Appels de fonds copropriété par syndic
rambouillet41 Messages postés 9921 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
Je suis en train de faire un point sur mes apf et m'étonne de voir certaines lignes se répéter pour la et le garage, comme les charges communes alors qu'elles apparaissent déjà au niveau de mon appartement. Dans les comptes le garage ne fait pas parti des charges communes ainsi que la cave, chauffage, ascenseur. Quand j'ai acheté mon appartement en 07/2009, je constate que sur les 2 derniers trimestres il n'apparaît qu'une ligne charge commune mais sur la régulation des charges, cette charge commune apparaît sur les 3 lots : garage, cave et appartement (voir photos). Ensuite tous les apf ont été faits comme la régularisation. Pouvez vous me dire si cela est juste, j'ai l'impression que nous avons payé plusieurs fois des tantièmes qui ne devraient pas exister et des tantièmes pas sur la bonne ligne. Merci pour votre retour
3 réponses
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Bonjour,
Le règlement de copropriété attribue à chaque lot une quote-part en tantièmes.
Il est normal qu'il y ait au moins 3 lignes de charges générales = une ligne par lot.
S'y ajoute (= EN PLUS) des lignes pour
- les charges spéciales parking pour le parking
- les charges spéciales ascenseur pour chaque lot
Votre descriptif est trop vague pour qu'on puisse en dire plus. Demandez au syndic des détails si ce n'est pas clair.
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Bonjour,
vous possédez 3 lots identifiés chacun par un n°. Vous avez donc pour chacun une quote part de copropriété qui génère, sauf cas particulier, la participation aux charges communes du syndicat comme assurance, gestion syndic, etc....
Maintenant il faut vérifier dans VOTRE règlement de copropriété si celui exonère certains lots de ces charges totalement, voire partiellement (cela m'étonnerait).
A signaler que dans les deux cas, on parle du même total de tantièmes : 159, l'un est détaillé, l'autre globalisé .....De toute façon vous ne pouvez plus rien faire pour ces charges de 2010 !!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...