Une histoire de source, comme celle de Manon...

Vanessa -  
 alicia2 -

Bonjour, des terres ont été reçues en héritage par une nombreuse descendance. Une amie y acquiert une maison avec un terrain et une petite mare (3 m2) alimentée par  l'eau d'une grande source avec bassin de rétention située sur le terrain voisin. Dans la petite mare, de vieux tuyaux installés par les "ancêtres" alimentent un petit potager en contrebas.

L'acte de vente mentionne que l'accès à la source doit être partagée (Tant de jours par semaine pour chacun) et que la voisine a un droit de passage.

Cette dernière ne l'entend pas ainsi et en empêche l'accès par une barricade  de branchages.

Mon amie laisse faire.

La voisine, qui n'a nul besoin de passer sur ce terrain étant propriétaire des 50 000 m2 environnants y passe uniquement pour en ôter les tuyaux.

Mon amie ne dit toujours rien, la discussion s'avérant impossible .

Récemment, le potager s'assèche, la mare aussi.

Mon amie décide d'aller voir en amont, à la source (c'est ...son droit). et constate que le tuyau qui avait été inséré dans une rigole, voilà des années,   de sorte à  alimenter la mare a été sectionné à ras et arraché, dans une volonté de malveillance évidente.

Puis mon amie reçoit la visite d'un huissier et une "sommation interpellative" mettant en évidence la mauvaise foi de la voisine : la mare serait sur SON terrain, l'eau de cette mare LUI appartiendrait, les tuyaux auraient été installés par mon amie alors qu'ils y étaient, elle demande aussi d'ôter le fil de fer (à 10 cms du sol) et le panneau qui matérialisent l'entrée de la propriété de mon amie etc.

Cette dernière possède l'acte de vente  et attend un autre "papier" de l'administration plus ancien depuis déjà quelques mois, mais qui tarde.

L'acte de 1943 mentionnait  "la source avec bassin serait commun aux copartageants qui en assumeront les frais de nettoyage etc ensemble...".

Je précise que cette voisine a créé des ennuis à tous les nouveaux venus, que ses terres sont florissantes,  ce qui signifie qu'elle n'a nul besoin d'agir ainsi.

Que faire?

Faut-il faire intervenir un huissier? Voir un conciliateur? Un médiateur? Un avocat? Quel est le coût d'un huissier?

Merci

1 réponse

  1. alicia2
     

    Bonjour,

    Une situation qui a des ramifications anciennes nécessite un bon avocat qui étudiera les documents et actes existants. Il y  obligation de conciliation avant de saisir le tribunal.

    Le juge nommera un expert qui mettre sans doute des années à tout éplucher.

    De la patience et pas mal d'économies seront le prix à payer pour obtenir un résultat que l'on ne peut pas prédire.

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    1. Vanessa
       

      Merci pour cette réponse.

      Il faut donc prendre RV avec un conciliateur. Où le trouver?

      Faut-il apporter des pièces justificatives ou se contenter d'exposer les faits?

      Faut-il au préalable faire venir un huissier pour constater l'état des lieux?

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      1. alicia2 > Vanessa
         

        Commencez par consulter un avocat avec vos documents justificatifs. Ce ne sera pas gratuit, mais il devrait vous faire un devis pour étudier la situation et faire un diagnostic. Savoir si vous avez des chances ou pas.

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