Refus indeminisation ITT d'assurance pret imm
Résolu/Fermé
Bonjour,
L'assurance de mon pret immobilier refuse mon indemnisation ITT suite à maladie après délai de carence de 90 jours. Déclaration de santé en juillet 2007, acception de l'assurance le 22 aout 2007. J'ai passé une mammographie le 24 aout 2007, décelant un cancer. L'assurance refuse indemnisation, sur le fait que j'aurai du les alerter que je passais un examen et que j'étais potentiellement malade !! Malgré plusieurs courriers expliquant que je n'ai pas fait de fausse déclaration, le médecin conseil de la société d'assurance argumente avec l'article L113.8 du code des assurances et prononce la nullité de mon adhésion. Mon tort est donc d'avoir passé un examen de controle deux jours après avoir signé mon contat. Je n'ai d'ailleurs eu connaissance de mon état que le 31 aout par mon médein traitant. Donc je n'ai en aucune façon fait de fausse déclaration. Que puis je faire ?
L'assurance de mon pret immobilier refuse mon indemnisation ITT suite à maladie après délai de carence de 90 jours. Déclaration de santé en juillet 2007, acception de l'assurance le 22 aout 2007. J'ai passé une mammographie le 24 aout 2007, décelant un cancer. L'assurance refuse indemnisation, sur le fait que j'aurai du les alerter que je passais un examen et que j'étais potentiellement malade !! Malgré plusieurs courriers expliquant que je n'ai pas fait de fausse déclaration, le médecin conseil de la société d'assurance argumente avec l'article L113.8 du code des assurances et prononce la nullité de mon adhésion. Mon tort est donc d'avoir passé un examen de controle deux jours après avoir signé mon contat. Je n'ai d'ailleurs eu connaissance de mon état que le 31 aout par mon médein traitant. Donc je n'ai en aucune façon fait de fausse déclaration. Que puis je faire ?
22 réponses
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voir les associations de consommateurs, beaucoup ce battent avec les assurances sur ce genre de problèmes
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bonjour
je suis victime de la même chose, sauf qu'il m'on indemnisé de 2006 à 2008 et aujourd'hui me demande de les rembourser sous 3 semaines de la somme de 4052 euro pour fausse déclaration car j'ai omis de préciser un épisode dépressif en 1998, mon prêt et assurance octroyé en 2003 et indemnisée de 2006 à 2008 suite à une opération des cervicales, je ne peux pas les rembourser !!
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bonsoir,j'ai consulté un avocat,il en ressort de la notice d'information d'assurances,quen cas d'invalidite temporaire totale, les prestations sont versees tant que dure l'incapacite et cesse a la date de liquidation de la pension de vieillesse au titre de son activié professionnelle ou pour inaptitude.
Dans ces conditions,il me parait pas opportun d'engager une action contre votre assurance, ce qui engendrerait pour vous des frais importants sans aucune garantie de succès.que faire.merci -
bonsoir, pour la prise de sang, je suis désolé mais je ne sais pas.
cordialement -
.Bonsoir je pense que vous pourriez consulter un avocat, Il y a souvent des consultations gratuites à la maison de la Justice ou Maison des avocats. Si vous ne trouvez pas, alors vous pouvez vous rendre au tribunal le plus proche et là on vous indiquera le lieu où vous pourrez consulter un avocat.
A savoir aussi qu'il existe l'aide juridictionnelle gratuite ou partiel. Vous trouverez les renseignements au tribunal.
Mais n'oubliez surtout pas!!! Que la compagnie d'assurance est très souvent dans ses torts. Ne pensez surtout pas qu'elle vous informe dans le meilleur de vos intérêts.
Présentez à l'avocat vos conditions générales d'assurances ainsi que votre contrat d'adhésion à l'assurance emprunteur.
