Code civil)
Enfin, il existe aussi des sanctions pénales aux atteintes à la vie privée :
L’auteur peut encourir l’emprisonnement et une amende conséquente. C'est le cas par exemple pour avoir enregistré ou photographié puis fait publier les images d’une personne qui se trouve dans un lieu privé, sans son consentement



Cordialement

Marie S · Answer

Et allez donc, une fois de plus reproduction d'une décision de justice qui n'a qu'un très lointain rapport avec le questionnement !
Si je voulais attaquer toutes les agences immobilières qui ont pris mon bien en photo, pour pouvoir louer les logements mitoyens, je pourrais me construire 3 maisons comme la mienne, puisque je suis sure d'avoir gain de cause, pourquoi me gênerais-je ?

gégé la fureur · Answer

J'ai bien remarqué que "Marie's" écrit des messages un peu directifs, un tantinet revendicatifs, certainement pas instructifs.
Par contre merci "Chan elle" pour vos interventions documentées qui vont dans le sens de la vérité et du droit.
Je ne pensais pas en m'inscrivant sur ce forum déclencher une telle profusion de messages et d'interventions aussi diverses.
Quelque part, voyez-vous j'y retrouve presque le comportement que je subie au sein de ma propre copropriété.
Il y a ceux qui avancent dans le sens du droit et du bon rapport de voisinage, et d'autres...

Chan-elle · Answer

RE 

 Bien sur  je rejoints  vos discours,  Marie confond  la demande de votre part a un texte sur le droit privé,  maintenant  a vous dire ALLEZ porter plainte c’est autre chose,  je pense que juste  de le dire ou le faire parfois savoir aux voisins  ça calme certain juste le fais si ils insistent de leur coller le texte sans pour cela aller en procédure 
En revanche  comme dit pph91 je suis entièrement  d’accord avec lui, le laisser faire dans les copro , entre les bacs a fleurs ( bon oui c’est beau quand c’est en fleurs ) quand certain arrosent abondamment  jusqu’à chez les voisins du dessous  ils ont droit aux feuilles pétales plus terre,  sans parler des ravalements 
Les gens également qui pensent avoir droit de mettre du canisse ou autre  cela pourtant est interdit suivant le règlement de changer la façade de l’immeuble sans accord ( pourtant combien ne clôture pas leurs balcons sans connaître les règles, et les autres propriétaires laissent faire sans idem connaitre les règements)  
comme les boites aux lettres certain règlement interdit de mettre stop au pub, que le NOM  du propriétaire graver par le syndic sur une plaque,cela pose des problèmes pour la nouvelle concubine par ex ( un peu normal parfois quand certain ne mettent pas leur Nom dans l'espace réservé mais carrement sur la boite aux lettres avec du feutre) 


Cordialement

Baal · Answer

Et d'autres qui construisent des jardinières sans demander l'autorisation, c'est ce que vous voulez dire ? :p

N'oublions pas que le droit à l'image et la vie privée ne sont pas vraiment les mêmes choses. Et puis les solutions jurisprudentielles ne sont pas absolues. Si c'était le cas il serait impossible de prendre quoi que ce soit en photo, ou presque. Je ne me souviens plus des détails, mais il me semble bien que si une photo est prise sans opposition de l'ayant droit, alors que celui ci était en position de la donner, il ne peut pas s'en prévaloir pour invoquer une quelconque atteinte.

Baal · Answer

Les exemples que vous donnez sont des exploitations commerciales des images. Et uniquement du droit à l'image, vu que la tour effeil n'a pas de vie privée :) 

Donc a contrario ça reste encore tout à fait possible de prendre des photos de gens.

Chan-elle · Answer

Baal, NON vous n'avez pas tout lu ça ne concerne pas que les exploitations commerciales 
je n'étais justement penchée sur ce droit a l'image et privé avec des amis(e) sur un site de juridique ou je conseils également 
J'ai pas mes textes sur ce PC 
Les droits voisins emportent des prescriptions identiques à celles du droit d’auteur pour leurs
titulaires, tant au niveau de l’exercice des droits que des exceptions à cet exercice.
L’utilisateur potentiel d’une oeuvre doit donc toujours s’assurer de la libération des droits de
l’auteur, mais également des droits voisins qui peuvent être attachés à l’oeuvre. Ainsi, une
photographie portant l’image d’un immeuble clairement identifiable ne pourra être utilisée
qu’avec l’accord du photographe, mais également de l’architecte et du propriétaire de
l’immeuble.
Il convient donc de redoubler de prudence lors de l’utilisation d’une image.

http://www.savoirscdi.cndp.fr/rencontrelyon/gauvin/gauvin.pdf

Mais là j'arrête ça devient du délire,  

Bonne soirée 

Codialement

Baal · Answer

Décidément j'ai du mal avec les pdf.

