Changement de la date de l"Assemblée Générale ... Signaler Domie - Dernière réponse le 29 mai 2 réponses Bonjour; Quelle est la procédure pour changer la date d'une Assemblée Générale par le conseil syndical. Cordialement 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler alicia2 Bonjour, Il n'y en a pas. Si la convocation a déjà été envoyée, l'AG doit se tenir à la date indiquée. Réponse 2 / 2 ... Signaler rambouillet41 Bonjour, OU le syndic décide d'annuler cette AG en notifiant l'annulation de la date ou en fixant une nouvelle date en respectant les 21 jours francs. Discussions similaires Résilier son abonnement JM Date Raph Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité cadatron Passage en voie générale lycée Camille_5412 APL CAF souci date contrat Sananasss Démarche en ligne déclaration de cession:"pièce explicative de l'absence de lucaslt Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler alicia2 Bonjour, Il n'y en a pas. Si la convocation a déjà été envoyée, l'AG doit se tenir à la date indiquée.
Réponse 2 / 2 ... Signaler rambouillet41 Bonjour, OU le syndic décide d'annuler cette AG en notifiant l'annulation de la date ou en fixant une nouvelle date en respectant les 21 jours francs.