Mais n'attendez pas que le temps de la prescription vous rattrape
salutations. -
bonsoir , j ai une question es ce que l assurance peut mobliger a faire une prise de sang pour m assurer ( pret immobilier) par avance merci
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En réponse à la prise en charge des 15 000 euros de la.... compagnie: Cette dernière a tout de même essayé de vous faire croire le contraire. La compagnie n'a certainement pas pensé que vous vous souviendrez de ce que vous aviez déclaré, car lors de la signature du prêt vous ne recevez pas de double de votre déclaration médicale. Alors c'est si simple pour eux de dire :"Mais vous n'avez pas..."
Malheureusement ces pratiques sont très courantes comme de ne pas remettre le formulaire des conditions générales d'assurances contenant comme par hasard des exclusions de garanties ou bien carrément d'omettre de donner à l'emprunteur son contrat d'adhésion aux assurances groupes qu'il vient de signer.
Lors d'un sinistre ces compagnies auront plus de liberté en ayant gardé un flou au paravant. Et puis lorsque vous allez jusqu'au procès, on vous rétorquera que vous avez égaré les documents. Les juges n'iront pas recherchés les centaines de milliers de personnes qui eux aussi n'ont pas obtenu tous les documents.
C'est si simple car dans l'OFFRE de Prêt, il n'est plus question de clarifier les options d'assurances choisies.
Pour votre mise en prés retraite: c'est simple vous devez saisir la justice, contre la compagnie d'assurance car votre invalidité n'a rien à voir avec la pré- retraite. Ce n'est qu'un jeu de mots, c'est votre état de santé qui compte. La compagnie essaye de se débiner. Mais seule votre santé compte pour la prise en charge puisque vous n'avez pas 60 ans, où la certaines garanties s'arrêtent.
Alors je ne peux que vous encourager de saisir le justice, Ce n'est que comme cela que de telles pratiques illicites cesseront.
Bon corrage et allez-y!!!-
bonsoir,merci pour les infos mais dans mon cas j'ai un titre de pension retraite anticipee de la marine avec une invalidite a 66% comme vous dite prés retraite quel difference pour les marins l'age de la retraite est a 55 ans et 37,5 annuites,mais je pense comme vous mon invalidite est definitive et mon metier je ne peux plus l'exercer.un avocat en assurances pourrait il me convenir ?.
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Bonjour, ne vous présenter pas chez le médecin expert sans qu'un avocat ou un médecin vous accompagne. Vous avez droit d'être accompagner. N'oubliez pas que cet expert est votre pire ennemi. Cette banque n'a plus aucun rapport avec le mutualisme qu'elle prêche à tout va. Nous, les sociétaires, avons été trompé par les dirigeants qui nous ont fait voter, lors des assemblées générales "ou grande bouffe", des avantages qui leurs donnant tous pouvoir. Ils ont détruit que l'objet social du mutualisme "Reifeisen", le service ne se fait plus dans l'intérêt du sociétaire.
Avez-vous souscrit des parts sociales en lieu et place de frais de dossiers?
Si oui, est-ce que votre acte notarial fait référence à votre statut de sociétaire de cette banque coopérative associative?
Est-ce que ce montant de parts sociales que vous avez du souscrire a été retenu pour le calcul du TEG? Si ce n'est pas le cas, la LOI Scrivener 2 n'a pas été respectée.
Malheureusement nous (les sociétaires invalides) sommes éparpillés dans toute la France, ce qui rend plus difficile une action de groupe pour l'instant. Il faut apporter à la connaissance du Grand public votre mésaventure avec cette banque mutuelle et saisir la justice au plus vite. Les associations de consommateurs ne fond même plus le poids. Le Médiateur je n'y crois pas car le Siège Sociale réceptionne les courriers que nous, sociétaires, lui adressons.
Vous avez sans doute droit à l'aide juridictionnel (pour payer un avocat) renseignez-vous au tribunal, c'est gratuit.
Bien des pratiques ont marché pendant des années au point que certains dirigeants pensaient que c'était un droit. Il faut que les sociétaires soient avertis du sort qui pourrait les attendre eux aussi un jour.-
bonjour,la cnp a refuse en premier temps de me prendre en charge pour motif que je n'avais pas signaler sur mon questionnaire de base une hernie discale,je doutais alors j'ai demander par recommander de me renvoyer mon dossier medicale recto et verso.suite a ma demande j'ai recu mon dossier avec une lettre d'excuse et mon regler 15000 euro de retard de remboursement.ensuite j'ai ete mis en pension retraite anticipee (44ans)et la plus de prise en charge de la cnp le contrat cesse a vous de reprendre vos pret.comment fait on avec un pret et que vous n'avez plus de salaire.