Quand je dis commercial je sous entend un intérêt, qu'il soit au niveau pécuniaire ou au niveau de la reconnaissance.

Mais sinon pour prendre un exemple concret, je prend un photo d'un immeuble parce qu'il y a une lézarde pour le montrer à un juge, je doute fort que quiconque, architecte, propriétaire ou occupant, vienne me réclamer de l'argent (éventuellement l'architecte pour diffamation :p).
Est ce qu'on pourrait seulement reconnaitre l'intérêt à agir ?

Après si je fais un livre pour vanter les mérites de mon expertise, c'est différent. Je fais ma promo en exposant un image sans autorisation.

Baal · Answer

au fait je ne dis pas que vous avez tort, j'essaye juste de bien cerner le problème !

gégé la fureur · Answer

Reprenons le sujet à sa base.
Des propriétaires membres élues du conseil syndical photographient durant mon absence le jardin privatif dont j'ai la jouissance, ce sans mon accord ni consentement. Sept photos sont remises à la présidente du conseil syndical qui les fait suivre auprès du syndic. Le syndic me téléphone quelques jours plus tard et me fait connaître l'existence de ces sept photos. J'exige qu'il me les fasse suivre et je les reçois sur ma boîte mail. Je reconnai mon jardin. S'il y a là dépassement de droit, nul doute que je saurai faire valoir mon sentiment. En effet je ne veux pas vivre sous le regard incquisiteur de ces personnes. 

Autre chose.
Je SUSPECTE les propriétaires responsables de cet acte, je ne peux affirmer qui a fait quoi, pour l'instant... Une plainte contre X sera donc oblilgatoire. L'enquête éclaircira rapidement les auteurs de ces sept photos.
La présidente du conseil syndical a déjà une lettre où je lui demande de me révéler les noms. Pour l'instant elle ne donne pas suite. Bientôt elle recevra une lettre de mon cabinet d'avocats qui lui demandera à son tour qui sont ces personnes. Là encore elle répondra si elle le veut bien. Par contre, si une enquête est ouverte, là il lui faudra bien répondre aux interrogations de la police.

Très instructif ce forum ! J'ai appris l'interdiction de refaire ses portes et fenêtres sans l'accord du syndicat...

Paulin · Answer

bonjour : Ah oui, en copropriété, si on veut changer des fenêtres, il faut en parler au syndic, qui toutefois vous indiquera que c'est tout à fait possible, mais en respectant la couleur, et même il y a un syndic qui m'a dit que si toutes les fenêtres étaient en bois, il fallait prendre encore du bois en double vitrage. Et ça c'est un peu embêtant, (bonjour la peinture). A moins que toute la copropriété décide de changer les fenêtres par du PVC ou de l'alu par exemple.

Je pense que vous ne faites pas la différence entre la copropriété et la maison individuelle.

Ceci dit, si j'habitais dans votre copropriété, je n'en "ferais pas un fromage" que vous ayez construit une jardinière, surtout que j'adore les plantes exotiques. Par contre, je vous demanderais s'il vous serait possible de me céder une "bouture" le jour où vous taillez vos plantes.

Ceci dit, pour le principe, il aurait fallu en parler au syndic (ils sont assez accomodants dans la mesure où cela n'enlaidit pas l'immeuble).

Quant au droit à l'image, si ça se voit de la rue, et du passage pour se rendre à l'immeuble, on "photographie" avec les yeux. Et je pense que tout le monde a le droit de photographier ce qu'il peut voir en restant dans les parties normalement accessibles. Le fait de photographier évite au syndic de se déplacer pour rien.

Dans votre logement, vous pouvez tomber une CLOISON, mais PAS UN MUR PORTEUR. Si vous souhaitez faire une ouverture dans un mur porteur il faut obligatoirement une autorisation. Cela est évident, car le MUR PORTEUR justement "porte" l'immeuble. Donc ce serait insensé et grave de faire n'importe quoi, et vous pourriez avoir des ennuis.

Cependant, l'autorisation pourra vous être accordée, sous réserve de l'intervention d'un architecte pour ne pas mettre la solidité de l'immeuble en péril.

