Résolution AG sans devis
Bonjour,
Le syndic vient d'envoyer l'ordre du jour de la convocation pour la prochaine AG qui se tiendra le 23 novembre.
Une des résolutions concerne la réfection de la cage d'escaliers d'un des 3 bâtiments concernant 11 lots/49.
Comme conseiller syndical de ce bâtiment, j'ai sondé les copropriétaires, organisé 2 réunions pour, à partir du projet de rénovation des parties communes, aboutir à la réfection de la cage d'escaliers uniquement et le choix de l'entreprise parmi les 3 qui étaient proposées.
J'ai demandé au syndic de joindre, avec la résolution,le devis que l’entreprise avait fait concernant la rénovation de l'ensemble des parties communes et d'en extraire le montant pour la rénovation de la cage d'escaliers.
Le syndic a écrit la résolution avec le bon montant mais n'a pas joint de devis, car,selon lui, il n'a pas reçu le devis de la part de l'entreprise concernant uniquement la rénovation de la cage d'escaliers.
Aussi, je demande au syndic d'envoyer, par mail, à l'ensemble des copropriétaires ce devis dès qu'il l'aura reçu ou à défaut celui de la rénovation complète des parties communes. Peut-il le faire pour que la résolution puisse être discutée(ce sera une formalité puisque elle a été discutée en amont) et votée ? Ou la résolution devient-elle de fait caduque ?
D'avance merci pour votre retour.
Bien cordialement
1 réponse
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Bonjour,
Non ce n'est pas la bonne méthode.
L'AG doit voter selon la résolution à l'ordre du jour.
Seul le président peut amender le texte en séance (exemple modifier le montant), et dans ce cas attention à la prise en compte des votes par correspondance.
L'AG peut tout à fait décider de voter un budget max pour ces prestations et confier le choix de l'entreprise au conseil syndical.