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Je confirme, la CNP affiliée à la CAISSE D'EPARGNE n'est pas à conseiller pour les contractants de prêt immobilier. Il y a un manque d'information flagrante sur leur contrat d'assurance "décès invalidité" qui a changé en 2005. Dans notre cas, lors d'un achat en mars 2006, la Caisse d'Epargne nous a fait souscrire auprès de la CNP une assurance nous garantissant à 100 % sur 2 têtes pour tous les risques, qui nous coûte 100 € par mois.
Il se trouve que je suis restée 2 ans en arrêt longue maladie de nov 2008 à août 2010. A ce jour, je n'ai rien perçu de la CNP et je ne me fais aucune illusion car dès l'instant où on perçoit des prestations maladie (normal pour un salarié), cette assurance ne sert à rien. C'est effectivement du vol et je ne sais pas s'il y a des recours possibles. Il faut surtout être très vigilant et ne pas faire confiance à l'association CAISSE D'EPARGNE/CNP qui ne pensent qu'à se faire du fric sur notre dos. -
contacter ACAM a paris bercy ministere des finances bon courage a tous.
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Cette manière de manipuler les sociétaires est courante au Crédit Mutuel. Vous devez saisir la justice, ou faire une déclaration à la répression des fraudes. Cette banque n'a pas tous les droits. C'est à la banque qu'il incombe de vous faire faire des examens avant de vous accepter.
Votre contrat est tout à fait légale et valable.
Je suis dans un cas similaire et j'ai saisi la justice. J'ai tout essayer, ne perdez pas votre temps avec les associations, Le Crédit Mutuel se fiche foutrement d'eux, comme de leur propre médiateur, s'il existe réellement.
Attention si vous faites appelle au Médiateur du Crédit Mutuel, il faut savoir que le siège social du Crédit Mutuel Centre Est Europe intercepte les courriers adressés au médiateur. Cette manipulation est illégale.
Nous, les sociétaires, sommes malheureusement pris pour des "simplets" car nous devons être solidaire lors d'une faillite sans avoir de contre partie, même pas un service équitable. C'est bien malheureux de constater que le mutualisme "Crédit Mutuel" n'est là que pour leur avantage et non pour le notre. Les dirigeants se sont éloignés de l'Esprit Reifeisen. On nous fait croire que nous avons quelques choses à dire mais vous ne recevez aucune réponse à vos questions embarrassantes , comme on nous fait croire que le Crédit Mutuel nous conseille dans le meilleur de nos intérêts. Vous en avez eu la preuve.
Pourtant combien d'entre nous ont eu ou on pu lire les statuts, ainsi que le règlement de fonctionnement, envers les quel nous avons dû nous engager?
Ne vous laissez pas faire par eux, ils n'ont pas tous les droits.
Un bon nombre de sociétaires n'osent pas se révolter quand ils ont été trompé de telle sorte. Mais il faut que çà change, nos mentalités doivent évoluer, il faut arrêter de se laisser escroquer par eux sans réagir, tout en restant bien dans légalité bien entendu!
A bientôt... -
Bonjour
Je me vois dans tous les messages
oui, les assureurs sont des voleurs
Mais, j'ai une question, comment m'assurer en cas de décès et ptia
vu que l'assurance a résilier mon contrat (assurance immobilier) sur fausses déclarations...!!!!
Merci de votre réponse -
Mon gendre suite à une maladie appelée "mélancolie", maladie psychiatrique, après être soigné par son médecin généraliste, psychiatre, un passage dans une clinique psychiatrique s'est suicidé. Or, il avait un leasing chez PEUGEOT par CREDIPAR, dont l'assurance a son siège social à MALTE.... appelée PSA Life insurance limited... refuse d'arrêter les prélèvements des loyers, sous prétexte que mon gendre "avait des antécédents médicaux" qu'il n'aurait pas déclarer.