Il faut bien distinguer la maison individuelle, et le logement dans un ensemble mobilier.

gégé la fureur · Answer

Aucun problème !!! Des boutures, j'en ai "en pagaille" comme on dit chez moi dans le midi.
Vous avez tout à fait raison. S'il est possible de voir l'intérieur du jardin juste en passant, je comprends que l'on puisse photographier "avec les yeux". Mais là, tel n'est pas le cas. Ne peuvent espionner mon jardin que celles vivants au-dessus de chez moi et qui soit dit en passant, arrosent copieusement leurs plantes en se moquant royalement des innondations qu'elles occasionnent sur les balcons et terrasse inférieures. Pourtant, le règlement intérieur est clair, mais savent-elles lire et comprendre ce qui est écrit ?... "on voit la paille dans l'oeil du voisin, on ne voit pas la poutre dans le sien", il est tellement facile de jeter l'opprobre sur un individu, il est plus difficile d'être soi même un exemple d'impartialité.
J'ai fait et vais réaliser de nouveaux travaux d'intérieur.
Vous avez raison encore une fois, les murs porteurs ne peuvent être touchés sans l'accord du syndicat et d'un architecte. Je m'en fiche, car je n'ai nullement l'intention d'y toucher.

Paulin · Answer

bonjour : Un syndic objectif, vous dirait qu'il aurait été préférable de signaler votre intention, et que ce serait "mieux passé". Mais si ça ne se voit même pas normalement en passant, je ne pense pas qu'on vous fasse démolir votre jardinière. Et si vous faites en sorte que les plantes tapissent la construction, elle ne se verra même pas, et cela aura l'air tout naturel.

Par contre, n'oubliez pas de signaler que vous prenez "la douche" venant de l'arrosage des plantes de ceux du dessus qui feraient aussi bien de mettre des récipients sous leur pot de fleurs pour récupérer l'eau, sans les faire déborder, car cela vous cause une véritable gêne inacceptable, alors que votre jardinière ne leur cause aucun préjudice.....  Là tout devrait se calmer....

Ne vous braquez pas contre le syndic, il est là pour arrondir les angles et c'est un peu le médiateur.
Si vous payez bien vos charges régulièrement, si vous assistez au réunions, vous serez bien considéré, et c'est votre intérêt....   J'ai un petit logement en copropriété, il y a un syndic pas mal, on s'apprécie mutuellement.

En copropriété, il y a toujours quelques "justiciers". Ceci dit : ne jamais perdre de vue qu'on n'est pas en maison individuelle, et qu'il y a toujours quelqu'un qui risque de trouver à redire si on fait quelque chose, même si ça ne gêne en rien la copropriété, même esthétiquement. Donc, il faut toujours être prudent

Moi aussi, je suis du Midi.

gégé la fureur · Answer

Ah Paulin, entre gens du Midi on se comprend lol
Vous avez tout à fait raison, décidément !
Le conseil syndical est là pour arrondir les angles et si possible calmer les ardeurs des un(e)s et des autres.
D'autant plus que j'ai ardament participer à l'élection de celui-ci, et franchement je ne m'en plaint pas.
Si je devais vous faire l'historique des faits, révélant la mauvaise foie, le parti pris de l'ancien conseil syndical, nous parlerions de harcèlement et d'acharnement.
Ma jardinière est très belle.
Elle fait un mètre de hauteur à son maximum, et environ 1m50 de diamètre. Vous voyez, ce n'est pas une construction qui risque de dénaturer l'ensemble architectural des immeubles somme toute cubiques comme la plus part des immeubles des années 70. J'ai couvert la terre d'un fin gravier tout blanc, les plantes et autres objets de décoration se révellent encore mieux. En plus, par le fait d'avoir une margelle, j'ai posé des pots et autres jardinières où fleuriront très rapidement des jacynthes. Au-paravant, j'avais un grand para-sol tout vert, pendu à son mât en bois. Vu des étages, il me semble que cette jardinière est plus agréable à regarder.
Quand au fait d'en avoir d'abord parler avec le conseil syndical, et bien c'est exactement ce qu'il s'est passé.
En effet j'ai reçu la présidente du conseil syndical et lui ai expliqué mon projet d'édification de la jardinière. Elle n'a sur l'instant rien trouvé à y redire. Puis, sont arrivées les deux mêmes propriétaires qui avancent au pas de l'oie... En fait, je vais vous dire franchement. En copropriété, la plus part des gens sont sympas. Malheureusement il existe toujours la brebie galeuse qui sème la zizanie et pourrie les relations humaines. De temps en temps il faut savoir les ramener dans leur bercail. Je vais m'y employer.

l · Answer

Le type a un avocat et vient se renseigner sur internet !!! De plus n'entend que ce qui l'arrangerait . Achetez une maison loin de tout ,vous aurez la paix et  les autres aussi surtout,si tu peux pas ferme là !

Construire une jardinière

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