Ma fille va leur demander bien sûr lesquels, car mon gendre était un homme honnête et ne savait pas l'année dernière en juillet lors de la signature du contrat qu'il aurait une dépression, allant vers la mélancolie, et qui l'a poussé au
suicide. Alors, quand vous achetez une voiture à crédit, ou si vous prenez un leasing chez PEUGEOT et CITROEN, je considère que leur assureur, que vous ne pouvez d'ailleurs pas joindre, il faut passer par CREDIPAR, sont des menteurs et des voleurs. Mais nous irons jusqu'au bout. -
c est exactement le meme cas pour moi
suravenir va chercher des antecedents de maladie 30 ans en arriere
je deconseille fortement ces escrocs.. -
Malheureusement, seule un regroupement des plaignants et une action devant la justice peuvent faire bouger les choses. En ce qui me concerne, j'ai pris un avocat et je dois passer devant un expert médical indépendant pour confirmation de mon éat de santé. Bon courage, mais surtout ne lâchez pas, tenez bon et battez vous.
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Je suis dans le même cas que ceux cités plus haut avec cette putain de cnp, je viens d'être débouté en premier jugement et condamné aux dépends de 1000€, c'est honteux !!!! Je vais en appel, je suis greffé avec un cancer de la peau + le reste avec un traitement très lourd, le coeur qui s'y met, enfin!!!!! Pour eux c'est rien !!! Avec leurs médecins grâcement payés qui vous connaissent mieux sur 5 minutes de temps que vôtre médecin traitant!!! Il faudrait que çà se sache tout çà, nous on essaye de se défendre mais pensons aux milliers de personnes qui ne peuvent pas ou qui ne savent pas, imaginez leur enrichissement ? Rien que de passer devant leur bâtiment à Paris on a tout compris, c'est scandaleux !!!!Quant aux deux médecins soit disant expert auprès de Cour d'Appel, car j'ai demandé une contre expertise par rapport à la première jugée honteuse , et bien elle m'a coutée 400€ payable d'avance et le chèque débité le lendemain de la visite !!! Cà veut dire qu'il a eu 400€ à moi et pareil à l'assurance, je peut vous dire que je passe souvent devant chez lui et qu'il n'a pas de clientèle, ou plutôt si des gens comme nous !!!!!!Honteux des médecins qui n'ont même pas de cabinet de toilette eh! oui çà exsiste!!!!Les 2 médecins sont : Docteur Denicourt Alain 36 rue de la Halle LILLE 59000 et le Docteur Cockenpot Xavier 223 rue de Paris Lille 59000. Bon courage à tous, je sais c'est un long combat mais çà a déjà porté ces fruits .
EM5962. -
Bonjour,il faut alerter l'ACAM. bon courage.GUS.
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bonjour, docteur stenbach rue victor hugo 72000 le mans (sarthe)
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que vous a dit ce docteur, car avec mon mari nous habitons la même région, et nous allons certainement connaitre les mêmes problèmes que vous tous. En effet, après avoir été opéré à coeur ouvert en novembre 2009, il vient d'être mis en invalidité 2ème catégorie par sécu et inapte à tout poste de travail par la médecine du travail (maçon). Hier le 8/10 nous avons reçu un courrier du crédit mutuel nous informant que mon mari devra passer une v isite auprès d'un expert qu'il nous demande de contacter pour prendre RV, mais nous n'avons aucun nom ? que devons nous faire, nous allons nous inscrire dès aurd'hui à une assurance défense et recours pour que celà nous fasse moins de frais qu'un avocat car la pension est tellement maigre 700 euros par mois et si nous devions rembourser nos 2 prêts au crédit mutuel il faudrait donner cette somme qui correspond à sa pension, difficile de vivre avec mon petit salaire, merci de nous aider
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Vous avez droit à l'aide juridictionnelle de L'Etat. C'est gratuit dans votre cas.
Demander au Tribunal un dossier, n'ésitez pas j'en ai fait de même contre .. compagnie .. qui n'a plus rien à voir avec le mutualisme.
Avez-vous eu les documents comme le Contrat "Assur-Prêt" où les garanties sont détaillées?
Avez-vous obtenu la notice des conditions générales d'assurances comme du genre (reférence en bas du document) 16.02.69. oubien 16.02.11?
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A lire vos témoignages, j'ai l'impression que ces médecins "experts" d la CNP n'ont qu'un but : déclarer l'indemnisé à nouveau apte au travail, pour stopper la procédure d'indemnisation. J'imagine qu'il sont grassement arrosés par la CNP pour ces impartiales "expertises".
Il faudrait faire établir la liste des noms de ces "experts" de la CNP, histoire que leurs forfaits ne restent pas ...anonymes !!!-
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il n'y a pas que les médecins experts de la cnp il y a aussi ce de suravenir assurance .
assurance qui était obligatoire par le cmb , car maintenant on peut choisir son assurance .
je pense qu'ils sont trés grassement arrosés ces experts d'assurance.
ils ne font pas leurs travaillent de médecins c'est honteux, c'est des minables de vrai porc ils pensent qu'aux fric rien à foute de la souffrance de la personne .
Cordialement ,
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bonjour, je vois que je ne suis pas la seule a galérer j'ai trouver un courtier qui propose des taux assurance de pret vraiment moins chere et des solutions pour les personnes qui ont des problemes de santé ... car trop souvent les etablissmeents preteurs nous refuse le droit d'emprunter ... moi j'ai réussi a a ssurer mon emprunt sur le site assurance-credit-pas-cher.com ... efficace en moins de 3 jours c'était réglé
cdt -
Bonjour,
Moi j'ai réglé ce problème des assurance en mentant sur tout. Je sais très bien que je cotise en pure perte et que je ne serai jamais couvert, Mais une première espérience d'honnêteté m'a fait comprendre que les assureurs sont plus mal hônnette que moi.
En ayant reconnu mon handicap (rhumatisme inflammatoire SPA) ils ont doublée ma cotisation et exclue tous risques liés à ma maladie ainsi que tous ceux pouvant en découler indirectement en raison des traitement (anti inflammatoires). Autrement dit je cotisais sans être assuré.
Lorsque j'ai réemprunté à nouveau j'ai décidé de mentir pour obtenir la cotisation la plus faible que je passe part perte et profit.
Cordialement.-
Je suis en train de monter mon dossier de pret et l'assureur est la CNP.
j'ai été honete pour le questionnaire.
en 2005 suite a une periode de stress au travail, j'ai fait pendant 1 semaine de legere crise d'hypoglycemie le matin a 11h
comme je m'inquietais, le medecin me prescrt une prise de sang generale avec la glycemie a jeun, la glycemie glyquée et le test de glycemeie provoquée.
Les 2 premiere glycemie normale mais la troisieme a fait apparaitre une intollerance au sucre.
Le medecin pour ce pb metabolique a demandé un 100% diabete alors que je ne suis pas diabetique.
1 diabetique c'est quand il y a plus de 2 prises de sang avec glycemie > 1.26g
ce n'est pas mon cas et depuis 2005 j'ai toujours ete dans la norme
ce pb d'intollerance au sucre a permi que je me prenne en main et je fais attention a mon alimentation
là, la CNP me refuse completement l'ITT pour une intollerance au sucre et bien que j'ai fourni mon bilan de 2008 et 2009.
Je suis en parfaite santé.
Je suis furieuse contre leur decision. je compte contester leur decision
que faire de plus ?
pour eux ils m'excluent de tout pb de santé. c'est fort !!!!
cordialement, -
@TitineBonjour,
Les assureurs peuvent accepter ou non tel ou tel risque. C'est très bien d'avoir été honnête dans vos déclarations, en cas de d'oubli ou de fausse déclaration, vous vous exposez à un refus de prise en charge par la compagnie d'assurance. La CNP propose un contrat groupe ouvert : le tarif proposé est mutualisé avec l'ensemble des emprunteurs, afin d'éviter une surmortalité, les assureurs groupe ont tendances à exclure ou supprimer fortement les risques spéciaux. Risques médicaux aussi bénins soient ils !! (ce qui est votre cas). Le conseil est donc de contacter un courtier en assurance crédit immobilier, afin de pouvoir choisir le coût le moins chère avec les meilleures garanties. Magnolia Web Assurances est un courtier spécialiste dans ce domaine, appelez les au 02.32.76.81.10 ils mettront en concurrence l'offre CNP et feront tout pour couvrir ce risque. -
@gégéBonjour,
merci beaucoup de votre aide.
Je viens de les appeler et je vais monter en dossier en parallele de l'appel que je compte faire aupres de la CNP.
cordialement, -
@gégéBonsoir,
Je suis toujours au meme point. 2 assureur chers et 1 qui a failli marché a moitié prix du plus cher mais courtier et assureur malhonetes. donc j'ai suspendu ma decision
et j'ai des attentes, des complements de prises de sang
Je deconseille fortement pret'assur comme courtier et suravenir comme assureur
j'avais un devis que j'ai accepté avec des conditions generale correctes
alors que je devais recevoir le bon pour accord, je recois un nouveau dossier medical avec des rachats et des nouvelles conditions generales
j'apelle le courtier qui me dit que c'est que le dossier interne a l'assureur et il me dit que le tarif anoncé comporte les rachats.
je signe le bon c'acceptation et j'envoi les cheque de frais de dossier.
en retour je recois l'offre final et là le montant est passé de 64 euros a 91.
je demande des explications et le courtier se renseigne. il me rapelle et me dit que le tarif etait sans rachat et que j'avais mal compris. j'insiste sur le fait que j'avais tres bien compris et demandé a maintes reprise le montant.
Je lui dis que je suspend ma decision car par ailleurs je devrais recevoir bientot une offre aux alentour des 60 euros.
j'ai du ce jour faire opposition aux cheques de dossier et a l'autorisation de prelevement pour me proteger.
de plus comme la signature devant notaire sera surement repoussé du aux retards des dossiers, il m'avait dit que leprelevement allait bien avoir lieu a la date defini dans le dossier et c'etait pas grave si la signature devant notaire allait etre posterieur. JE REVE !!!
Je ne comprend pas pourquoi on doit
renseigner les coordonnées bancaires lors de l'etablissement des dossiers
signer les ordres de prelevement des le debut
recevoir des bon pour acceptation sans aucun montant
il savent que l'on a du mal a trouver des assureurs qui assurent a moindre cout et ils profitent
j'ai aucune pathologie si ce n'est cette intolerance au sucre
meme un assureur a demandé apres envoi de toutes les analyse de savoir si j'avais la goutte. pourquoi pas aussi si j'ai pas un manque de fer ou bien un manque de potassium tant qu'ils y sont.
deja ils demandent la formule sanguine qui depend assez de l'etat du jour, si on a une angine il est fort a parier qu'on a un peu plus de globule blancs pour combattre l'infection.
et les medecins des assurances se basent sur cela ? une prise de sang ponctuelle , c'est vraiment de l'escroquerie ces assurances !!
là pour un autre dossier mon medecin m'a fait la prescription sanguine et c'est le fructose qu'ils recherchent, il m'a dit qu'il n'a jamais vu aucun assureur demander cela a un de ses autres patients.
comme toutes mes prses de sang demandées sont bonnes ils recherche la petite bete !!!!
je vais finir par envoyer toutes les prises de sang demandé par tous les medecins conseils et en demandant s'il en ont assez. que si ils veulent on faut un checkup complet a l'hopital !!
je suis degoutée !!!!
j'espere juste que l'offre que j'attends va pas tarder -
@TitineCOURAGE!!! titine, pour ma part cela fait 1 an que je bataille avec la CNP
Al'heure actuelle j'ai fait un courrier a l'ACAM a paris. j'espere toujours car aprés je les assigne en justice
je n'est plus rien a perdre je ne laisserai pas detruire ma vie. Gilles.
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